Cette fiche est incomplète. Les informations qui y figurent sont celles qui ont fait l'objet d'une publication au Journal Officiel de la République Française.
Les autres informations sont manquantes car :
- la certification peut faire l'objet d'un dossier actuellement en cours d'instruction
- l'organisme ne les a pas encore transmises à la CNCP

Compétences attestées :

secteur d'activité et type d'emploi

Secteurs d’activités :

Type d'emplois accessibles :

Code(s) ROME :

Références juridiques des règlementations d’activité :

Voies d’accès

Le cas échant, prérequis à l’entrée en formation :

Le cas échant, prérequis à la validation de la certification :

Pré-requis disctincts pour les blocs de compétences :

Non

Validité des composantes acquises :

Voie d’accès à la certification	Non	Composition des jurys
Après un parcours de formation sous statut d’élève ou d’étudiant	X	-
En contrat d’apprentissage	X	-
Après un parcours de formation continue	X	-
En contrat de professionnalisation	X	-
Par candidature individuelle	X	-
Par expérience	X	-

	Oui	Non
Inscrite au cadre de la Nouvelle Calédonie		X
Inscrite au cadre de la Polynésie française		X

Liens avec d’autres certifications professionnelles, certifications ou habilitations

Aucune correspondance

Base légale

Référence des arrêtés et décisions publiés au Journal Officiel ou au Bulletin Officiel (enregistrement au RNCP, création diplôme, accréditation…) :

Date du JO / BO	Référence au JO / BO
-	Arrêté du 28 mai 2001 publié au Journal Officiel du 9 juin 2001 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique.

Référence autres (passerelles...) :

Date du JO / BO	Référence au JO / BO
-	Arrêté du 10 janvier 1997 publié au Journal Officiel du 31 janvier 1997 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique sous l'intitulé 'Certificat d'études supérieures franco-américaines de management'. Arrêté du 28 mai 2001 publié au Journal Officiel du 09 juin 2001 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique sous l'intitulé 'Certificat franco-américain de management'. Décret n° 2004-171 du 19 février 2004 modifiant le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles (publié au Journal Officiel du 22 février 2004). La validité du titre est prorogée jusqu’au 31 décembre 2006.

Date du JO / BO

Référence au JO / BO

Arrêté du 10 janvier 1997 publié au Journal Officiel du 31 janvier 1997 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique sous l'intitulé 'Certificat d'études supérieures franco-américaines de management'.
Arrêté du 28 mai 2001 publié au Journal Officiel du 09 juin 2001 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique sous l'intitulé 'Certificat franco-américain de management'.

Décret n° 2004-171 du 19 février 2004 modifiant le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles (publié au Journal Officiel du 22 février 2004). La validité du titre est prorogée jusqu’au 31 décembre 2006.

Date du dernier Journal Officiel ou Bulletin Officiel : 09-06-2001

Date d'échéance de l'enregistrement	31-12-2006

Pour plus d'informations

Statistiques :

Lien internet vers le descriptif de la certification :

Le certificateur n'habilite aucun organisme préparant à la certification

Nouvelle(s) Certification(s) :

N° de la fiche	Intitulé de la certification remplacée
RNCP4640	RNCP4640 - Responsable à l'international, marchés et management

Certificat franco-américain de management (fiche incomplète)

Inactive

certificateur(s)

Résumé de la certification

Activités visées :