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Répertoire national des certifications professionnelles

LICENCE - Sciences et techniques des activités physiques et sportives : éducation et motricité (fiche nationale)

Active

N° de fiche
RNCP35972
Nomenclature du niveau de qualification : Niveau 6
Code(s) NSF :
  • 335 : Animation sportive, culturelle et de Loisirs
Formacode(s) :
  • 15436 : éducation sportive
  • 15454 : activité physique et sportive
  • 15466 : activité physique pour tous
Date d’échéance de l’enregistrement : 31-08-2026
Nom légal SIRET Nom commercial Site internet
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION 11004401300040 - -
UNIVERSITE GUSTAVE EIFFEL 13002612300013 - https://www.univ-gustave-eiffel.fr/
UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE 19421095100456 - https://www.univ-st-etienne.fr/
UNIVERSITE PARIS NANTERRE 19921204400010 - https://www.parisnanterre.fr/
UNIV PARIS XIII PARIS-NORD VILLETANEUSE 19931238000017 - https://www.univ-paris13.fr/
UNIVERSITE PARIS EST CRETEIL VAL DE MARNE 19941111700013 - https://www.u-pec.fr/
UNIVERSITE PARIS-SACLAY 13002602400054 - https://www.universite-paris-saclay.fr/
UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE III 19311384200010 - https://www.univ-tlse3.fr/
UNIVERSITE RENNES II HAUTE BRETAGNE 19350937900015 - https://www.univ-rennes2.fr/
UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC 19730858800015 - https://www.univ-smb.fr/
CY CERGY PARIS UNIVERSITE 13002597600015 - https://www.cyu.fr/
INSTITUT NATIONAL UNIVERSITAIRE JEAN-FRANCOIS CHAMPOLLION 19811201300018 - https://www.univ-jfc.fr/
UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 19691774400019 - https://www.univ-lyon1.fr/
UNIVERSITE COTE D'AZUR 13002566100013 - https://univ-cotedazur.fr/
UNIVERSI AVIGNON ET DES PAYS DE VAUCLU 19840685200204 - https://univ-avignon.fr/
UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE 13001533200013 - https://www.univ-amu.fr/
UNIVERSITE D ARTOIS 19624401600016 - http://www.univ-artois.fr/
UNIVERSITE DE BESANCON 19251215000363 - https://www.univ-fcomte.fr/
UNIVERSITE DE BORDEAUX 13001835100010 - https://www.u-bordeaux.fr/
UNIVERSITE BREST BRETAGNE OCCIDENTALE 19290346600014 - https://www.univ-brest.fr/
UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE 19141408500347 - https://www.unicaen.fr/
UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI 19202664900264 - https://www.universita.corsica/fr/
UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE 19211237300571 - https://www.u-bourgogne.fr/
UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE 19681166500096 - https://www.uha.fr/
UNIVERSITE DE LA REUNION 19974478000016 - https://www.univ-reunion.fr/
UNIVERSITE DE LILLE 13002358300094 - https://www.univ-lille.fr/
UNIVERSITE DE LIMOGES 19870669900321 - https://www.unilim.fr/
UNIVERSITE DE MONTPELLIER 13002054800165 - https://www.umontpellier.fr/
NANTES UNIVERSITE 13002974700016 - https://www.univ-nantes.fr/
UNIVERSITE DE PARIS 13002573700011 - https://u-paris.fr/
UNIVERSITE DE PAU ET DU PAYS DE L'ADOUR 19640251500270 - https://www.univ-pau.fr/
UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA 19660437500010 - https://www.univ-perp.fr/
UNIVERSITE AMIENS PICARDIE JULES VERNE 19801344300017 - https://www.u-picardie.fr/
UNIVERSITE DE POITIERS 19860856400375 - https://www.univ-poitiers.fr/
UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE 19511296600799 - https://www.univ-reims.fr/
UNIVERSITE DE ROUEN NORMANDIE 19761904200017 - https://www.univ-rouen.fr/
UNIVERSITE DE STRASBOURG 13000545700010 - https://www.unistra.fr/
UNIVERSITE DE TOULON 19830766200017 - https://www.univ-tln.fr/
UNIVERSITE DES ANTILLES 19971585500011 - http://www.univ-ag.fr/
UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE 19911975100014 - https://www.univ-evry.fr/
UNIVERSITE D'ORLEANS 19450855200677 - https://www.univ-orleans.fr/fr
UNIVERSITE DU LITTORAL COTE D OPALE 19594403800205 - https://www.univ-littoral.fr/
UNIVERSITE POLYTECHNIQUE HAUTS-DE-FRANCE 13002574500014 - https://www.uphf.fr/
UNIVERSITE DU MANS 19720916600010 - http://www.univ-lemans.fr/
UNIVERSITE DE LORRAINE 13001550600012 - https://www.univ-lorraine.fr/
UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE 13002806100013 - https://www.uca.fr/
UNIVERSITE GRENOBLE ALPES 13002608100013 - https://www.univ-grenoble-alpes.fr/
Objectifs et contexte de la certification :

