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Répertoire national des certifications professionnelles

LICENCE - Sciences et techniques des activités physiques et sportives : activité physique adaptée et santé (fiche nationale)

Active

N° de fiche
RNCP35944
Nomenclature du niveau de qualification : Niveau 6
Code(s) NSF :
  • 335 : Animation sportive, culturelle et de Loisirs
  • 118 : Sciences de la vie
Formacode(s) :
  • 15454 : activité physique et sportive
  • 15459 : activité physique et sportive adaptée
  • 15466 : activité physique pour tous
Date d’échéance de l’enregistrement : 31-08-2026
Nom légal SIRET Nom commercial Site internet
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION 11004401300040 - -
UNIVERSITE PARIS EST CRETEIL VAL DE MARNE 19941111700013 - https://www.u-pec.fr/
UNIVERSITE PARIS-SACLAY 13002602400054 - https://www.universite-paris-saclay.fr/
UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE III 19311384200010 - https://www.univ-tlse3.fr/
UNIVERSITE RENNES II HAUTE BRETAGNE 19350937900015 - https://www.univ-rennes2.fr/
INSTITUT NATIONAL UNIVERSITAIRE JEAN-FRANCOIS CHAMPOLLION 19811201300018 - https://www.univ-jfc.fr/
UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 19691774400019 - https://www.univ-lyon1.fr/
UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE 13002277500014 - https://www.uca.fr/
UNIVERSITE COTE D'AZUR 13002566100013 - https://univ-cotedazur.fr/
UNIVERSI AVIGNON ET DES PAYS DE VAUCLU 19840685200204 - https://univ-avignon.fr/
UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE 13001533200013 - https://www.univ-amu.fr/
UNIVERSITE D ARTOIS 19624401600016 - http://www.univ-artois.fr/
UNIVERSITE DE BESANCON 19251215000363 - https://www.univ-fcomte.fr/
UNIVERSITE DE BORDEAUX 13001835100010 - https://www.u-bordeaux.fr/
UNIVERSITE BREST BRETAGNE OCCIDENTALE 19290346600014 - https://www.univ-brest.fr/
UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE 19141408500016 - https://www.unicaen.fr/
UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE 19211237300019 - https://www.u-bourgogne.fr/
UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE 19681166500013 - https://www.uha.fr/
UNIVERSITE DE LA REUNION 19974478000016 - https://www.univ-reunion.fr/
UNIVERSITE DE LILLE 13002975400012 - https://www.univ-lille.fr/
UNIVERSITE DE LIMOGES 19870669900321 - https://www.unilim.fr/
UNIVERSITE DE LORRAINE 13001550600012 - https://www.univ-lorraine.fr/
NANTES UNIVERSITE 13002974700016 - https://www.univ-nantes.fr/
UNIVERSITE DE NIMES 13000375900011 - https://www.unimes.fr/
UNIVERSITE DE PARIS 13002573700011 - https://u-paris.fr/
UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA 19660437500010 - https://www.univ-perp.fr/
UNIVERSITE AMIENS PICARDIE JULES VERNE 19801344300017 - https://www.u-picardie.fr/
UNIVERSITE DE POITIERS 19860856400375 - https://www.univ-poitiers.fr/
UNIVERSITE DE ROUEN NORMANDIE 19761904200017 - https://www.univ-rouen.fr/
UNIVERSITE DE STRASBOURG 13000545700010 - https://www.unistra.fr/
UNIVERSITE DE TOULON 19830766200017 - https://www.univ-tln.fr/
UNIVERSITE DES ANTILLES 19971585500011 - http://www.univ-ag.fr/
UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE 19911975100014 - https://www.univ-evry.fr/
UNIVERSITE D'ORLEANS 19450855200677 - https://www.univ-orleans.fr/fr
UNIVERSITE DU LITTORAL COTE D OPALE 19594403800205 - https://www.univ-littoral.fr/
UNIVERSITE DU MANS 19720916600010 - http://www.univ-lemans.fr/fr/
UNIVERSITE GUSTAVE EIFFEL 13002612300013 - https://www.univ-gustave-eiffel.fr/
UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE 19421095100456 - https://www.univ-st-etienne.fr/
UNIVERSITE PARIS NANTERRE 19921204400010 - https://www.parisnanterre.fr/
UNIV PARIS XIII PARIS-NORD VILLETANEUSE 19931238000017 - https://www.univ-paris13.fr/
UNIVERSITE DE PAU ET DU PAYS DE L'ADOUR 19640251500270 - https://www.univ-pau.fr/
UNIVERSITE POLYTECHNIQUE HAUTS-DE-FRANCE 13002574500014 - https://www.uphf.fr/
UNIVERSITE GRENOBLE ALPES 13002608100013 - https://www.univ-grenoble-alpes.fr/
UNIVERSITE DE MONTPELLIER 13002979600013 - https://www.umontpellier.fr/
Objectifs et contexte de la certification :

