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Répertoire national des certifications professionnelles

MASTER - Droit notarial (fiche nationale)

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N° de fiche
RNCP34124
Nomenclature du niveau de qualification : Niveau 7
Code(s) NSF :
  • 345t : Instruction, plaidoirie, élaboration des documents juridiques et notariaux
  • 128 : Droit, sciences politiques
  • 345 : Application des droits et statuts des personnes
Formacode(s) :
  • 13275 : Notariat
Date d’échéance de l’enregistrement : 31-08-2024
Nom légal SIRET Nom commercial Site internet
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE 11004401300040 - -
UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE 19311382600013 - -
UNIVERSITE DE LIMOGES 19870669900321 - -
UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE 19211237300019 - -
UNIVERSITE DE PAU ET DU PAYS DE L'ADOUR 19640251500270 - -
UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE 13002806100013 - -
UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON SORBONNE 19751717000019 - -
UNIVERSITE PARIS NANTERRE 19921204400010 - -
NANTES UNIVERSITE 13002974700016 - -
UNIVERSITE PARIS EST CRETEIL VAL DE MARNE 19941111700013 - -
UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC 19730858800015 - -
UNIVERSITE GRENOBLE ALPES 13002608100013 - -
UNIVERSITE PARIS-PANTHEON-ASSAS 13002995200012 - -
UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE 19141408500016 - -
UNIVERSITE LYON 3 JEAN MOULIN (fermé) 19692437700019 - -
UNIVERSITE PARIS CITE 13002573700011 - -
UNIVERSITE PARIS-SACLAY (fermé) 13002602400013 - -
UNIVERSITE DE LILLE 13002975400012 - -
UNIVERSITE DE LORRAINE 13001550600012 - -
UNIVERSITE DE BORDEAUX 13001835100010 - -
UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE (URCA) 19511296600799 - -
UNIVERSITE DE STRASBOURG 13000545700010 - -
UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI 19202664900264 - -
UNIVERSITE COTE D'AZUR 13002566100013 - -
UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE 13001533200013 - -
UNIVERSITE DE TOULON 19830766200017 - -
UNIVERSITE DE POITIERS 19860856400375 - -
UNIVERSITE DE MONTPELLIER (fermé) 13002054800017 - -
UNIVERSITE DE ROUEN NORMANDIE 19761904200017 - -
UNIVERSITE DE RENNES 13003051300019 - -
Objectifs et contexte de la certification :

Le master est un diplôme national de l'enseignement supérieur conférant à son titulaire le grade universitaire de master. Il confère les mêmes droits à tous ses titulaires, quel que soit l'établissement qui l'a délivré.
Le master atteste l'acquisition d'un socle de connaissances et de compétences majoritairement adossées à la recherche dans un champ disciplinaire ou pluridisciplinaire. Le master prépare à la poursuite d'études en doctorat comme à l'insertion professionnelle immédiate après son obtention et est organisé pour favoriser la formation tout au long de la vie.  Les parcours de formation en master tiennent compte de la diversité et des spécificités des publics accueillis en formation initiale et en formation continue.  

Activités visées :

- Etude d’un dossier ou d’une situation, identifications des points critiques, formalisation des remédiations et communications avec les intéressés (constitution des sociétés, rédaction des contrats de mariage, de baux ruraux, liquidation de régimes matrimoniaux, de successions, calcul des droits…) 

- Rédaction des actes (authentiques ou sous signature privé)  

- Conseil auprès de clients particuliers ou entreprises sur des questions d’ordre juridique / patrimonial   

- Réalisation d’une veille juridique constante.       

Compétences attestées :

- Procéder à la liquidation d’un régime matrimonial et d’une succession dans le respect des règles civiles et fiscales  

- Rédiger tout acte juridique impliquant l'intervention d'un notaire (contrat de mariage, de vente, de bail, statuts de sociétés, etc.) en tenant compte des règles spécialement applicables (droit de la famille, droit des contrats, droit des biens, droit des affaires, urbanisme, fiscalité) 

- Identifier et proposer toute solution amiable possible à un litige 

- Réaliser efficacement une vente immobilière en maîtrisant toutes les étapes, de la négociation à la publication 

- Analyser et synthétiser les questions juridiques soulevées par un projet et fournir un conseil juridique adapté, dans le respect du cadre réglementaire  

- Maîtriser les méthodes d’évaluation patrimoniale et sélectionner les plus pertinentes pour le projet ou la situation d’un client 

- Rédiger tous les actes juridiques impliquant l'intervention d'un notaire, notamment en matière patrimoniale et familiale. 

