Technicien comptable (fiche incomplète)
L'essentiel
CCN1
REPRISE - CCN inconnu - reprise historique
Nomenclature
du niveau de qualification
Niveau 4
Code(s) NSF
314t : Etablissement des documents comptables et de gestion
Date d’échéance
de l’enregistrement
31-12-2006
| Nom légal | Siret | Nom commercial | Site internet |
|---|---|---|---|
| Ministère de la Défense | - | - | - |
Activités visées :
--------------------------------- --- Fiche incomplète ---
---------------------------------
Compétences attestées :
Cette fiche est incomplète. Les informations qui y figurent sont celles qui ont fait l'objet d'une publication au Journal Officiel de la République Française.
Les autres informations sont manquantes car :
- la certification peut faire l'objet d'un dossier actuellement en cours d'instruction
- l'organisme ne les a pas encore transmises à la CNCP.
Secteurs d’activités :
Type d'emplois accessibles :
Références juridiques des règlementations d’activité :
Le cas échant, prérequis à l’entrée en formation :
A compléter (Reprise)
Le cas échant, prérequis à la validation de la certification :
Pré-requis disctincts pour les blocs de compétences :
Non
| Voie d’accès à la certification | Oui | Non | Composition des jurys | Date de dernière modification |
|---|---|---|---|---|
| Après un parcours de formation sous statut d’élève ou d’étudiant | X | - | - | |
| En contrat d’apprentissage | X | - | - | |
| Après un parcours de formation continue | X | - | - | |
| En contrat de professionnalisation | X | - | - | |
| Par candidature individuelle | X | - | - | |
| Par expérience | X | - | - |
| Oui | Non | |
|---|---|---|
| Inscrite au cadre de la Nouvelle Calédonie | X | |
| Inscrite au cadre de la Polynésie française | X |
Aucune correspondance
Référence des arrêtés et décisions publiés au Journal Officiel ou au Bulletin Officiel (enregistrement au RNCP, création diplôme, accréditation…) :
| Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
|---|---|
| - | Arrêté du 26 novembre 2002 publié au Journal Officiel du 15 décembre 2002 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. |
Référence autres (passerelles...) :
| Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
|---|---|
| - |
Arrêté du 6 octobre 1981 publié au Journal Officiel du 23 octobre 1981 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. Homologation sous l'intitulé 'BMP1 Secrétaire', niveau IV. Arrêté du 17 novembre 1993 publié au Journal Officiel du 9 décembre 1993 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. Arrêté du 27 novembre 1995 publié au Journal Officiel du 14 décembre 1995 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. Homologation sous l'intitulé 'BMP1 Secrétaire option état major, corps de troupe, service national', niveau V, jusqu'au 31/12/1996. Arrêté du 4 janvier 2000 publié au Journal Officiel du 13 janvier 2000 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. Homologation sous l'intitulé 'Technicien en secrétariat option gestionnaire comptable', niveau IV. Arrêté du 26 novembre 2002 publié au Journal Officiel du 15 décembre 2002 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. Homologation sous l'intitulé ' Technicien comptable', niveau IV. Décret n° 2004-171 du 19 février 2004 modifiant le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles (publié au Journal Officiel du 22 février 2004). La validité du titre est prorogée jusqu'au 31 décembre 2006. |
Date du dernier Journal Officiel ou Bulletin Officiel :
15-12-2002
| Date d'échéance de l'enregistrement | 31-12-2006 |
|---|
