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ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS (ENSAM)	19753472000010	-	https://www.artsetmetiers.fr/fr

Objectifs et contexte de la certification :

L'objectif de la certification est de permettre à son ou sa titulaire d’exercer le métier d’ingénieur Environnement et Gestion des Risques. Leur mission consiste à garantir que les activités de l’entreprise n’ont pas un impact néfaste sur l’environnement et à accompagner la réduction des émissions de carbone, ces besoins étant présents dans tous les secteurs d’activités : industrie des transports (terrestre, aérien, ferroviaire et naval), industries de la production d’énergie, industrie électrique et électronique, industrie du sport, du loisir et du plein air…

Les besoins autour des thématiques de l’environnement et la gestion des risques (professionnels ou industriels) continuent à croitre, et s’adaptent à l’évolution de la règlementation.

Suite à l’incident de Lubrizol, en 2019, la réglementation sur la prévention et la préparation à la gestion des accidents a été renforcée significativement sur les obligations des sites Seveso mais aussi sur les prescriptions relatives à la préservation des risques d’incendie et à la limitation de leurs conséquences, dans les stockages des liquides inflammables et combustibles ainsi que dans les entrepôts.
Le sujet santé et sécurité au travail est continuellement au cœur des préoccupations des entreprises. Le renforcement du dispositif législatif est important et sa mise en œuvre complexe : obligations de gestion des produits chimiques bien plus importantes que par le passé, mise en œuvre de la réglementation sur la pénibilité, intégration de la qualité de vie au travail, des risques psycho-sociaux.
L’application des directives liées à la loi AGEC (Anti Gaspillage pour l’Economie Circulaire) continue à renforcer l’activité. On peut citer par exemple l’évolution des filières REP (Responsabilité Elargie des Producteur) françaises ou européennes. Depuis 2021, l’extension des REP exigeantes conduisent à un élargissement des produits concernées, à une exigence plus importante (REP Véhicule Hors d’Usage, REP Emballages non Ménagers…). Parallèlement, de nouvelles REP apparaissent pour de nouveaux secteurs d’activité (Articles de sport et loisir, jouets, articles de bricolage et de jardin…). Ces dispositifs impliquent la mise en place d’une dynamique pour la gestion des déchets (organisation de filière) et pour une conception optimisée pour leur traitement (matériaux recyclables, facilité de démontage…).
La loi AGEC impose aussi, depuis 2021, l’affichage d’un indice de réparabilité. Les industriels doivent analyser leur produit pour calculer cet indice. Cette loi a pour objectif l’augmentation de la durée de vie de leur produit. Les industriels doivent optimiser leur conception, faire de l’éco-conception pour rendre leurs produits plus facilement réparables.

Pour faire face à ces défis, il est essentiel de renforcer les effectifs avec des professionnels qualifiés, possédant des diplômes de niveau 7.

Activités visées :

Appuyé sur un socle pluridisciplinaire l’ingénieur en Gestion et Prévention des Risques a pour responsabilité la prévention des risques industriels (protection des infrastructures, des biens et de l’environnement) et professionnels (protection des hommes) ainsi que son déploiement au sein de l’entreprise. Il exerce les activités suivantes :