La licence est un diplôme national de l'enseignement supérieur conférant à son titulaire le grade universitaire de licence. Elle confère les mêmes droits à tous ses titulaires, quel que soit l'établissement qui l'a délivrée. La licence atteste l'acquisition d'un socle de connaissances et de compétences dans un champ disciplinaire ou pluridisciplinaire. Elle prépare à la poursuite d'études en master comme à l'insertion professionnelle immédiate après son obtention et elle est organisée pour favoriser la formation tout au long de la vie.
La licence favorise la personnalisation des parcours de formation et offre des dispositifs d'accompagnement pédagogique, en tenant compte de la diversité et des spécificités des publics accueillis en formation initiale et en formation continue.  

Activités visées :

Analyse d’une situation relative à l’activité physique et/ou sportive ainsi qu'à l'éducation physique et sportive d'un groupe de personnes ou d’élèves  
Élaboration et planification de séquences et de programmes d'éducation physique et sportive  
Encadrement de séances collectives d’activité physique et/ou sportive pour tout public  
Enseignement de l’EPS dans le système scolaire
Conduite de projet et enseignement d'une pluralité d'activités physiques, sportives ou artistiques dans des structures socio-éducatives  

Compétences attestées :

Compétences transversales
- Utiliser les outils numériques de référence et les règles de sécurité informatique pour acquérir, traiter, produire et diffuser de l’information ainsi que pour collaborer en interne et en externe.
- Identifier, sélectionner et analyser avec esprit critique diverses ressources dans son domaine de spécialité pour documenter un sujet et synthétiser ces données en vue de leur exploitation.
- Analyser et synthétiser des données en vue de leur exploitation.
- Développer une argumentation avec esprit critique.
- Se servir aisément des différents registres d’expression écrite et orale de la langue française.
- Communiquer par oral et par écrit, de façon claire et non-ambiguë, dans au moins une langue étrangère.
- Identifier et situer les champs professionnels potentiellement en relation avec les acquis de la mention ainsi que les parcours possibles pour y accéder.  
- Caractériser et valoriser son identité, ses compétences et son projet professionnel en fonction d’un contexte.  
- Identifier le processus de production, de diffusion et de valorisation des savoirs.
- Situer son rôle et sa mission au sein d'une organisation pour s’adapter et prendre des initiatives.  
- Respecter les principes d’éthique, de déontologie et de responsabilité environnementale.
- Travailler en équipe et en réseau ainsi qu’en autonomie et responsabilité au service d’un projet.
- Analyser ses actions en situation professionnelle, s’autoévaluer pour améliorer sa pratique.   

Dans certains établissements, d'autres compétences spécifiques peuvent permettre de décliner, préciser ou compléter celles proposées dans le cadre de la mention au niveau national. Pour en savoir plus se reporter au site de l'établissement.