- Préparer des dossiers de vente d’immeuble.

- Maîtriser les dispositifs de négociation des accords conclus avec l'intervention d'un notaire.    

- Prévenir et résoudre des litiges en interprétant le droit.

- Fournir des informations et des conseils argumentés dans le domaine juridique et de la procédure en droit des affaires, urbanisme, fiscalité, droit de la famille, droit des contrats, droit des biens.

- Proposer des solutions amiables ou judiciaires aux litiges. 

- Sélectionner les méthodes d’évaluation patrimoniale les plus pertinentes   

- Identifier les usages numériques et les impacts de leur évolution sur le ou les domaines concernés par la mention 

- Se servir de façon autonome des outils numériques avancés pour un ou plusieurs métiers ou secteurs de recherche du domaine 

- Mobiliser des savoirs hautement spécialisés, dont certains sont à l’avant-garde du savoir dans un domaine de travail ou d’études, comme base d’une pensée originale 

- Développer une conscience critique des savoirs dans un domaine et/ou à l’interface de plusieurs domaines 

- Résoudre des problèmes pour développer de nouveaux savoirs et de nouvelles procédures et intégrer les savoirs de différents domaines 

- Apporter des contributions novatrices dans le cadre d’échanges de haut niveau, et dans des contextes internationaux 

- Conduire une analyse réflexive et distanciée prenant en compte les enjeux, les problématiques et la complexité d’une demande ou d’une situation afin de proposer des solutions adaptées et/ou innovantes en respect des évolutions de la réglementation 

- Identifier, sélectionner et analyser avec esprit critique diverses ressources spécialisées pour documenter un sujet et synthétiser ces données en vue de leur exploitation 

- Communiquer à des fins de formation ou de transfert de connaissances, par oral et par écrit, en français et dans au moins une langue étrangère 

- Gérer des contextes professionnels ou d’études complexes, imprévisibles et qui nécessitent des approches stratégiques nouvelles 

- Prendre des responsabilités pour contribuer aux savoirs et aux pratiques professionnelles et/ou pour réviser la performance stratégique d'une équipe 

- Conduire un projet (conception, pilotage, coordination d’équipe, mise en œuvre et gestion, évaluation, diffusion) pouvant mobiliser des compétences pluridisciplinaires dans un cadre collaboratif 

- Analyser ses actions en situation professionnelle, s’autoévaluer pour améliorer sa pratique dans le cadre d'une démarche qualité 

- Respecter les principes d’éthique, de déontologie et de responsabilité environnementale  

 Dans certains établissements, d'autres compétences spécifiques peuvent permettre de décliner, préciser ou compléter celles proposées dans le cadre de la mention au niveau national. Pour en savoir plus se reporter au site de l'établissement.  

Modalités d'évaluation :

Les modalités du contrôle permettent de vérifier l'acquisition de l'ensemble des aptitudes, connaissances, compétences et blocs de compétences constitutifs du diplôme. Ces éléments sont appréciés soit par un contrôle continu et régulier, soit par un examen terminal, soit par ces deux modes de contrôle combinés.  Concernant l’évaluation des blocs de compétences, chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue. Chaque ensemble d'enseignements a une valeur définie en crédits européens (ECTS). Pour l’obtention du grade de master, une référence commune est fixée correspondant à l'acquisition de 120 ECTS au-delà du grade de licence.  

RNCP34124BC01 - Usages avancés et spécialisés des outils numériques

Liste de compétences Modalités d'évaluation

- Identifier les usages numériques et les impacts de leur évolution sur le ou les domaines concernés par la mention 

- Se servir de façon autonome des outils numériques avancés pour un ou plusieurs métiers ou secteurs de recherche du domaine  

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge   adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc.   Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin   d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue.     