Elaborer ou modifier des référentiels, procédures et consignes de maitrise des risques professionnels, industriels et environnementaux et les intégrer dans le management global des entreprises.
Piloter la veille réglementaire (processus, outil…) : réalisation de la veille, mise en place d’outil de suivi dans le but de connaitre le niveau de conformité de l’entreprise en matière d’hygiène, de santé et sécurité au travail et de protection de l’environnement.
Maintenir la conformité réglementaire de la structure en matière d’hygiène, de santé et sécurité au travail et de protection de l’environnement en déployant les moyens et mesures nécessaires.
Concevoir, piloter et mettre en œuvre les évaluations des risques professionnels, industriels ou environnementaux d’un site, d’une activité ou d’un produit (analyse de cycle de vie) en s’appuyant sur des démarches et des outils adaptés.
Concevoir un plan d’action structuré de prévention des risques professionnels, industriels ou environnementaux d’une activité ou d’un site en exploitant les analyse, en hiérarchisant les actions possibles sur des critères technique, économique, d’efficacité.
Réaliser le montage, le pilotage et le suivi des projets de réductions des risques professionnels, industriels ou environnementaux d’un site, d’une activité ou d’un produit (gestion de prestataire le cas échéant) en prenant en compte l’activité du site, les contraintes de production.
Mettre en œuvre l’éco-conception des produits/services au sein de l’entreprise en définissant et en déployant le processus d’éco-conception.
Piloter ou réaliser les analyses environnementales des produits/services de manière à identifier les leviers d’actions pour réduire les impacts environnementaux du produit/service.
Piloter ou réaliser des études d’optimisation de la phase « fin de vie » des produits (recyclage, réemploi…) afin d’orienter l’innovation vers des produits plus durables.
Communiquer aux équipes et aux parties prenantes l’avancée des projets, les résultats des expertises.
Sensibiliser et former les équipes aux nouveaux processus, aux nouvelles organisations, aux nouvelles méthodes, aux nouveaux outils.
Encadrer et manager des équipes pluridisciplinaires dans un cadre collaboratif, en contexte national ou international.
Effectuer l’interface entre la direction, le CSE, les organismes d’état (DREAL, préfecture…) et les équipes sur les questions de sécurité, d’environnement (gestion des accidents, gestion de crise).
Déployer en concertation avec la direction et les autres parties prenantes la politique de prévention des risques industriels et professionnels et/ou la politique environnementale.
Organiser et superviser l'ordonnancement, la planification et la gestion de l’activité du service HSE, dans un objectif d'optimisation et de coordination, selon les besoins et les impératifs de coûts, délais et qualité.

Compétences attestées :

Le titulaire de ce diplôme sera apte à exercer les fonctions d’ingénieur en Gestion et Prévention des Risques. Il sera essentiellement un ingénieur de terrain exerçant son activité dans les domaines de l’étude et de l’ingénierie. Il sera apte à :

Utiliser les méthodes et outils d’évaluation des risques professionnels, industriels ou environnementaux pour analyser et répertorier les risques et leurs impacts en mobilisant ses connaissances scientifiques et techniques.
Assurer le déploiement des démarches d’évaluation, et leur mise à jour en identifiant les besoins humains, financiers et techniques nécessaires pour la mise en œuvre et le suivi de ces évaluations, dans une logique de conduite de projet.
Assurer la veille règlementaire de manière à connaître les exigences applicables à l’entreprise et suivre la conformité réglementaire en identifiant les textes applicables à l’entreprise et en mettant en place des outils (informatiques) adaptés
Comprendre l’organisation, les procédés, les processus, intégrer les besoins de l’entreprise et ses contraintes (économique, sociétale, production, organisationnelle, réglementaire, maintien de l’activité) afin de définir des projets viables.
Contribuer à la sélection de systèmes appropriés de prévention des risques, et/ou à la construction et au déploiement d’un processus d’éco-conception en ayant recours au fondamentaux scientifiques et techniques, en ayant une phase de concertation avec les différentes parties prenantes, en hiérarchisant les différentes pistes identifiées.
Définir les plans d’actions, en prenant en compte les besoins de l’entreprise et ses contraintes (économique, sociétale, production, organisationnelle, réglementaire, maintien de l’activité) et les mettre en œuvre en pilotant des équipes transverses, multisites, international.
Communiquer l’efficience des actions à la direction de l’entreprise, aux autres sites internationaux en identifiant et exploitant des indicateurs appropriés.
Communiquer les actions mise en place en matière de sécurité, de sureté et d’environnement aux organismes de l’état (DREAL, préfecture…) ou au instances internes (CSE…)
Proposer des stratégies et des solutions pour l’amélioration des performances en matière d’environnement et de sécurité, mettre en place un système de management intégré.
Piloter les projets en sensibilisant et en manageant les parties prenantes multiculturelles, en mesurant l’efficacité des actions engagées en vue de reporting.
Intégrer son action dans une démarche d’amélioration continue et/ou de système de management.
Situer les enjeux économiques et élaborer un budget

Modalités d'évaluation :

Évaluations en lien avec la formation : Les compétences acquises en formation donnent lieu à des évaluations sommatives (en vue de la validation) et formatives (en vue du suivi et de l'amélioration des compétences), sur la base de travaux individuels et de travaux en groupe. La formation se déroule en majorité par projets donnant lieu à des rapports et soutenances évalués selon des grilles de compétences adaptées aux objectifs de chaque projet. Les modalités d'évaluation sont détaillées dans la description de chaque bloc de compétences.

