Technicien supérieur du commerce et de la distribution (fiche incomplète)
L'essentiel
CCN1
REPRISE - CCN inconnu - reprise historique
Nomenclature
du niveau de qualification
Niveau 5
Code(s) NSF
312p : Gestion des échanges commerciaux
Date d’échéance
de l’enregistrement
31-12-2005
| Nom légal | Siret | Nom commercial | Site internet |
|---|---|---|---|
| Chambre de commerce et d'industrie de Clermont Ferrand / Issoire | - | - | http://www.clermont-fd.cci.fr |
Activités visées :
Cette fiche est incomplète. Les informations qui y figurent sont celles qui ont fait l'objet d'une publication au Journal Officiel de la République Française.
Les autres informations sont manquantes car :
- la certification peut faire l'objet d'un dossier actuellement en cours d'instruction
- l'organisme ne les a pas encore transmises à la CNCP
Compétences attestées :
.
Secteurs d’activités :
Type d'emplois accessibles :
Références juridiques des règlementations d’activité :
Le cas échant, prérequis à l’entrée en formation :
A compléter (Reprise)
Le cas échant, prérequis à la validation de la certification :
Pré-requis disctincts pour les blocs de compétences :
Non
| Voie d’accès à la certification | Oui | Non | Composition des jurys | Date de dernière modification |
|---|---|---|---|---|
| Après un parcours de formation sous statut d’élève ou d’étudiant | X | - | - | |
| En contrat d’apprentissage | X | - | - | |
| Après un parcours de formation continue | X | - | - | |
| En contrat de professionnalisation | X | - | - | |
| Par candidature individuelle | X | - | - | |
| Par expérience | X | - | - |
| Oui | Non | |
|---|---|---|
| Inscrite au cadre de la Nouvelle Calédonie | X | |
| Inscrite au cadre de la Polynésie française | X |
Aucune correspondance
Référence des arrêtés et décisions publiés au Journal Officiel ou au Bulletin Officiel (enregistrement au RNCP, création diplôme, accréditation…) :
| Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
|---|---|
| - | Arrêté du 5 janvier 2000 publié au Journal Officiel du 13 janvier 2000 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. |
Référence autres (passerelles...) :
| Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
|---|---|
| - |
Arrêté du 27 décembre 1995 publié au Journal Officiel du 14 janvier 1996 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique sous l'intitulé 'Brevet supérieur consulaire - commerce et distribution'. Arrêté du 5 janvier 2000 publié au Journal Officiel du 13 janvier 2000 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique. Homologation sous l'intitulé 'Technicien supérieur du commerce et de la distribution'. Arrêté du 3 octobre 2002 publié au Journal Officiel du 12 octobre 2002 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. L'homologation prend effet à compter du 1er janvier 1994 et jusqu'au 31 décembre 2003. Décret n° 2004-171 du 19 février 2004 modifiant le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles (publié au Journal Officiel du 22 février 2004). La validité du titre est prorogée jusqu’au 31 décembre 2005. |
Date du dernier Journal Officiel ou Bulletin Officiel :
12-10-2002
| Date d'échéance de l'enregistrement | 31-12-2005 |
|---|