RNCP34124BC02 - Développement et intégration de savoirs hautement spécialisés

Liste de compétences Modalités d'évaluation

- Mobiliser des savoirs hautement   spécialisés, dont certains sont à l’avant-garde du savoir dans un domaine de   travail ou d’études, comme base d’une pensée originale 

- Développer une conscience critique des   savoirs dans un domaine et/ou à l’interface de plusieurs domaines  

- Résoudre des problèmes pour développer de nouveaux savoirs et de   nouvelles procédures et intégrer les savoirs de différents domaines 

- Apporter   des contributions novatrices dans le cadre d’échanges de haut niveau, et dans   des contextes internationaux 

- Conduire une analyse réflexive   et distanciée prenant en compte les enjeux, les problématiques et la   complexité d’une demande ou d’une situation afin de proposer des solutions   adaptées et/ou innovantes en respect des évolutions de la réglementation     

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge   adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc.   Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin   d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue.     

RNCP34124BC03 - Communication spécialisée pour le transfert de connaissances

Liste de compétences Modalités d'évaluation

- Identifier, sélectionner et analyser avec esprit critique diverses ressources spécialisées pour documenter un sujet et synthétiser ces données en vue de leur exploitation 

- Communiquer à des fins de formation ou de transfert de connaissances, par oral et par écrit, en français et dans au moins une langue étrangère  

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge   adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc.   Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin   d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue.     

RNCP34124BC04 - Appui à la transformation en contexte professionnel

Liste de compétences Modalités d'évaluation

- Gérer des   contextes professionnels ou d’études complexes, imprévisibles et qui   nécessitent des approches stratégiques nouvelles 

- Prendre   des responsabilités pour contribuer aux savoirs et aux pratiques   professionnelles et/ou pour réviser la performance stratégique d'une équipe 

- Conduire un projet (conception,   pilotage, coordination d’équipe, mise en œuvre et gestion, évaluation,   diffusion) pouvant mobiliser des compétences pluridisciplinaires dans un   cadre collaboratif  

- Analyser ses actions en situation professionnelle, s’autoévaluer   pour améliorer sa pratique dans le cadre d'une démarche qualité 

- Respecter les principes   d’éthique, de déontologie et de responsabilité environnementale     

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge   adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc.   Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin   d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue.     

Description des modalités d'acquisition de la certification par capitalisation des blocs de compétences et/ou par équivalence :

Les modalités d'acquisition de la certification par capitalisation des blocs de compétences et/ou par équivalence sont définies par chaque certificateur accrédité qui met en œuvre les dispositifs qu’il juge adaptés. Ces modalités peuvent être modulées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue.  

Secteurs d’activités :

  - M69 : Activités juridiques et comptables  

Type d'emplois accessibles :

- Collaborateur de notaire 

- Agent immobilier 

- Cadre dans une compagnie d’assurance ou une banque 

- Juriste spécialisé en gestion de patrimoine  

Code(s) ROME :
  • K1902 - Collaboration juridique
  • K1903 - Défense et conseil juridique
  • C1205 - Conseil en gestion de patrimoine financier
  • K1901 - Aide et médiation judiciaire
Références juridiques des règlementations d’activité :

  L’obtention du Master, mention Droit notarial, constitue la première étape nécessaire à l'obtention du DSN (Diplôme supérieur du notariat). Pour accéder au titre de notaire, l'étudiant devra : 

- valider auprès de l'Institut national des formations notariales quatre semestrialités : actes courants et techniques contractuelles ; techniques du droit immobilier ; techniques des liquidations et partages des communautés et successions ; techniques des structures, relations et mutations des entreprises civiles et commerciales 

- accomplir un stage d'une durée de deux ans 

- soutenir un rapport de stage dans le délai imparti par l'arrêté du 28 avril 2008 relatif au diplôme supérieur du notariat. 

Le cas échant, prérequis à l’entrée en formation :



Le cas échant, prérequis à la validation de la certification :

Pré-requis disctincts pour les blocs de compétences :
Non

Validité des composantes acquises :
Voie d’accès à la certification Oui Non Composition des jurys
Après un parcours de formation sous statut d’élève ou d’étudiant X

Leur composition comprend : 

- une moitié d'enseignants-chercheurs, d'enseignants ou de chercheurs participant à la formation  

- des professionnels qualifiés ayant contribué aux enseignements 

- des professionnels qualifiés n'ayant pas contribué aux enseignements 

En contrat d’apprentissage X

 Leur composition comprend : 

- une moitié d'enseignants-chercheurs, d'enseignants ou de chercheurs participant à la formation  