Évaluations en lien avec l’entreprise : Les périodes en entreprise permettent de contrôler la capacité de l’élève à utiliser un certain nombre d'outils théoriques ou applicatifs dans les situations de travail, vérifier la progression des capacités d'écoute et de prise en compte de l'environnement humain et économique, et enfin, apprécier les évolutions en termes d'autonomie, de responsabilité. L’évaluation se fait au travers :

De rapports d'alternance présentant des situations de travail en entreprise, décrites par l’élève tout au long du parcours de formation, évaluées par le tuteur en entreprise et par le responsable de la formation de l’établissement.
D’un rapport et une soutenance orale devant un jury composé de professionnels ainsi que des enseignants de l’établissement.

Personnes en situation de handicap : L'intégration de candidats en situation de handicap fait l'objet d'adaptations particulières selon le handicap et la méthode d’évaluation. Ainsi, l’aménagement peut consister en un tiers-temps supplémentaire ou d’autres types d’adaptations conçues au cas par cas, en concertation avec le candidat, le référents handicap, l'équipe pédagogique sous tutelle du responsable pédagogique, et le cas échéant d’un médecin conseil et/ou d’un ergonome, afin de proposer les solutions les mieux adaptées à l'ensemble des contraintes.

VAE : Le diplôme est accessible par la Validation des Acquis de l'Expérience. Dans ce cas, le processus d'évaluation est différent. Le candidat doit rédiger et présenter un rapport mettant en lien et prouvant la concordance entre les compétences acquises au cours de son parcours professionnel et celles visées par le diplôme et décrites dans les blocs de compétences ci-dessous. Le candidat peut être accompagné dans cet exercice par un intervenant expert de cette formation, ils définiront ainsi ensemble la stratégie et les différentes orientations de la rédaction du rapport (Livret 2) et de la soutenance.