Compétences spécifiques
Analyse d’une situation relative à l’activité physique et/ou sportive ainsi qu'à l'éducation physique et sportive d'un groupe de personnes ou d’élèves :
- Mobiliser des concepts scientifiques pluridisciplinaires, des modèles théoriques et méthodologiques concernant les activités physiques et/ou sportives pour établir un diagnostic de l’activité d’une personne ou d’un groupe.
- Contextualiser un diagnostic d’activité au regard de l’environnement éducatif et sportif d’un groupe ou d’une personne.
- Mobiliser une culture technique, pratique, didactique et technologique approfondie des APSA pour proposer des apprentissages.
- Utiliser des outils et techniques d’analyse d’une activité pour assurer le suivi des apprentissages.  
- Rendre compte auprès des pratiquants de leur progression à l'aide d'une évaluation formative.


Élaboration et planification de séquences et de programmes d'éducation physique et sportive :
- Participer à la planification et la programmation d'un projet afin de favoriser l’évolution d’une situation d'éducation physique et sportive et d'enseignement des activités sportives, physique et artistique.
- Mettre en œuvre et adapter les techniques adéquates aux apprentissages visés.  
- Concevoir des séquences structurées d’activité physique sportive ou artistique adaptées aux objectifs poursuivis et aux caractéristiques des publics.  
- Contextualiser des interventions éducatives et pédagogiques en prenant en compte les différentes dimensions de l’environnement vis-à-vis de l’environnement institutionnel, social et humain.    


Encadrement de séances collectives d’activité physique et/ou sportive pour tout public :
- Organiser une séance d’Activité Physique et/ou Sportive en fonction d’un public et d’un objectif.
- Mettre en œuvre l’encadrement d’une séance collective d’activité physique et/ou sportive.
- Mobiliser une expérience approfondie de la pratique des Activités Physiques Sportives et Artistiques pour adapter l’intervention au public et développer la motivation des pratiquants.
- Assurer la sécurité des publics pratiquants.
- Ajuster la séance au regard de son déroulement effectif et conseiller les pratiquants.   

Enseignement de l’EPS dans le système scolaire :
- Concevoir des leçons et des cycles/séquences adaptés aux caractéristiques des élèves, dans le respect des programmes de la discipline (EPS) et des projets de l'établissement.
- Mettre en œuvre et conduire ses leçons pour transformer les conduites de tous les élèves.
- Évaluer les conduites (motrices, méthodologiques et sociales) et les apprentissages pour adapter son intervention et certifier les compétences des élèves.    


Conduite de projet et enseignement d'une pluralité d'activités physiques, sportives ou artistiques dans des structures socio-éducatives :
- Participer à l'élaboration des projets de la structure.
- Concevoir des séances et des cycles adaptés aux caractéristiques des publics, notamment des enfants et adolescents, dans le cadre des projets de la structure.
- Mettre en œuvre et conduire ses séances pour transformer les conduites motrices et sociales de chacun.
- Évaluer les conduites et les apprentissages pour adapter son intervention.   

Sauvetage et sécurité en milieu aquatique :
- Concevoir, organiser, gérer la surveillance et la sécurité d’un lieu de pratique des activités aquatiques qu’il soit artificiel (centre nautique) ou naturel, d’accès gratuit ou payant.
- Porter secours à tout public et gérer les secours en cas d’accident.
- Gérer un poste de secours et s’intégrer dans un Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours.
- Assurer l’hygiène de l’eau et de l’air y compris en gérant les matériels spécifiques correspondant.
- Assurer l’accueil du public et la relation aux usagers dans le cadre de l’animation et de la surveillance des lieux de pratique.  

Modalités d'évaluation :

Les modalités du contrôle permettent de vérifier l'acquisition de l'ensemble des aptitudes, connaissances, compétences et blocs de compétences constitutifs du diplôme. Ces éléments sont appréciés soit par un contrôle continu et régulier, soit par un examen terminal, soit par ces deux modes de contrôle combinés.  Concernant l’évaluation des blocs de compétences, chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue. Chaque ensemble d'enseignements à une valeur définie en crédits européens (ECTS). Pour l’obtention du grade de licence, une référence commune est fixée correspondant à l'acquisition de 180 crédits ECTS.  

