L'essentiel
CCN1
REPRISE - CCN inconnu - reprise historique
Nomenclature
du niveau de qualification
Niveau 5
Code(s) NSF
322p : Organisation, gestion
Date d’échéance
de l’enregistrement
31-12-2003
| Nom légal | Siret | Nom commercial | Site internet |
|---|---|---|---|
| Ministère de la Défense | - | - | - |
Activités visées :
--------------------------------- --- Fiche incomplète ---
---------------------------------
Compétences attestées :
Cette fiche est incomplète. Les informations qui y figurent sont celles qui ont fait l'objet d'une publication au Journal Officiel de la République Française.
Les autres informations sont manquantes car :
- la certification peut faire l'objet d'un dossier actuellement en cours d'instruction
- l'organisme ne les a pas encore transmises à la CNCP.
Secteurs d’activités :
Type d'emplois accessibles :
Références juridiques des règlementations d’activité :
Le cas échant, prérequis à l’entrée en formation :
A compléter (Reprise)
Le cas échant, prérequis à la validation de la certification :
Pré-requis disctincts pour les blocs de compétences :
Non
| Voie d’accès à la certification | Oui | Non | Composition des jurys | Date de dernière modification |
|---|---|---|---|---|
| Après un parcours de formation sous statut d’élève ou d’étudiant | X | - | - | |
| En contrat d’apprentissage | X | - | - | |
| Après un parcours de formation continue | X | - | - | |
| En contrat de professionnalisation | X | - | - | |
| Par candidature individuelle | X | - | - | |
| Par expérience | X | - | - |
| Oui | Non | |
|---|---|---|
| Inscrite au cadre de la Nouvelle Calédonie | X | |
| Inscrite au cadre de la Polynésie française | X |
Aucune correspondance
Référence des arrêtés et décisions publiés au Journal Officiel ou au Bulletin Officiel (enregistrement au RNCP, création diplôme, accréditation…) :
| Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
|---|---|
| - | Arrêté du 22 février 2000 publié au Journal Officiel du 1er mars 2000 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. Homologation à compter du 1er juillet 1997. |
Référence autres (passerelles...) :
| Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
|---|---|
| - |
Arrêté du 17 décembre 1987 publié au Journal Officiel du 8 janvier 1988 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. Homologation sous l'intitulé 'BMP2 Imprimeur de labeur' (niveau IV pour les titres délivrés avant 1982, niveau III pour les titres délivrés après 1982). Arrêté du 6 mai 1993 publié au Journal Officiel du 27 mai 1993 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. Homologation sous l'intitulé 'BMP2 Imprimeur', niveau III. Arrêté du 6 octobre 1997 publié au Journal Officiel du 25 octobre 1997 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. Fin d'homologation sous l'intitulé 'BMP2 Imprimeur' au 30 juin 1997. Arrêté du 22 février 2000 publié au Journal Officiel du 1er mars 2000 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. Homologation sous l'intitulé 'Technicien supérieur en industries graphiques', niveau III, à compter du 1er juillet 1997. Arrêté du 9 décembre 2002 publié au Journal Officiel du 18 décembre 2002 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. L'homologation prend effet à compter du 1er juillet 1997 et jusqu'au 31 décembre 2003. |
Date du dernier Journal Officiel ou Bulletin Officiel :
18-12-2002
| Date d'échéance de l'enregistrement | 31-12-2003 |
|---|