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Répertoire national des certifications professionnelles

Technicien supérieur en organisation et gestion de la qualité (Fiche incomplète)

Inactive

N° de fiche
RNCP1486
Nomenclature du niveau de qualification : Niveau 5
Code(s) NSF :
  • 200r : Contrôle qualité de produits et procédés industriels
Date d’échéance de l’enregistrement : 31-12-2006
Nom légal Nom commercial Site internet
Association centre d'études supérieures industrielles (CESI) - http://www.cesi.fr
Activités visées :
------------------------------- -- Fiche incomplète --
-------------------------------

Compétences attestées :
Les informations qui figurent sur cette fiche correspondent à celles qui figurent sur les arrêtés d'homologation parus au Journal Officiel concernant cette certification. La CNCP ne peut à ce jour publier les informations manquantes car :
- la certification peut faire l'objet d'un dossier en cours
d'instruction pour un enregistrement au RNCP. Une nouvelle fiche complète sera publiée dès parution au Journal Officiel de cet enregistrement ;
- l'organisme ne les a pas transmises à la CNCP.

Secteurs d’activités :

.

Type d'emplois accessibles :

.

Code(s) ROME :
Références juridiques des règlementations d’activité :
Le cas échéant, prérequis à la validation des compétences :


Validité des composantes acquises :
Voie d’accès à la certification Oui Non Composition des jurys
Après un parcours de formation sous statut d’élève ou d’étudiant X -
En contrat d’apprentissage X -
Après un parcours de formation continue X 1 Président, 4 membres permanents, respectant la parité organisation d’employeur / organisation salarié et parité hommes / femmes, ainsi que 2 professionnels du métier.
En contrat de professionnalisation X Idem
Par candidature individuelle X -
Par expérience X Idem
Oui Non
Inscrite au cadre de la Nouvelle Calédonie X
Inscrite au cadre de la Polynésie française X
Lien avec d’autres certifications professionnelles, certifications ou habilitations : Non

Référence des arrêtés et décisions publiés au Journal Officiel ou au Bulletin Officiel (enregistrement au RNCP, création diplôme, accréditation…) :

Date du JO / BO Référence au JO / BO
- Arrêté du 28 novembre 1995 publié au Journal Officiel du 14 décembre 1995 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique.

Référence autres (passerelles...) :

Date du JO / BO Référence au JO / BO
- Arrêté du 28 juillet 1999 publié au Journal Officiel du 6 août 1999 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique.
Arrêté du 22 mars 2000 publié au Journal Officiel du 29 mars 2000 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique.
Observations : Complément de l'arrêté du 28 juillet 1999 paru au Journal Officiel du 6 août 1999

Arrêté du 19 juillet 2001 publié au Journal Officiel du 28 juillet 2001 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique.

Arrêté du 30 avril 2002 publié au Journal Officiel du 4 mai 2002 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique.

Décret n° 2004-171 du 19 février 2004 modifiant le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles (publié au Journal Officiel du 22 février 2004). La validité du titre est prorogée jusqu’au 31 décembre 2006.
Date du dernier Journal Officiel ou Bulletin Officiel : 04-05-2002
Date d'échéance de l'enregistrement 31-12-2006
Statistiques :
Lien internet vers le descriptif de la certification :

Le certificateur n'habilite aucun organisme préparant à la certification

Nouvelle(s) Certification(s) :
N° de la fiche Intitulé de la certification remplacée
RNCP4961 RNCP4961 - Animateur qualité sécurité environnement (option qualité/environnement ou option sécurité/environnement)
Fiche au format antérieur au 01/01/2019
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