N° et intitulé du bloc Liste de compétences Modalités d'évaluation
RNCP35972BC01

Usages numériques

Utiliser les outils numériques de référence et les règles de sécurité informatique pour acquérir, traiter, produire et diffuser de l’information ainsi que pour collaborer en interne et en externe. 

Chaque   certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées :   rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités   d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la   certification : formation initiale, VAE, formation continue.     

RNCP35972BC02

Exploitation de données à des fins d’analyse

- Identifier,   sélectionner et analyser avec esprit critique diverses ressources dans son   domaine de spécialité pour documenter un sujet et synthétiser ces données en   vue de leur exploitation.
- Analyser et   synthétiser des données en vue de leur exploitation.  
- Développer une   argumentation avec esprit critique.     

Chaque   certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées :   rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités   d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la   certification : formation initiale, VAE, formation continue.     

RNCP35972BC03

Expression et communication écrites et orales

- Se servir   aisément des différents registres d’expression écrite et orale de la langue   française.
- Communiquer par   oral et par écrit, de façon claire et non-ambiguë, dans au moins une langue   étrangère.     

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités   d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la   certification : formation initiale, VAE, formation continue.     

RNCP35972BC04

Positionnement vis à vis d’un champ professionnel

- Identifier et situer les champs professionnels potentiellement en relation avec les acquis de la mention ainsi que les parcours possibles pour y accéder.  
- Caractériser et valoriser son identité, ses compétences et son projet professionnel en fonction d’un contexte.
- Identifier le processus de production, de diffusion et de valorisation des savoirs. 

Chaque   certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités   d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la   certification : formation initiale, VAE, formation continue.     

RNCP35972BC05

Action en responsabilité au sein d’une organisation professionnelle

 - Situer son rôle et sa mission au sein d'une organisation pour s’adapter et prendre des initiatives.  
- Respecter les principes d’éthique, de déontologie et de responsabilité environnementale.  
- Travailler en équipe et en réseau ainsi qu’en autonomie et responsabilité au service d’un projet.  
- Analyser ses actions en situation professionnelle, s’autoévaluer pour améliorer sa pratique. 

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités   d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la   certification : formation initiale, VAE, formation continue.     

RNCP35972BC06

Analyse d’une situation relative à l’activité physique et/ou sportive ainsi qu'à l'éducation physique et sportive d'un groupe de personnes ou d’élèves

- Mobiliser des concepts scientifiques pluridisciplinaires, des modèles théoriques et méthodologiques concernant les activités physiques et/ou sportives pour établir un diagnostic de l’activité d’une personne ou d’un groupe.
- Contextualiser un diagnostic d’activité au regard de l’environnement éducatif et sportif d’un groupe ou d’une personne.
- Mobiliser une culture technique, pratique, didactique et technologique approfondie des APSA pour proposer des apprentissages.
- Utiliser des outils et techniques d’analyse d’une activité pour assurer le suivi des apprentissages.  
- Rendre compte auprès des pratiquants de leur progression à l'aide d'une évaluation formative. 

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités   d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la   certification : formation initiale, VAE, formation continue.     

RNCP35972BC07

Élaboration et planification de séquences et de programmes d'éducation physique et sportive

- Participer à la planification et la programmation d'un projet afin de favoriser l’évolution d’une situation d'éducation physique et sportive et d'enseignement des activités sportives, physique et artistique.
- Mettre en œuvre et adapter les techniques adéquates aux apprentissages visés.  
- Concevoir des séquences structurées d’activité physique sportive ou artistique adaptées aux objectifs poursuivis et aux caractéristiques des publics.  
- Contextualiser des interventions éducatives et pédagogiques en prenant en compte les différentes dimensions de l’environnement vis-à-vis de l’environnement institutionnel, social et humain. 

 Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation   peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification :   formation initiale, VAE, formation continue.     

RNCP35972BC08

Encadrement de séances collectives d’activité physique et/ou sportive pour tout public

- Organiser une séance d’Activité Physique et/ou Sportive en fonction d’un public et d’un objectif.
- Mettre en œuvre l’encadrement d’une séance collective d’activité physique et/ou sportive.
- Mobiliser une expérience approfondie de la pratique des Activités Physiques Sportives et Artistiques pour adapter l’intervention au public et développer la motivation des pratiquants.
- Assurer la sécurité des publics pratiquants.
- Ajuster la séance au regard de son déroulement effectif et conseiller les pratiquants. 

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation   peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue.     

RNCP35972BC09

Enseignement de l’EPS dans le système scolaire

- Concevoir des leçons et des cycles/séquences adaptés aux caractéristiques des élèves, dans le respect des programmes de la discipline (EPS) et des projets de l'établissement.
- Mettre en œuvre et conduire ses leçons pour transformer les conduites de tous les élèves.
- Évaluer les conduites (motrices, méthodologiques et sociales) et les apprentissages pour adapter son intervention et certifier les compétences des élèves. 

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en   situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être   adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation   initiale, VAE, formation continue.     

RNCP35972BC10

Conduite de projet et enseignement d'une pluralité d'activités physiques, sportives ou artistiques dans des structures socio-éducatives

- Participer à l'élaboration des projets de la structure. - Concevoir des séances et des cycles adaptés aux caractéristiques des publics, notamment des enfants et adolescents, dans le cadre des projets de la structure.
- Mettre en œuvre et conduire ses séances pour transformer les conduites motrices et sociales de chacun.
- Évaluer les conduites et les apprentissages pour adapter son intervention. 

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue. 

RNCP35972BC11

Sauvetage et sécurité en milieu aquatique

- Concevoir, organiser, gérer la surveillance et la sécurité d’un lieu de pratique des activités aquatiques qu’il soit artificiel (centre nautique) ou naturel, d’accès gratuit ou payant.
- Porter secours à tout public et gérer les secours en cas d’accident.
- Gérer un poste de secours et s’intégrer dans un Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours.
- Assurer l’hygiène de l’eau et de l’air y compris en gérant les matériels spécifiques correspondant.
- Assurer l’accueil du public et la relation aux usagers dans le cadre de l’animation et de la surveillance des lieux de pratique. 

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue. 

Description des modalités d'acquisition de la certification par capitalisation des blocs de compétences et/ou par équivalence :

Les modalités d'acquisition de la certification par capitalisation des blocs de compétences et/ou par équivalence sont définies par chaque certificateur accrédité qui met en œuvre les dispositifs qu’il juge adaptés. Ces modalités peuvent être modulées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue .

Secteurs d’activités :

 P-85.51 Enseignement
R-93 Activités sportives, récréatives et de loisirs  

Type d'emplois accessibles :

 Dans les secteurs public, privé associatif et privé marchand :
Enseignant d’EPS
Educateur sportif : initiation, animation, prévention santé
Educateur territorial des APS
Agent de développement et d’animation
Chef de projet de développement local par l’activité physique et le sport  

Code(s) ROME :
  • G1204 - Éducation en activités sportives
  • K1207 - Intervention socioéducative
  • G1202 - Animation d''activités culturelles ou ludiques
Références juridiques des règlementations d’activité :

Cette licence donne accès à une carte professionnelle.
La validation des blocs 1 à 10 est nécessaire pour obtenir la licence. Si le bloc 11 "Sauvetage et sécurité en milieu aquatique" est également validé il donne accès à l’exercice de maître-nageur sauveteur.  