La licence est un diplôme national de l'enseignement supérieur conférant à son titulaire le grade universitaire de licence. Elle confère les mêmes droits à tous ses titulaires, quel que soit l'établissement qui l'a délivrée. La licence atteste l'acquisition d'un socle de connaissances et de compétences dans un champ disciplinaire ou pluridisciplinaire. Elle prépare à la poursuite d'études en master comme à l'insertion professionnelle immédiate après son obtention et elle est organisée pour favoriser la formation tout au long de la vie. La licence favorise la personnalisation des parcours de formation et offre des dispositifs d'accompagnement pédagogique, en tenant compte de la diversité et des spécificités des publics accueillis en formation initiale et en formation continue.  

Activités visées :

- Analyse de la situation relative à l’activité physique ou sportive d’une personne ou d’un public ayant des besoins particuliers (santé, handicap)
- Construction et planification d'un programme d'intervention en Activité Physique Adaptée  
- Encadrement de séances collectives d’activité physique et/ou sportive pour tout public  
- Enseignement de l'Activité Physique Adaptée
- Développement de la santé et du bien-être par les Activités physiques et/ou sportives pour tout type de public, notamment à besoins particuliers (santé handicap)  

Compétences attestées :

Compétences transversales
Utiliser les outils numériques de référence et les règles de sécurité informatique pour acquérir, traiter, produire et diffuser de l’information ainsi que pour collaborer en interne et en externe.
Identifier, sélectionner et analyser avec esprit critique diverses ressources dans son domaine de spécialité pour documenter un sujet et synthétiser ces données en vue de leur exploitation. Analyser et synthétiser des données en vue de leur exploitation.
Développer une argumentation avec esprit critique.
Se servir aisément des différents registres d’expression écrite et orale de la langue française.
Communiquer par oral et par écrit, de façon claire et non-ambiguë, dans au moins une langue étrangère.
Identifier et situer les champs professionnels potentiellement en relation avec les acquis de la mention ainsi que les parcours possibles pour y accéder.  
Caractériser et valoriser son identité, ses compétences et son projet professionnel en fonction d’un contexte.  
Identifier le processus de production, de diffusion et de valorisation des savoirs. Situer son rôle et sa mission au sein d'une organisation pour s’adapter et prendre des initiatives.  
Respecter les principes d’éthique, de déontologie et de responsabilité environnementale.
Travailler en équipe et en réseau ainsi qu’en autonomie et responsabilité au service d’un projet.
Analyser ses actions en situation professionnelle, s’autoévaluer pour améliorer sa pratique.   