RNCP38085BC01 - Analyser et évaluer les risques professionnels et industriels

Liste de compétences	Modalités d'évaluation
1.1 - Mettre en place une démarche et les outils d'évaluation des risques professionnels, environnementaux et industriels et les outils de suivi : Définir des méthodes d'évaluations des risques professionnels, des risques environnementaux et des risques professionnels adaptées à l'entreprise et à son activité, en accord avec la réglementation et les directives groupe en identifiant les ressources humaines et financières nécessaire, en identifiant les groupes homogènes d'exposition, les zones, les risques, les moyens de maitrise afin d'harmoniser les pratiques et d'identifier les postes ou les activités les plus à risques dans l'entreprise. Définir les outils d'évaluations des risques adaptés aux types de risques, à l'entreprise et à son activité, compatibles avec la démarche définie en amont afin d'optimiser l'analyse de l'entreprise. Piloter la construction d'un système de suivi des évaluations en définissant des indicateurs et des moyens de mesure, en organisant la documentation, en identifiant les besoins humains, financiers et techniques nécessaires afin d'assurer de l'actualisation des analyses de risques selon les périodicités réglementaires. 1.2 - Assurer le déploiement des évaluations des risques professionnels, environnementaux et industriels : Impliquer les personnes ressources pour le déploiement des démarches d’évaluations en sensibilisant les managers, les opérateurs, en les pilotant afin de pérenniser la démarche d'analyses des risques. Réaliser les analyses des risques professionnels, environnementaux, industriels, en s'appuyant sur la maitrise des fondamentaux scientifiques et technologiques, en veillant à l'utilisation d'une méthode et des outils d'évaluation adaptés à l'entreprise (ou du système) et à son activité (produits et/ou procédés) en respectant les périodicités réglementaires pour identifier les risques professionnels avérés, à effet différés, les aspects environnementaux significatifs ou les risques industriels de l'entreprise. Préconiser, en s'appuyant sur la maitrise des fondamentaux scientifiques et technologiques, des règles de prévention et des actions correctives pour traiter les risques professionnels, industriels et environnementaux en exploitant les résultats des évaluations des risques professionnels, industriels ou l'analyse environnementale afin d'améliorer la situation de l'entreprise et d'anticiper tous incidents professionnels, environnementaux ou industriels. Analyser un dysfonctionnement en appliquant une méthode de questionnement adaptée et en s'appuyant sur la maitrise des fondamentaux scientifiques et technologiques, afin de déterminer leur cause et de préconiser des actions correctives. Assurer la mise à jour des documents formalisant les évaluations des risques selon la périodicité exigée par la réglementation afin de maintenir la conformité réglementaire de l'entreprise. Communiquer en langues française ou anglaise, en interne les résultats des analyses des risques professionnels, environnementaux ou industriels en utilisant les moyens de diffusion d'informations adaptés et en formalisant les points forts et les axes d'améliorations de l'entreprise en termes de gestion des risques professionnels, environnementaux et industriels afin de maintenir une culture de maitrise des risques au sein de l'entreprise.	En centre de formation : Questions / réponses à l'écrit (test sur table) - Évaluation individuelle sur la résolution de problèmes en sciences de l’ingénieur et en matière fondamentale, sur la maitrise des méthodes de cotation des risques et sur capacité d'identifier les textes applicables à un site, à une activité ou à un produit. Mise en situation dans le cadre de TD : Travail en équipe avec évaluation collective (compte rendu écrit de groupe) pour les compétences liées aux analyse de risques, à l'identification des enjeux environnementaux des activités humaines. Simulation de situation professionnelle - Évaluation individuelle pour les compétences en communication en français et en anglais, et en management des ressources humaines, matérielles et financières, liées à l'intégration des démarches dans les systèmes de management de l'entreprise. Projet en équipe avec évaluation collective (rapport écrit ou soutenance orale) pour le traitement des risques non codifiés. En entreprise, les activités en entreprise sont évaluées sur la base : De situations de travail en entreprise, tout au long des trois ans d’alternance, évaluées conjointement par l’élève, son tuteur en entreprise et le responsable de la formation de l’établissement. Un livret de suivi des activités en entreprise assure, tout au long de la formation, une correspondance entre ce qui est appris en formation, les compétences acquises et développées et les tâches confiées en entreprise. L’utilisation de ce livret permet à l’apprenant de prendre conscience de ce qu’il apprend et à en garder des traces par la mise en forme et la restitution de situations vécues. Ce livret permet à toutes les parties prenantes de la formation de visualiser les compétences attendues et acquises à chaque étape de la formation de l’apprenant, comme à l’issue de son parcours. D’un projet portant sur une analyse des risques, en lien avec les compétences du bloc, donnant lieu à la rédaction d'un rapport puis d'une soutenance orale devant un jury composé de professionnels ainsi que des enseignants de l’établissement. D’un rapport de fin d’études en entreprise et une soutenance orale devant un jury composé de professionnels ainsi que des enseignants de l’établissement.

Liste de compétences

Modalités d'évaluation

1.1 - Mettre en place une démarche et les outils d'évaluation des risques professionnels, environnementaux et industriels et les outils de suivi :

Définir des méthodes d'évaluations des risques professionnels, des risques environnementaux et des risques professionnels adaptées à l'entreprise et à son activité, en accord avec la réglementation et les directives groupe en identifiant les ressources humaines et financières nécessaire, en identifiant les groupes homogènes d'exposition, les zones, les risques, les moyens de maitrise afin d'harmoniser les pratiques et d'identifier les postes ou les activités les plus à risques dans l'entreprise.
Définir les outils d'évaluations des risques adaptés aux types de risques, à l'entreprise et à son activité, compatibles avec la démarche définie en amont afin d'optimiser l'analyse de l'entreprise.
Piloter la construction d'un système de suivi des évaluations en définissant des indicateurs et des moyens de mesure, en organisant la documentation, en identifiant les besoins humains, financiers et techniques nécessaires afin d'assurer de l'actualisation des analyses de risques selon les périodicités réglementaires.

