L'essentiel
CCN1
REPRISE - CCN inconnu - reprise historique
Certification
remplacée par
RNCP4961 - Animateur qualité sécurité environnement (option qualité/environnement ou option sécurité/environnement)
Nomenclature
du niveau de qualification
Niveau 5
Code(s) NSF
200r : Contrôle qualité de produits et procédés industriels
Date d’échance
de l’enregistrement
31-12-2006
| Nom légal | Siret | Nom commercial | Site internet |
|---|---|---|---|
| Association centre d'études supérieures industrielles (CESI) | - | - | http://www.cesi.fr |
Activités visées :
------------------------------- -- Fiche incomplète --
-------------------------------
Compétences attestées :
Les informations qui figurent sur cette fiche correspondent à celles qui figurent sur les arrêtés d'homologation parus au Journal Officiel concernant cette certification. La CNCP ne peut à ce jour publier les informations manquantes car :
- la certification peut faire l'objet d'un dossier en cours
d'instruction pour un enregistrement au RNCP. Une nouvelle fiche complète sera publiée dès parution au Journal Officiel de cet enregistrement ;
- l'organisme ne les a pas transmises à la CNCP.
Secteurs d’activités :
.
Type d'emplois accessibles :
.
Références juridiques des règlementations d’activité :
Le cas échant, prérequis à l’entrée en formation :
A compléter (Reprise)
Le cas échant, prérequis à la validation de la certification :
Pré-requis disctincts pour les blocs de compétences :
Non
Validité des composantes acquises :
| Voie d’accès à la certification | Oui | Non | Composition des jurys |
|---|---|---|---|
| Après un parcours de formation sous statut d’élève ou d’étudiant | X | - | |
| En contrat d’apprentissage | X | - | |
| Après un parcours de formation continue | X | 1 Président, 4 membres permanents, respectant la parité organisation d’employeur / organisation salarié et parité hommes / femmes, ainsi que 2 professionnels du métier. | |
| En contrat de professionnalisation | X | Idem | |
| Par candidature individuelle | X | - | |
| Par expérience | X | Idem |
| Oui | Non | |
|---|---|---|
| Inscrite au cadre de la Nouvelle Calédonie | X | |
| Inscrite au cadre de la Polynésie française | X |
Aucune correspondance
Référence des arrêtés et décisions publiés au Journal Officiel ou au Bulletin Officiel (enregistrement au RNCP, création diplôme, accréditation…) :
| Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
|---|---|
| - | Arrêté du 28 novembre 1995 publié au Journal Officiel du 14 décembre 1995 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. |
Référence autres (passerelles...) :
| Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
|---|---|
| - |
Arrêté du 28 juillet 1999 publié au Journal Officiel du 6 août 1999 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. Arrêté du 22 mars 2000 publié au Journal Officiel du 29 mars 2000 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. Observations : Complément de l'arrêté du 28 juillet 1999 paru au Journal Officiel du 6 août 1999 Arrêté du 19 juillet 2001 publié au Journal Officiel du 28 juillet 2001 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. Arrêté du 30 avril 2002 publié au Journal Officiel du 4 mai 2002 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. Décret n° 2004-171 du 19 février 2004 modifiant le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles (publié au Journal Officiel du 22 février 2004). La validité du titre est prorogée jusqu’au 31 décembre 2006. |
Date du dernier Journal Officiel ou Bulletin Officiel :
04-05-2002
| Date d'échéance de l'enregistrement | 31-12-2006 |
|---|
Statistiques :
Lien internet vers le descriptif de la certification :
Le certificateur n'habilite aucun organisme préparant à la certification
Nouvelle(s) Certification(s) :
| Code de la fiche | Intitulé de la certification remplacée |
|---|---|
| RNCP4961 | Animateur qualité sécurité environnement (option qualité/environnement ou option sécurité/environnement) |
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