L'essentiel

Icon de la nomenclature

Nomenclature
du niveau de qualification

Niveau 4

Icon NSF

Code(s) NSF

344 : Sécurite des biens et des personnes, police, surveillance

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Formacode(s)

31875 : Sécurité transport

Icon date

Date d’échéance
de l’enregistrement

25-06-2028

Niveau 4

344 : Sécurite des biens et des personnes, police, surveillance

31875 : Sécurité transport

25-06-2028

Nom légal Siret Nom commercial Site internet
SNCF - Université de la Sûreté - - https://www.surete-ferroviaire.sncf.com/

Objectifs et contexte de la certification :

La sûreté ferroviaire connaît une évolution constante, portée par les enjeux de sécurité, de protection contre les menaces diverses (actes malveillants, vols, accidents) et de conformité aux normes strictes imposées par l’État. Il est à noter une évolution constante des agents dédiés à la sûreté SNCF : de 800 agents en 1989, ses effectifs ont rapidement monté en puissance, pour atteindre le double en 1999 (1 600) et le triple en 2010 (2 400). La SUGE compte désormais 3 200 agents, dont 1 700 sont affectés en Île‑de‑France. Pour autant, les besoins continuent de croître et les acteurs institutionnels en témoignent dans différents rapports récents.

Activités visées :

Le titulaire du titre d’agent de la Sûreté Ferroviaire mène principalement les activités suivantes :

Il surveille et dissuade la délinquance dans le domaine ferroviaire

Il prévient les atteintes à la sûreté des personnes et des biens ou à la sécurité des circulations en exerçant les prérogatives que la loi lui reconnait à cette fin

Il exerce ses pouvoirs de police judiciaire

Il contribue à la détection des vulnérabilités

Il contribue à lutter contre les atteintes à caractère terroriste (plan Vigipirate et Plan sûreté entreprise)

Il contribue à lutter contre les atteintes à caractère sexuel ou sexiste

Il utilise des armes de service en situation de légitime défense

Il constate des infractions et procède à des verbalisations, ainsi qu’à des saisies de marchandises

Il procède à des interpellations en flagrant délit

Il contribue à la prise en charge les victimes d’une atteinte physique, psychologique ou matérielle

Il prépare son service, il participe à la chaine de service et rend compte de son activité opérationnelle

Compétences attestées :

Assurer une présence visible en évoluant , en équipe et en tenue d’uniforme armé, empêcher le passage à l’acte des auteurs potentiels d’infractions et désamorcer une situation conflictuelle          

Evaluer les risques et surveiller la commission d'actes malveillants par tout moyen à sa disposition

Procéder à des inspections visuelles, fouilles de bagages, palpations de sécurité administratives et prendre les mesures d'accès à l'espace ferroviaire appropriées

Analyser les actes malveillants pour lutter efficacement contre la délinquance et conseiller les personnels et les clients

Veiller au respect des procédures prescrites par le plan VIGIPIRATE et mettre en application les prescriptions d'un Plan Sûreté

Prévenir et lutter contre les atteintes à caractère sexuel ou sexiste

Employer les armes dont il est doté conformément l'article 122-5 du Code pénal

Constater les infractions à la police du transport ferroviaire, procéder aux injonctions idoines, procéder à des saisie de marchandises

Appréhender le ou les auteurs de crime ou délit flagrant

Secourir, assister et rassurer les victimes d’une atteinte physique, psychologique ou matérielle

Préparer son service opérationnel : tenue, agrès et feuille de mission

Renseigner et orienter la clientèle

Rendre compte de son activité opérationnelle à l’oral et l’écrit. Faire usage des moyens de communication radio spécifiques

Modalités d'évaluation :

L’évaluation est réalisée selon trois modalités : une évaluation écrite des connaissances et une évaluation de la mise en œuvre des connaissances dans le cadre de travaux pratiques, ainsi qu’une mise en situation

RNCP40880BC01 - Prévention des atteintes dans le domaine ferroviaire

Liste de compétences Modalités d'évaluation

Assurer une présence visible en évoluant, en équipe, en tenue d’uniforme armé, dans les véhicules de transport et les espaces ferroviaires

Empêcher le passage à l’acte des auteurs potentiels d’infractions dans les véhicules de transport et les espaces ferroviaires par sa qualité d’agent assermenté

Désamorcer une situation conflictuelle et rassurer les voyageurs et les personnels par une médiation active et  professionnelle (rappel à la règle, prévention des conflits)

Surveiller la commission d’actes malveillants par une présence visible (tenue) ou discrète (civil)

Surveiller la commission d’actes malveillants par des moyens technologiques (vidéo-surveillance, vidéo-protection, télésurveillance, emploi de dispositifs de détection et anti-intrusion)