- des professionnels qualifiés ayant contribué aux enseignements 

- des professionnels qualifiés n'ayant pas contribué aux enseignements 

Après un parcours de formation continue X

 Leur composition comprend : 

- une moitié d'enseignants-chercheurs, d'enseignants ou de chercheurs participant à la formation  

- des professionnels qualifiés ayant contribué aux enseignements 

- des professionnels qualifiés n'ayant pas contribué aux enseignements 

En contrat de professionnalisation X

 Leur composition comprend : 

- une moitié d'enseignants-chercheurs, d'enseignants ou de chercheurs participant à la formation  

- des professionnels qualifiés ayant contribué aux enseignements 

- des professionnels qualifiés n'ayant pas contribué aux enseignements 

Par candidature individuelle X -
Par expérience X

 Composition définie par le Code de l'éducation : article L613-4 modifié par la loi n°2016-1088 du 8 août 2016 - art. 78 

Oui Non
Inscrite au cadre de la Nouvelle Calédonie X
Inscrite au cadre de la Polynésie française X

Référence au(x) texte(s) règlementaire(s) instaurant la certification :

Date du JO / BO Référence au JO / BO
-

Code de l'éducation   et notamment les articles L611-1 à L612-1-1, L612-5 à L612-6-1, D612-33 à   D612-36-4, L613-1, D613-1, D613-6 et D613-7
Arrêté du 22 janvier 2014 fixant les modalités d'accréditation des   établissements d'enseignement supérieur
Arrêté du 22 janvier 2014 modifié fixant le cadre national des formations   conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence   professionnelle et de master
Arrêté du 25 avril 2002 modifié relatif au diplôme national de master
Arrêté du 4 février 2014 modifié fixant la nomenclature des mentions du   diplôme national de master     

Référence des arrêtés et décisions publiés au Journal Officiel ou au Bulletin Officiel (enregistrement au RNCP, création diplôme, accréditation…) :

Date du JO / BO Référence au JO / BO
-

Université Côte d'Azur (Nice), arrêté du : 23/03/2018    

-

Université Paris-Saclay, arrêté du : 27/07/2020    

-

Université de Montpellier, arrêté du : 13/07/2021    

-

 Aix-Marseille Université, arrêté du : 17/05/2018
Université de Bordeaux, arrêté du : 26/05/2016
Université de Bourgogne - Dijon, arrêté du : 18/04/2017
Université de Caen Normandie, arrêté du : 28/09/2017
Université de Clermont Auvergne, arrêté du : 23/03/2017
Université de Corse - Pascal Paoli, arrêté du : 16/03/2018
Université de Lille, arrêté du : 29/08/2017
Université de Limoges, arrêté du : 04/09/2018
Université de Lorraine, arrêté du : 19/02/2018
Université de Nantes, arrêté du : 19/07/2017
Université de Pau et des Pays de l'Adour, arrêté du : 24/02/2017
Université de Poitiers, arrêté du : 24/09/2018
Université de Reims Champagne-Ardenne, arrêté du : 18/05/2018
Université de Rouen, arrêté du : 28/09/2017
Université de Strasbourg, arrêté du : 28/08/2018
Université de Toulon, arrêté du : 06/06/2018
Université Grenoble Alpes, arrêté du : 11/07/2016
Université Jean Moulin - Lyon 3, arrêté du : 28/06/2016
 Université Panthéon Assas - Paris 2, arrêté du : 03/05/2019
Université Panthéon Sorbonne - Paris 1, arrêté du : 25/04/2019
Université Paris-Est Créteil Val-De-Marne - Paris 12, arrêté du : 16/07/2015
Université Paris-Ouest-Nanterre-La Défense - Paris 10, arrêté du : 30/06/2017
Université Rennes 1, arrêté du : 23/06/2017
Université Savoie Mont Blanc - Chambéry, arrêté du : 24/06/2016
Université Toulouse 1 Capitole, arrêté du : 23/05/2016  

-

Université de Paris, arrêté du : 25/02/2020    

Date de publication de la fiche 25-07-2019
Date de début des parcours certifiants 01-09-2019
Date d'échéance de l'enregistrement 31-08-2024
Statistiques :
Lien internet vers le descriptif de la certification :

 


Référentiel d’activité, de compétences et d’évaluation :

Référentiel d’activité, de compétences et d’évaluation
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