 Compétences spécifiques
Analyse de la situation relative à l’activité physique ou sportive d’une personne ou d’un public ayant des besoins particuliers (santé, handicap) :
- Établir un diagnostic de l’activité de toute personne ou d'un groupe, y compris en situation de handicap ou à besoins particuliers en mobilisant des concepts scientifiques pluridisciplinaires, des modèles théoriques et méthodologiques concernant les activités physiques et/ou sportives (AP/S).
- Mobiliser une culture technique, pratique, didactique et technologique de différentes pratiques physiques pour diagnostiquer les difficultés à résoudre pour des sujets engagés dans ces pratiques.
- Contextualiser un diagnostic d’activité au regard de l’environnement institutionnel d’un groupe ou d’une personne.  Assurer le suivi du diagnostic en utilisant des outils et techniques d’analyse d’une activité physique adaptée (collecte des données par les outils adaptés, traitement et interprétation des résultats).
- Rendre compte du diagnostic et du suivi auprès de l’ensemble des acteurs impliqués.   

Construction et planification d'un programme d'intervention en Activité Physique Adaptée :
- Planifier et programmer un projet afin de favoriser l’évolution ou la transformation d’une situation diagnostiquée.  
- Mettre en œuvre les techniques adéquates à la transformation visée.
- Adapter le programme et les activités physiques et sportives pour optimiser l'intervention auprès de chacun en utilisant des outils et techniques dédiées.
- Prévoir et problématiser ses interventions pédagogiques et socio-éducatives en mobilisant des concepts scientifiques pluridisciplinaires concernant les activités sportives, les publics en situation de handicap et à besoins particuliers, ainsi que l'environnement physique, institutionnel, humain et social du système sportif, de soin et de santé.   

Encadrement de séances collectives d’activité physique et/ou sportive pour tout public :  
- Organiser une séance d’Activité Physique et/ou Sportive en fonction d’un public et d’un objectif.
- Mettre en œuvre l’encadrement d’une séance collective d’activité physique et/ou sportive.
- Mobiliser une expérience approfondie de la pratique des Activités Physiques Sportives et Artistiques pour adapter l’intervention au public et développer la motivation des pratiquants.
- Assurer la sécurité des publics pratiquants.
- Ajuster la séance au regard de son déroulement effectif et conseiller les pratiquants.   

Enseignement de l'Activité Physique Adaptée :
- Concevoir, mettre en œuvre et adapter un projet d'APA visant l'optimisation des capacités physiques, psychologiques, cognitives et sociales.
- Concevoir des programmes personnalisés d’intervention pour des personnes à besoins spécifiques et les mettre en œuvre.
- Suivre et réguler les effets des séances auprès des publics en utilisant les outils dédiés.  
- Développer la place de l’activité physique et/ou sportive dans le projet de vie des publics de l’APA.   

Développement de la santé et du bien-être par les Activités Physiques Sportives et Artistiques pour tout type de public, notamment à besoins particuliers (santé, handicap) :
- Concevoir, mettre en œuvre et adapter un projet dédié à l'éducation pour la santé et le bien être par les APSA en fonction des publics et des cadres d'exercice.
- Mobiliser une expérience vécue, un niveau de pratique et une connaissance approfondie de différentes pratiques de santé et de bien être.
- Créer les conditions permettant à chacun de devenir autonome et acteur de sa propre santé.    

Sauvetage et sécurité en milieu aquatique :
- Concevoir, organiser, gérer la surveillance et la sécurité d’un lieu de pratique des activités aquatiques qu’il soit artificiel (centre nautique) ou naturel, d’accès gratuit ou payant Porter secours à tout public et gérer les secours en cas d’accident.
- Gérer un poste de secours et s’intégrer dans un Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours
- Assurer l’hygiène de l’eau et de l’air y compris en gérant les matériels spécifiques correspondant.
- Assurer l’accueil du public et la relation aux usagers dans le cadre de l’animation et de la surveillance des lieux de pratique.  

Modalités d'évaluation :

Les modalités du contrôle permettent de vérifier l'acquisition de l'ensemble des aptitudes, connaissances, compétences et blocs de compétences constitutifs du diplôme. Ces éléments sont appréciés soit par un contrôle continu et régulier, soit par un examen terminal, soit par ces deux modes de contrôle combinés.  Concernant l’évaluation des blocs de compétences, chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue.
Chaque ensemble d'enseignements à une valeur définie en crédits européens (ECTS). Pour l’obtention du grade de licence, une référence commune est fixée correspondant à l'acquisition de 180 crédits ECTS.  