Évaluer les risques et les conséquences d’une situation dans la limite de sa compétence conformément aux procédures métier établies

Procéder à des inspections visuelles et des fouilles des bagages des voyageurs  afin de prévenir l’introduction d’objets pouvant porter atteinte à la sûreté, dans le respect de la doctrine professionnelle (règles métier et déontologique)

Procéder à des contrôles de sécurité sur les personnes (palpation de sécurité administrative ou emploi de moyens technologiques) afin de prévenir l’introduction d’objets pouvant porter atteinte à la sûreté dans le respect de la doctrine professionnelle (règles métier et déontologique, dispositions administratives)

Subordonner l’accès ou le maintien dans un véhicule ou un espace ferroviaire à des contrôles de sûreté et en interdire l’accès ou le maintien en cas de détection positive

Mises en situation, en équipe, reconstituées.

Évaluation de la pratique professionnelle (cas pratique).

QCM et questions ouvertes en temps limité.

RNCP40880BC02 - Lutte contre les atteintes aux personnes et aux biens dans le domaine ferroviaire

Liste de compétences Modalités d'évaluation

Détecter et analyser les actes malveillants pour lutter efficacement contre la délinquance dans les véhicules de transport et les espaces ferroviaires (diagnostics humain et technique)

Formaliser le signalement des actes malveillants via une main courante

Veiller au respect des procédures prescrites par le Plan Vigipirate pour prévenir les atteintes à caractère terroriste (informer les personnels et les clients des bonnes pratiques)

Mettre en application les prescriptions du Plan Sûreté (PS) par leurs actions opérationnelles (accueil filtrage dans les emprises, contrôle des accès interdits au public, inspections visuelles et fouilles des bagages, palpations préventives)

Prévenir les atteintes à caractère sexuel ou sexiste afin de lutter contre le sentiment d’insécurité dans les véhicules de transport et les espaces ferroviaires (sensibilisation des personnels, information de la clientèle, ilotage en tenue d’uniforme)

Participer aux missions opérationnelles de lutte contre les atteintes à caractère sexuel ou sexiste dans les véhicules de transport et les espaces ferroviaires

Employer les armes de force intermédiaires (Bâtons de défense, générateur d’aérosol incapacitant ou lacrymogène) de manière proportionnée à la gravité de l’atteinte (article 122-5 Code pénal)

Employer l’arme à feu (calibre 38.spécial, 9 mm, 7,65 mm) de manière proportionnée à la gravité de l’atteinte (article 122-5 Code pénal)

Mises en situation reconstituées

Mises en situation dans les structures adaptées (dojo, maquettes, …)

Évaluation au stand de tir

Contrôle des connaissances théoriques (QCM, questions ouvertes) en temps limité

RNCP40880BC03 - Intervention suite à la commission d'atteintes contre les personnes et les biens dans le domaine ferroviaire

Liste de compétences Modalités d'évaluation

Constater des infractions à la police du transport ferroviaire en procédant à des recueils ou des relevés d’identité pour dresser un procès-verbal d’infraction

Appliquer les procédures de verbalisation et de prise en charge spécifiques aux mineurs

Procéder à des injonctions de descendre des véhicules, sortir des emprises ou interdire l’accès au transport aux individus qui contreviennent aux dispositions tarifaires, à la sûreté des personnes, à la sécurité des circulations ou qui troublent l’ordre public

Saisir des marchandises mises en vente sans autorisation dans les véhicules de transport et les espaces ferroviaires

Appréhender le ou les auteurs de crime ou de délit flagrant puni d’un peine d’emprisonnement afin de le ou les présenter à l’officier de police judiciaire le plus proche

Intervenir en toute sécurité, en agissant avec discernement, dans le respect des lois et de la déontologie du métier

Assister les victimes en les orientant dans leurs démarches post atteintes (commerciales et judiciaires) afin d'apporter une réponse adaptée

Appliquer les gestes de premiers secours aux victimes dans l'attente des services compétents (SAMU, Pompiers)

Mises en situation reconstituées en équipe suivies de questions orales

Contrôle des connaissances (QCM, questions ouvertes, exercices pratiques)

RNCP40880BC04 - Traitement de l’information et communication opérationnelle

Liste de compétences Modalités d'évaluation

Respecter les heures de prise et de fin de service conformément à la programmation

Se mettre en tenue d’uniforme et s’assurer de détenir les agrès (menottes, lampes, radio, caméra piéton …)

Respecter les procédures de prise d’armes et de remise en fin de service

Participer activement aux briefings opérationnels

S’assurer de détenir tous les documents nécessaires à l’exercice de son activité de service (commission d’agent assermenté, agréments, port d’armes, …)

Renseigner et orienter la clientèle dans les véhicules de transport et les espaces ferroviaires y compris auprès du personnel compétent

