Conducteur receveur (fiche incomplète)
L'essentiel
CCN1
REPRISE - CCN inconnu - reprise historique
Nomenclature
du niveau de qualification
Niveau 3
Code(s) NSF
311u : Conduite des véhicules, conduite des engins de manutention et de levage
Date d’échéance
de l’enregistrement
31-12-2006
| Nom légal | Siret | Nom commercial | Site internet |
|---|---|---|---|
| Actif CNCT Centre de formation aux nouvelles technologies | - | - | http://www.actifcnt.com |
Activités visées :
Cette fiche est incomplète. Les informations qui y figurent sont celles qui ont fait l'objet d'une publication au Journal Officiel de la République Française.
Les autres informations sont manquantes car :
- la certification peut faire l'objet d'un dossier actuellement en cours d'instruction
- l'organisme ne les a pas encore transmises à la CNCP.
Compétences attestées :
.
Secteurs d’activités :
Type d'emplois accessibles :
Références juridiques des règlementations d’activité :
Le cas échant, prérequis à l’entrée en formation :
A compléter (Reprise)
Le cas échant, prérequis à la validation de la certification :
Pré-requis disctincts pour les blocs de compétences :
Non
| Voie d’accès à la certification | Oui | Non | Composition des jurys | Date de dernière modification |
|---|---|---|---|---|
| Après un parcours de formation sous statut d’élève ou d’étudiant | X | - | - | |
| En contrat d’apprentissage | X | - | - | |
| Après un parcours de formation continue | X | - | - | |
| En contrat de professionnalisation | X | - | - | |
| Par candidature individuelle | X | - | - | |
| Par expérience | X | - | - |
| Oui | Non | |
|---|---|---|
| Inscrite au cadre de la Nouvelle Calédonie | X | |
| Inscrite au cadre de la Polynésie française | X |
Aucune correspondance
Référence des arrêtés et décisions publiés au Journal Officiel ou au Bulletin Officiel (enregistrement au RNCP, création diplôme, accréditation…) :
| Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
|---|---|
| - |
Arrêté du 19 juillet 2001 publié au Journal Officiel du 28 juillet 2001 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. Observations : Titre initialement homologué pour l'établissement Fédération des oeuvres laïques du Pas de Calais (Béthune). L'homologation prend effet à compter du 21 mars 1998. |
Référence autres (passerelles...) :
| Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
|---|---|
| - |
Arrêté du 27 novembre 1995 publié au Journal Officiel du 14 décembre 1995 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. Titre délivré par l'établissement Fédération des oeuvres laïques du Pas de Calais (Béthune). Arrêté du 19 juillet 2001 publié au Journal Officiel du 28 juillet 2001 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. Observations : Titre initialement homologué pour l'établissement Fédération des oeuvres laïques du Pas de Calais (Béthune). L'homologation prend effet à compter du 21 mars 1998. Décret n° 2004-171 du 19 février 2004 modifiant le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles (publié au Journal Officiel du 22 février 2004). La validité du titre est prorogée jusqu'au 31 décembre 2006. |
Date du dernier Journal Officiel ou Bulletin Officiel :
28-07-2001
| Date d'échéance de l'enregistrement | 31-12-2006 |
|---|