1.2 - Assurer le déploiement des évaluations des risques professionnels, environnementaux et industriels :

Impliquer les personnes ressources pour le déploiement des démarches d’évaluations en sensibilisant les managers, les opérateurs, en les pilotant afin de pérenniser la démarche d'analyses des risques.
Réaliser les analyses des risques professionnels, environnementaux, industriels, en s'appuyant sur la maitrise des fondamentaux scientifiques et technologiques, en veillant à l'utilisation d'une méthode et des outils d'évaluation adaptés à l'entreprise (ou du système) et à son activité (produits et/ou procédés) en respectant les périodicités réglementaires pour identifier les risques professionnels avérés, à effet différés, les aspects environnementaux significatifs ou les risques industriels de l'entreprise.
Préconiser, en s'appuyant sur la maitrise des fondamentaux scientifiques et technologiques, des règles de prévention et des actions correctives pour traiter les risques professionnels, industriels et environnementaux en exploitant les résultats des évaluations des risques professionnels, industriels ou l'analyse environnementale afin d'améliorer la situation de l'entreprise et d'anticiper tous incidents professionnels, environnementaux ou industriels.
Analyser un dysfonctionnement en appliquant une méthode de questionnement adaptée et en s'appuyant sur la maitrise des fondamentaux scientifiques et technologiques, afin de déterminer leur cause et de préconiser des actions correctives.
Assurer la mise à jour des documents formalisant les évaluations des risques selon la périodicité exigée par la réglementation afin de maintenir la conformité réglementaire de l'entreprise.
Communiquer en langues française ou anglaise, en interne les résultats des analyses des risques professionnels, environnementaux ou industriels en utilisant les moyens de diffusion d'informations adaptés et en formalisant les points forts et les axes d'améliorations de l'entreprise en termes de gestion des risques professionnels, environnementaux et industriels afin de maintenir une culture de maitrise des risques au sein de l'entreprise.

En centre de formation :

Questions / réponses à l'écrit (test sur table) - Évaluation individuelle sur la résolution de problèmes en sciences de l’ingénieur et en matière fondamentale, sur la maitrise des méthodes de cotation des risques et sur capacité d'identifier les textes applicables à un site, à une activité ou à un produit.
Mise en situation dans le cadre de TD : Travail en équipe avec évaluation collective (compte rendu écrit de groupe) pour les compétences liées aux analyse de risques, à l'identification des enjeux environnementaux des activités humaines.
Simulation de situation professionnelle - Évaluation individuelle pour les compétences en communication en français et en anglais, et en management des ressources humaines, matérielles et financières, liées à l'intégration des démarches dans les systèmes de management de l'entreprise.
Projet en équipe avec évaluation collective (rapport écrit ou soutenance orale) pour le traitement des risques non codifiés.

En entreprise, les activités en entreprise sont évaluées sur la base :

De situations de travail en entreprise, tout au long des trois ans d’alternance, évaluées conjointement par l’élève, son tuteur en entreprise et le responsable de la formation de l’établissement. Un livret de suivi des activités en entreprise assure, tout au long de la formation, une correspondance entre ce qui est appris en formation, les compétences acquises et développées et les tâches confiées en entreprise. L’utilisation de ce livret permet à l’apprenant de prendre conscience de ce qu’il apprend et à en garder des traces par la mise en forme et la restitution de situations vécues. Ce livret permet à toutes les parties prenantes de la formation de visualiser les compétences attendues et acquises à chaque étape de la formation de l’apprenant, comme à l’issue de son parcours.
D’un projet portant sur une analyse des risques, en lien avec les compétences du bloc, donnant lieu à la rédaction d'un rapport puis d'une soutenance orale devant un jury composé de professionnels ainsi que des enseignants de l’établissement.
D’un rapport de fin d’études en entreprise et une soutenance orale devant un jury composé de professionnels ainsi que des enseignants de l’établissement.

RNCP38085BC02 - Mettre en œuvre des moyens et mesures nécessaires à la conformité réglementaire en matière d’hygiène, de santé et sécurité au travail et de protection de l’environnement