N° et intitulé du bloc Liste de compétences Modalités d'évaluation
RNCP35944BC01

Usages numériques

Utiliser les outils numériques de référence et les règles de sécurité informatique pour acquérir, traiter, produire et diffuser de l’information ainsi que pour   collaborer en interne et en externe.     

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées :   rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités   d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la   certification : formation initiale, VAE, formation continue.     

RNCP35944BC02

Exploitation de données à des fins d’analyse

- Identifier, sélectionner et analyser avec esprit critique diverses ressources dans son domaine de spécialité pour documenter un sujet et synthétiser ces données en vue de leur exploitation.  
- Analyser et synthétiser des données en vue de leur exploitation.  
- Développer une argumentation avec esprit critique. 

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées :   rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités   d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la   certification : formation initiale, VAE, formation continue.     

RNCP35944BC03

Expression et communication écrites et orales

- Se servir aisément des différents registres d’expression écrite et orale de la langue   française.
- Communiquer par   oral et par écrit, de façon claire et non-ambiguë, dans au moins une langue   étrangère.     

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue. 

RNCP35944BC04

Positionnement vis à vis d’un champ professionnel

- Identifier et situer les champs professionnels potentiellement en relation avec les acquis de   la mention ainsi que les parcours possibles pour y accéder.  
- Caractériser et   valoriser son identité, ses compétences et son projet professionnel en  fonction d’un contexte.
- Identifier le   processus de production, de diffusion et de valorisation des savoirs.     

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue. 

RNCP35944BC05

Action en responsabilité au sein d’une organisation professionnelle

- Situer son rôle et sa mission au sein d'une organisation pour s’adapter et prendre des initiatives.  
- Respecter les principes d’éthique, de déontologie et de responsabilité environnementale.  
- Travailler en équipe et en réseau ainsi qu’en autonomie et responsabilité au service d’un projet.  
- Analyser ses actions en situation professionnelle, s’autoévaluer pour améliorer sa pratique. 

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue. 

RNCP35944BC06

Analyse de la situation relative à l’activité physique ou sportive d’une personne ou d’un public ayant des besoins particuliers (santé, handicap)

- Établir un diagnostic de l’activité de   toute personne ou d'un groupe, y compris en situation de handicap ou à   besoins particuliers en mobilisant des concepts scientifiques   pluridisciplinaires, des modèles théoriques et méthodologiques concernant les   activités physiques et/ou sportives (AP/S).
- Mobiliser une culture technique, pratique,   didactique et technologique de différentes pratiques physiques pour   diagnostiquer les difficultés à résoudre pour des sujets engagés dans ces   pratiques.
- Contextualiser un diagnostic d’activité au regard de l’environnement institutionnel d’un groupe ou d’une personne.  
- Assurer le suivi du diagnostic en utilisant des outils et techniques d’analyse d’une activité physique adaptée (collecte   des données par les outils adaptés, traitement et interprétation des   résultats).
- Rendre compte du diagnostic et du suivi auprès de l’ensemble des acteurs impliqués.     

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue. 

RNCP35944BC07

Construction et planification d'un programme d'intervention en Activité Physique Adaptée

- Planifier et programmer un projet afin de favoriser l’évolution ou la transformation d’une situation diagnostiquée.  
- Mettre en œuvre les techniques adéquates à la transformation visée.
- Adapter le programme et les activités physiques et sportives pour optimiser l'intervention auprès de chacun en utilisant des outils et techniques dédiées.
- Prévoir et problématiser ses interventions pédagogiques et socio-éducatives en mobilisant des concepts scientifiques pluridisciplinaires concernant les activités sportives, les publics en situation de handicap et à besoins particuliers, ainsi que l'environnement physique, institutionnel, humain et social du système sportif, de soin et de santé. 