Assister les clients en situation de transports perturbés (gestion des ruptures de correspondance, gestion des flux, réponses commerciales, …)

Transcrire fidèlement son activité quotidienne (Main Courante détaillée d’activité, rapport d’intervention), grâce à une analyse adaptée des faits

Transmettre au Poste de Commandement tout renseignement utile à la lutte contre la délinquance et le terrorisme

Rédiger des pièces de procédure (PV, rapport d’IDT/ISE/IA, inventaire des marchandises)

Communiquer avec un Poste de Commandement, via des moyens de communication radio spécifiques 

Coopérer opérationnellement aux missions de sûreté avec les partenaires (transporteurs, gestionnaires d’infrastructure et forces de l’ordre)

Contrôle des connaissances (QCM et questions ouvertes)

Mises en situation : évaluation en situation opérationnelles

Cas pratiques et exercices d’application

Description des modalités d'acquisition de la certification par capitalisation des blocs de compétences et/ou par correspondance :

Le découpage en 4 blocs du titre à finalité professionnelle d’agent de la sûreté ferroviaire permet d’établir un parcours de progression et de sécurisation des titulaires des blocs. En effet, cette certification a été conçue en permettant un accès modulaire par la voie de la formation ou par la voie de la VAE y compris par une combinatoire de ces deux voies d’accès.

Secteurs d’activités :

Emprises immobilières nécessaires à l'exploitation des services de transport ferroviaire de personnes et de marchandises et dans les véhicules de transport public de personnes qui y sont affectés.

Type d'emplois accessibles :

Agent de la sûreté ferroviaire

Agent du service interne de sécurité

Agent de protection et de sécurité des réseaux de transport

Agent opérationnel de la surveillance générale 

Agent technique de sécurité dans les transports

Code(s) ROME :

  • K2503 - Sécurité et surveillance privées

Références juridiques des règlementations d’activité :

Ce métier de la sûreté dans les transports publics de voyageurs est encadré par le Code des transports (article L.2251-1 et suivant).

Article L2251-1 :

« Sans préjudice des dispositions prévues par les titres III et IV du présent livre, la SNCF et la Régie autonome des transports parisiens sont autorisées à disposer d'un service interne de sécurité. 

Les services internes de sécurité de la SNCF et de la Régie autonome des transports parisiens sont chargés, dans le cadre d'une mission de prévention, de veiller à la sécurité des personnes et des biens, de protéger les agents de l'entreprise et son patrimoine et de veiller au bon fonctionnement du service. La prévention des violences et des atteintes à caractère sexiste dans les transports publics est un axe prioritaire de leur action. 

Outre la formation initiale dont ils bénéficient, les agents des services internes de sécurité de la SNCF et de la Régie autonome des transports parisiens reçoivent une formation continue adaptée aux besoins des services, en vue de maintenir ou de parfaire leur qualification professionnelle, leur connaissance des règles déontologiques et leur adaptation aux fonctions qu'ils sont conduits à exercer. 

Le contenu de ces formations est conforme à un cahier des charges fixé par arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre chargé des transports.

Les services internes de sécurité de la SNCF et de la Régie autonome des transports parisiens sont soumis aux dispositions des articles L. 612-2 et L. 612-4 du code de la sécurité intérieure. 

Les conditions dans lesquelles les agents des services internes de sécurité de la SNCF et de la Régie autonome des transports parisiens peuvent exercer ces missions sur la voie publique sont fixées par décret en Conseil d'État. »

 

Ce professionnel doit avoir 18 ans, satisfaire aux conditions de probité exigées par la loi et obtenir une autorisation par l’Administration compétente préalablement à l’embauche.

Art. L2251-2 CDT

« Les agents des services internes de sécurité de la SNCF et de la Régie autonome des transports parisiens qui ont fait l'objet d'une condamnation à une peine correctionnelle ou à une peine criminelle inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire ou, pour les ressortissants étrangers, dans un document équivalent, ne peuvent être affectés ou maintenus dans ce service interne de sécurité. Il en va de même :

1° Si l'agent a fait l'objet d'un arrêté d'expulsion non abrogé ou d'une interdiction du territoire français non entièrement exécutée ;

2° S'il a commis des actes, éventuellement mentionnés dans les traitements automatisés et autorisés de données personnelles gérés par les autorités de police, contraires à l'honneur, à la probité ou aux bonnes mœurs ou de nature à porter atteinte à la sécurité des personnes ou des biens, à la sécurité publique ou à la sûreté de l'État.

L'affectation d'un agent est subordonnée à la transmission par l'autorité administrative compétente de l'État de ses observations relatives aux obligations mentionnées aux trois premiers alinéas. 