Articles L212-1 et R212-89 du Code du sport.
Arrêté du 15 mars 2010 portant création du certificat de spécialisation « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités aquatiques », au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » et relatif à l'unité d'enseignement « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » au sein de diplômes nationaux d'enseignement supérieur.  

Le cas échéant, prérequis à la validation des compétences :




Validité des composantes acquises :
Voie d’accès à la certification Oui Non Composition des jurys
Après un parcours de formation sous statut d’élève ou d’étudiant X

 Leur composition comprend :
- une moitié d'enseignants-chercheurs, d'enseignants ou de chercheurs participant à la formation
- des professionnels qualifiés ayant contribué aux enseignements
- des professionnels qualifiés n'ayant pas contribué aux enseignements 

Après un parcours de formation continue X

 Leur composition comprend :
- une moitié d'enseignants-chercheurs, d'enseignants ou de chercheurs participant à la formation
- des professionnels qualifiés ayant contribué aux enseignements
- des professionnels qualifiés n'ayant pas contribué aux enseignements 

En contrat de professionnalisation X

 Leur composition comprend :
- une moitié d'enseignants-chercheurs, d'enseignants ou de chercheurs participant à la formation
- des professionnels qualifiés ayant contribué aux enseignements
- des professionnels qualifiés n'ayant pas contribué aux enseignements 

Par candidature individuelle X -
Par expérience X

Composition définie par le Code de l'éducation : article L613-4 modifié par la loi n°2016-1088 du 8 août 2016 - art. 78 

En contrat d’apprentissage X

 Leur composition comprend :
- une moitié d'enseignants-chercheurs, d'enseignants ou de chercheurs participant à la formation
- des professionnels qualifiés ayant contribué aux enseignements
- des professionnels qualifiés n'ayant pas contribué aux enseignements 

Oui Non
Inscrite au cadre de la Nouvelle Calédonie X
Inscrite au cadre de la Polynésie française X
Lien avec d’autres certifications professionnelles, certifications ou habilitations : Non

Référence au(x) texte(s) règlementaire(s) instaurant la certification :

Date du JO / BO Référence au JO / BO
-

Code de l'éducation et notamment les articles L611-1 à L612-1-1,   L612-2 à L612-4, D612-2 à R612-32-6, L613-1, D613-1, D613-6 et D613-7
Arrêté du 22 janvier 2014 fixant les modalités d'accréditation des   établissements d'enseignement supérieur
Arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant   à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle   et de master modifié
Arrêté du 30 juillet 2018 relatif au diplôme national de licence
Arrêté du 22 janvier 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme   national de licence modifié     

Référence des arrêtés et décisions publiés au Journal Officiel ou au Bulletin Officiel (enregistrement au RNCP, création diplôme, accréditation…) :