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue. 

RNCP35944BC08

Encadrement de séances collectives d’activité physique et/ou sportive pour tout public

- Organiser une séance d’Activité Physique et/ou Sportive en fonction d’un public et d’un objectif.
- Mettre en œuvre l’encadrement d’une séance collective d’activité physique et/ou sportive.
- Mobiliser une expérience approfondie de la pratique des Activités Physiques Sportives et Artistiques pour adapter l’intervention au public et développer la motivation des pratiquants.
- Assurer la sécurité des publics pratiquants
- Ajuster la séance au regard de son déroulement effectif et conseiller les pratiquants. 

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue. 

RNCP35944BC09

Enseignement de l'Activité Physique Adaptée

- Concevoir, mettre en œuvre et adapter un projet d'APA visant l'optimisation des capacités physiques, psychologiques, cognitives et sociales.
- Concevoir des programmes personnalisés d’intervention pour des personnes à besoins spécifiques et les mettre en œuvre.
- Suivre et réguler les effets des séances auprès des publics en utilisant les outils dédiés.  
- Développer la place de l’activité physique et/ou sportive dans le projet de vie des publics de l’APA. 

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue. 

RNCP35944BC10

Développement de la santé et du bien-être par les Activités Physiques Sportives et Artistiques pour tout type de public, notamment à besoins particuliers (santé, handicap)

- Concevoir, mettre en œuvre et adapter un projet dédié à l'éducation pour la santé et le bien être par les APSA en fonction des publics et des cadres d'exercice.
- Mobiliser une expérience vécue, un niveau de pratique et une connaissance approfondie de différentes pratiques de santé et de bien être.
- Créer les conditions permettant à chacun de devenir autonome et acteur de sa propre santé. 

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue. 

RNCP35944BC11

Sauvetage et sécurité en milieu aquatique

- Concevoir, organiser, gérer la surveillance et la sécurité d’un lieu de pratique des activités aquatiques qu’il soit artificiel (centre nautique) ou naturel, d’accès gratuit ou payant.
- Porter secours à tout public et gérer les secours en cas d’accident.
- Gérer un poste de secours et s’intégrer dans un Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours.
- Assurer l’hygiène de l’eau et de l’air y compris en gérant les matériels spécifiques correspondant.
- Assurer l’accueil du public et la relation aux usagers dans le cadre de l’animation et de la surveillance des lieux de pratique. 

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue. 

Description des modalités d'acquisition de la certification par capitalisation des blocs de compétences et/ou par équivalence :

Les modalités d'acquisition de la certification par capitalisation des blocs de compétences et/ou par équivalence sont définies par chaque certificateur accrédité qui met en œuvre les dispositifs qu’il juge adaptés. Ces modalités peuvent être modulées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue.  

Secteurs d’activités :

 P-85.51 Enseignement
R-93 Activités sportives, récréatives et de loisirs
88 Action sociale sans hébergement  

Type d'emplois accessibles :

Enseignant en Activité physique adaptée en milieux spécialisés, en structure privée ou publique ayant pour objectifs la prévention, la réadaptation, le reconditionnement ou l’intégration par l’activité physique adaptée
Enseignant en Activité physique adaptée dans un pôle sport-santé
Responsable prévention sport santé dans une structure publique ou privée
Enseignant en Activité physique adaptée dans le cadre de la prescription médicale de l’activité physique
Professionnel de la réadaptation, du reconditionnement et du réentrainement par l’Activité physique adaptée    

Code(s) ROME :
  • K1103 - Développement personnel et bien-être de la personne
  • G1204 - Éducation en activités sportives
  • K1207 - Intervention socioéducative
  • K2102 - Coordination pédagogique
Références juridiques des règlementations d’activité :

La licence STAPS-APAS permet la délivrance d’une carte professionnelle.
La validation des blocs 1 à 10 est nécessaire pour obtenir la licence. Si le bloc 11 "Sauvetage et sécurité en milieu aquatique" est également validé il donne accès à l’exercice de maître-nageur sauveteur.  