En application de l'article L. 114-2 du code de la sécurité intérieure, une enquête administrative peut également être menée en cours d'affectation, à la demande de l'employeur ou à l'initiative de l'autorité administrative, afin de vérifier le respect des obligations mentionnées aux trois premiers alinéas du présent article.»

Art. L2251-4 CDT

«Les agents des services internes de sécurité de la Société nationale des chemins de fer français et de la Régie autonome des transports parisiens peuvent être nominativement autorisés par l'autorité administrative compétente de l'État à porter une arme, pour le maniement de laquelle ils reçoivent une formation.
Un décret en Conseil d'État précise les catégories et les types d'armes susceptibles d'être autorisés, leurs conditions d'acquisition et de conservation par l'établissement public, les modalités selon lesquelles celui-ci les remet aux agents de son service interne de sécurité et les conditions dans lesquelles ces armes sont portées pendant le service et remisées en dehors du service. »

Le cas échant, prérequis à l’entrée en formation :

Les prérequis à l'entrée en formation sont:

avoir au moins 18 ans

être titulaire à minima d'un titre ou diplôme de niveau 3 ou sans diplôme, avoir une expérience professionnelle d’au moins 2 ans dans le domaine de la sécurité ou de la relation client

relever du cadre légal (art L 2251-2 Code des Transports)

satisfaire aux critères d’honorabilité et de probité exigés par la loi

satisfaire à la visite médicale

Le cas échant, prérequis à la validation de la certification :

Pré-requis disctincts pour les blocs de compétences :

Non

Validité des composantes acquises
Voie d’accès à la certification Oui Non Composition des jurys Date de dernière modification
Après un parcours de formation sous statut d’élève ou d’étudiant X - -
En contrat d’apprentissage X

Le jury est composé de 5 membres.

Composition et qualité des personnes composant le jury :

Un représentant de l’Université de la Sûreté

Un représentant des ressources humaines spécialisé en formation ou un responsable opérationnel d'une Direction de Zone Sûreté

Deux membres extérieurs à l’autorité délivrant la certification : Conseillers institutionnels du Directeur de la Sûreté SNCF (Police, Justice)

Un représentant d'une organisation syndicale 

Le jury se tient à partir de 80% présents (quorum de 4 membres).

25-06-2025
Après un parcours de formation continue X

Le jury est composé de 5 membres.

Composition et qualité des personnes composant le jury :

Un représentant de l’Université de la Sûreté

Un représentant des ressources humaines spécialisé en formation ou un responsable opérationnel d'une Direction de Zone Sûreté

Deux membres extérieurs à l’autorité délivrant la certification : Conseillers institutionnels du Directeur de la Sûreté SNCF (Police, Justice)

Un représentant d'une organisation syndicale 

Le jury se tient à partir de 80% présents (quorum de 4 membres).

25-06-2025
En contrat de professionnalisation X

Le jury est composé de 5 membres.

Composition et qualité des personnes composant le jury :

Un représentant de l’Université de la Sûreté

Un représentant des ressources humaines spécialisé en formation ou un responsable opérationnel d'une Direction de Zone Sûreté

Deux membres extérieurs à l’autorité délivrant la certification : Conseillers institutionnels du Directeur de la Sûreté SNCF (Police, Justice)

Un représentant d'une organisation syndicale 

Le jury se tient à partir de 80% présents (quorum de 4 membres).

25-06-2025
Par candidature individuelle X - -
Par expérience X

Le jury est composé de 5 membres.

Composition et qualité des personnes composant le jury :

Un représentant de l’Université de la Sûreté

Un représentant des ressources humaines spécialisé en formation ou un responsable opérationnel d'une Direction de Zone Sûreté

Deux membres extérieurs à l’autorité délivrant la certification : Conseillers institutionnels du Directeur de la Sûreté SNCF (Police, Justice)

Un représentant d'une organisation syndicale 

Le jury se tient à partir de 80% présents (quorum de 4 membres).

25-06-2025
Validité des composantes acquises
Oui Non
Inscrite au cadre de la Nouvelle Calédonie X
Inscrite au cadre de la Polynésie française X

Statistiques :

Statistiques
Année d'obtention de la certification Nombre de certifiés Nombre de certifiés à la suite d’un parcours vae Taux d'insertion global à 6 mois (en %) Taux d'insertion dans le métier visé à 6 mois (en %) Taux d'insertion dans le métier visé à 2 ans (en %)
2024 290 5 100 98 -
2023 199 0 100 95 95

Lien internet vers le descriptif de la certification :

https://emploi.sncf.com/nos-metiers/surete/agent-surete-ferroviaire

Le certificateur n'habilite aucun organisme préparant à la certification

Certification(s) antérieure(s) :

Certification(s) antérieure(s)
Code de la fiche Intitulé de la certification remplacée
RNCP34704 Agent de la sûreté ferroviaire

Référentiel d'activité, de compétences et d'évaluation :