Date du JO / BO Référence au JO / BO
-

UNIVERSITÉ D’AVIGNON ET DES PAYS DE VAUCLUSE, arrêté du : 14/08/2019    

-

UNIVERSITÉ D'AIX-MARSEILLE, arrêté du : 12/06/2021    

-

UNIVERSITE D'ARTOIS, arrêté du : 20/07/2020    

-

UNIVERSITÉ DE BESANÇON - FRANCHE-COMTÉ, arrêté du : 09/09/2019    

-

UNIVERSITÉ DE BORDEAUX, arrêté du : 29/06/2020    

-

UNIVERSITÉ DE BRETAGNE OCCIDENTALE - BREST, arrêté du : 14/08/2019    

-

UNIVERSITÉ DE CAEN NORMANDIE, arrêté du : 16/08/2019    

-

UNIVERSITÉ DE CORSE - PASCAL PAOLI, arrêté du : 20/09/2019    

-

UNIVERSITÉ DE DIJON - BOURGOGNE, arrêté du : 19/07/2019    

-

UNIVERSITÉ DE HAUTE ALSACE - MULHOUSE, arrêté du : 02/07/2021    

-

UNIVERSITE DE LA REUNION, arrêté du : 07/07/2020    

-

UNIVERSITE DE LILLE, arrêté du : 20/07/2020    

-

UNIVERSITÉ DE LIMOGES, arrêté du : 16/08/2019    

-

UNIVERSITÉ DE LORRAINE, arrêté du : 05/07/2021    

-

UNIVERSITÉ DE MONTPELLIER, arrêté du : 13/07/2021    

-

UNIVERSITE  DE NANTES, arrêté du : 22/07/2019    

-

UNIVERSITE DE PARIS, arrêté du : 01/07/2021    

-

UNIVERSITE DE PAU ET DU PAYS DE L'ADOUR, arrêté du : 29/06/2020    

-

UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA, arrêté du : 08/06/2021    

-

UNIVERSITÉ DE PICARDIE JULES VERNE - AMIENS, arrêté du : 09/09/2019    

-

UNIVERSITÉ DE POITIERS, arrêté du : 02/09/2019    

-

UNIVERSITÉ DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE, arrêté du : 16/08/2019    

-

UNIVERSITÉ DE ROUEN-NORMANDIE, arrêté du : 13/09/2019    

-

UNIVERSITE DE STRASBOURG, arrêté du : 13/07/2021    

-

UNIVERSITÉ DE TOULON, arrêté du : 29/07/2019    

-

UNIVERSITÉ DES ANTILLES, arrêté du : 29/07/2019    

-

UNIVERSITÉ D'EVRY-VAL-D'ESSONNE, arrêté du : 03/06/2021    

-

UNIVERSITÉ  D'ORLÉANS, arrêté du : 07/07/2021    

-

UNIVERSITÉ DU LITTORAL CÔTE D'OPALE, arrêté du : 20/07/2020    

-

UNIVERSITÉ  DU MANS, arrêté du : 12/09/2019    

-

UNIVERSITÉ GRENOBLE ALPES, arrêté du : 02/06/2021    

-

UNIVERSITÉ GUSTAVE EIFFEL, arrêté du : 07/07/2021    

-

UNIVERSITÉ JEAN MONNET - SAINT ETIENNE, arrêté du : 04/10/2019    

-

UNIVERSITÉ PARIS NANTERRE - PARIS 10, arrêté du : 08/07/2021    

-

UNIVERSITÉ PARIS NORD VILLETANEUSE - PARIS 13, arrêté du : 25/07/2019    

-

UNIVERSITÉ PARIS-EST CRÉTEIL - PARIS 12, arrêté du : 09/06/2021    

-

UNIVERSITE PARIS-SACLAY, arrêté du : 12/07/2021    

-

UNIVERSITÉ PAUL SABATIER - TOULOUSE III, arrêté du : 15/07/2019    

-

UNIVERSITE POLYTECHNIQUE HAUTS-DE-FRANCE, arrêté du : 20/07/2020    

-

UNIVERSITÉ SAVOIE MONT BLANC - CHAMBÉRY, arrêté du : 31/05/2021    

-

CY CERGY PARIS UNIVERSITE, arrêté du : 12/07/2021    

-

INSTITUT NATIONAL UNIVERSITAIRE JEAN-FRANCOIS CHAMPOLLION, arrêté du : 29/04/2021    

-

UNIVERSITÉ CLAUDE BERNARD - LYON 1, arrêté du : 15/07/2019    

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UNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE, arrêté du : 30/06/2021    

-

UNIVERSITÉ CÔTE D'AZUR, arrêté du : 30/07/2019    

28-06-2022

UNIVERSITÉ RENNES 2, arrêté du : 28/06/2022

Date d'effet de la certification 01-09-2021
Date d'échéance de l'enregistrement 31-08-2026
Statistiques :
Lien internet vers le descriptif de la certification :

Certification(s) antérieure(s) :
N° de la fiche Intitulé de la certification remplacée
RNCP24541 RNCP24541 - LICENCE - Sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS) - Education et motricité (fiche nationale)
Référentiel d’activité, de compétences et d’évaluation :

Référentiel d’activité, de compétences et d’évaluation
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