Articles L212-1 et R212-89 du Code du sport.
Arrêté du 15 mars 2010 portant création du certificat de spécialisation « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités aquatiques », au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » et relatif à l'unité d'enseignement « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » au sein de diplômes nationaux d'enseignement supérieur.  

Le cas échéant, prérequis à la validation des compétences :




Validité des composantes acquises :
Voie d’accès à la certification Oui Non Composition des jurys
Après un parcours de formation sous statut d’élève ou d’étudiant X

Leur composition comprend :
- une moitié d'enseignants-chercheurs, d'enseignants ou de chercheurs participant à la formation
- des professionnels qualifiés ayant contribué aux enseignements
- des professionnels qualifiés n'ayant pas contribué aux enseignements 

Après un parcours de formation continue X

 Leur composition comprend :
- une moitié d'enseignants-chercheurs, d'enseignants ou de chercheurs participant à la formation
- des professionnels qualifiés ayant contribué aux enseignements
- des professionnels qualifiés n'ayant pas contribué aux enseignements 

En contrat de professionnalisation X

Leur composition comprend :
- une moitié d'enseignants-chercheurs, d'enseignants ou de chercheurs participant à la formation
- des professionnels qualifiés ayant contribué aux enseignements
- des professionnels qualifiés n'ayant pas contribué aux enseignements 

Par candidature individuelle X -
Par expérience X

Composition définie par le Code de l'éducation : article L613-4 modifié par la loi n°2016-1088 du 8 août 2016 -   art. 78     

En contrat d’apprentissage X

Leur composition comprend :
- une moitié d'enseignants-chercheurs, d'enseignants ou de chercheurs participant à la formation
- des professionnels qualifiés ayant contribué aux enseignements
- des professionnels qualifiés n'ayant pas contribué aux enseignements 

Oui Non
Inscrite au cadre de la Nouvelle Calédonie X
Inscrite au cadre de la Polynésie française X
Lien avec d’autres certifications professionnelles, certifications ou habilitations : Non

Référence au(x) texte(s) règlementaire(s) instaurant la certification :

Date du JO / BO Référence au JO / BO
-

Code de l'éducation et notamment les articles L611-1 à L612-1-1, L612-2 à L612-4, D612-2 à R612-32-6, L613-1, D613-1, D613-6 et D613-7
Arrêté du 22 janvier 2014 fixant les modalités d'accréditation des   établissements d'enseignement supérieur
Arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant   à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle   et de master modifié
Arrêté du 30 juillet 2018 relatif au diplôme national de licence
Arrêté du 22 janvier 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme   national de licence modifié     

Référence des arrêtés et décisions publiés au Journal Officiel ou au Bulletin Officiel (enregistrement au RNCP, création diplôme, accréditation…) :

Date du JO / BO Référence au JO / BO
-

INSTITUT NATIONAL UNIVERSITAIRE JEAN-FRANCOIS CHAMPOLLION, arrêté du : 29/04/2021    

-

UNIVERSITÉ CLAUDE BERNARD - LYON 1, arrêté du : 15/07/2019    

-

UNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE, arrêté du : 30/06/2021    

-

UNIVERSITÉ CÔTE D'AZUR, arrêté du : 30/07/2019    

-

UNIVERSITÉ D’AVIGNON ET DES PAYS DE VAUCLUSE, arrêté du : 14/08/2019    

-

UNIVERSITÉ D'AIX-MARSEILLE, arrêté du : 12/06/2021    

-

UNIVERSITE D'ARTOIS, arrêté du : 20/07/2020    

-

UNIVERSITÉ DE BESANÇON - FRANCHE-COMTÉ, arrêté du : 09/09/2019    

-

UNIVERSITÉ DE BORDEAUX, arrêté du : 29/06/2020    

-

UNIVERSITÉ DE BRETAGNE OCCIDENTALE - BREST, arrêté du : 14/08/2019    

-

UNIVERSITÉ DE CAEN NORMANDIE, arrêté du : 16/08/2019    

-

UNIVERSITÉ DE DIJON - BOURGOGNE, arrêté du : 19/07/2019    

-

UNIVERSITÉ DE HAUTE ALSACE - MULHOUSE, arrêté du : 02/07/2021    

-

UNIVERSITE DE LA REUNION, arrêté du : 07/07/2020    

-

UNIVERSITE DE LILLE, arrêté du : 20/07/2020    

-

UNIVERSITÉ DE LIMOGES, arrêté du : 16/08/2019    

-

UNIVERSITÉ DE LORRAINE, arrêté du : 05/07/2021    

-

UNIVERSITÉ DE MONTPELLIER, arrêté du : 13/07/2021    

-

UNIVERSITE DE NANTES, arrêté du : 22/07/2019    

-

UNIVERSITE DE NIMES, arrêté du : 26/05/2021    

-

UNIVERSITE DE PARIS, arrêté du : 01/07/2021    

-

UNIVERSITE  DE PAU ET DU PAYS DE L'ADOUR, arrêté du : 29/06/2020    

-

UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA, arrêté du : 08/06/2021    

-

UNIVERSITÉ DE PICARDIE JULES VERNE - AMIENS, arrêté du : 09/09/2019    

-

UNIVERSITÉ  DE POITIERS, arrêté du : 02/09/2019    

-

UNIVERSITE DE ROUEN-NORMANDIE, arrêté du : 13/09/2019    

-

UNIVERSITE DE STRASBOURG, arrêté du : 13/07/2021    

-

UNIVERSITÉ DE TOULON, arrêté du : 29/07/2019    

-

UNIVERSITÉ  DES ANTILLES, arrêté du : 29/07/2019    

-

UNIVERSITÉ D'EVRY-VAL-D'ESSONNE, arrêté du : 03/06/2021    

-

UNIVERSITÉ D'ORLÉANS, arrêté du : 07/07/2021    

-

UNIVERSITÉ DU LITTORAL CÔTE D'OPALE, arrêté du : 20/07/2020    

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UNIVERSITÉ DU MANS, arrêté du : 12/09/2019    

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UNIVERSITÉ GRENOBLE ALPES, arrêté du : 02/06/2021    

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UNIVERSITÉ GUSTAVE EIFFEL, arrêté du : 07/07/2021    

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UNIVERSITÉ  JEAN MONNET - SAINT ETIENNE, arrêté du : 04/10/2019    

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UNIVERSITÉ PARIS NANTERRE - PARIS 10, arrêté du : 08/07/2021    

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UNIVERSITÉ PARIS NORD VILLETANEUSE - PARIS 13, arrêté du : 25/07/2019    

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UNIVERSITÉ PARIS-EST CRÉTEIL - PARIS 12, arrêté du : 09/06/2021    

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UNIVERSITE PARIS-SACLAY, arrêté du : 12/07/2021    

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UNIVERSITÉ PAUL SABATIER - TOULOUSE III, arrêté du : 15/06/2019    

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UNIVERSITE POLYTECHNIQUE HAUTS-DE-FRANCE, arrêté du : 20/07/2020    

28-06-2022

UNIVERSITÉ RENNES 2, arrêté du : 28/06/2022

Date d'effet de la certification 01-09-2021
Date d'échéance de l'enregistrement 31-08-2026
Statistiques :
Lien internet vers le descriptif de la certification :

Certification(s) antérieure(s) :
N° de la fiche Intitulé de la certification remplacée
RNCP24540 RNCP24540 - LICENCE - Sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS) - Activité Physique Adaptée et Santé (fiche nationale)
Référentiel d’activité, de compétences et d’évaluation :

Référentiel d’activité, de compétences et d’évaluation
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