Liste de compétences	Modalités d'évaluation
2.1 - Mettre en place une démarche de la veille règlementaire et des outils de suivi : Construire une méthodologie de veille en matière d’hygiène, de santé et sécurité au travail et de protection de l’environnement en identifiant et les sources législatives (françaises, européennes ou internationales) applicables à l'entreprise : conformité produit, conformités des installation, conformité des plans de formation, des vérifications techniques, exigences assureurs en mettant en place les outils adaptés pour optimiser son temps de veille. Piloter la construction d'un tableau de bord de suivi de la veille réglementaire en définissant des indicateurs et des moyens de mesure, en organisant la documentation afin d'assurer la traçabilité et l'actualisation des textes applicables à l'entreprise et de son niveau de conformité. Piloter la mise en place d'un système de communication et de diffusion de l'information adapté en utilisant les indicateurs définis afin de diffuser à toutes les parties prenantes de l'entreprise. 2.2 - Déployer de la règlementation en matière d’hygiène, de santé et sécurité au travail et de protection de l’environnement : Déterminer le niveau de conformité des produits, des installations, des plans de formation et des vérifications périodiques des équipements de l'entreprise en exploitant et en analysant des sources législatives, en observant la réalité du terrain afin d'identifier afin d'identifier les points de vigilance de l'entreprise en termes de respect de la réglementation. Identifier et mettre en œuvre les actions nécessaires pour assurer la conformité réglementaire en matière d'hygiène, sécurité, santé et de protection de l'environnement en identifiant les besoins humains, financiers et techniques nécessaires pour garantir la conformité de l'entreprise. Communiquer en langues française ou anglaise, le bilan règlementaire et sensibiliser à toutes les parties prenantes internes dans les domaines liés aux risques industriels, aux risques professionnels, aux risques environnementaux en mettant en place un système de communication et de diffusion de l'information adapté, en vulgarisant la réglementation ou les situations complexes afin d'instaurer une culture sécurité, une conscience environnementale à tous les salariés de l'entreprise et favoriser l'application des consignes. Communiquer en langues française ou anglaise, le bilan règlementaire à toutes les parties prenantes externes, autorité publiques ou territoriales ; dans les domaines liés aux risques industriels, aux risques professionnels, aux risques environnementaux en rédigeant les différents dossiers, documents administratifs réglementaires afin d'assurer la conformité réglementaire de l'entreprise.	En centre de formation : Questions / réponses à l'écrit (test sur table) - Évaluation individuelle sur la résolution de problèmes en sciences de l’ingénieur et en matière fondamentale, sur capacité d'identifier les textes applicables à un site, à une activité ou à un produit. Mise en situation dans le cadre de TD : Travail en équipe avec évaluation collective (compte rendu écrit de groupe) pour les compétences liées à la mise en place aux analyse de risques, . Simulation de situation professionnelle - Évaluation individuelle pour les compétences en communication en français et en anglais, et en management des ressources humaines, matérielles et financières, liées à l'intégration des démarches dans les systèmes de management de l'entreprise. Projet en équipe avec évaluation collective (rapport écrit ou soutenance orale) pour le traitement des risques non codifiés et pour et pour la mise en place d'audit. En entreprise, les activités en entreprise sont évaluées sur la base : De situations de travail en entreprise, tout au long des trois ans d’alternance, évaluées conjointement par l’élève, son tuteur en entreprise et le responsable de la formation de l’établissement. Un livret de suivi des activités en entreprise assure, tout au long de la formation, une correspondance entre ce qui est appris en formation, les compétences acquises et développées et les tâches confiées en entreprise. L’utilisation de ce livret permet à l’apprenant de prendre conscience de ce qu’il apprend et à en garder des traces par la mise en forme et la restitution de situations vécues. Ce livret permet à toutes les parties prenantes de la formation de visualiser les compétences attendues et acquises à chaque étape de la formation de l’apprenant, comme à l’issue de son parcours. D’un projet portant sur une analyse des risques, en lien avec les compétences du bloc, donnant lieu à la rédaction d'un rapport puis d'une soutenance orale devant un jury composé de professionnels ainsi que des enseignants de l’établissement. D’un rapport de fin d’études en entreprise et une soutenance orale devant un jury composé de professionnels ainsi que des enseignants de l’établissement.

Liste de compétences

Modalités d'évaluation

2.1 - Mettre en place une démarche de la veille règlementaire et des outils de suivi :

Construire une méthodologie de veille en matière d’hygiène, de santé et sécurité au travail et de protection de l’environnement en identifiant et les sources législatives (françaises, européennes ou internationales) applicables à l'entreprise : conformité produit, conformités des installation, conformité des plans de formation, des vérifications techniques, exigences assureurs en mettant en place les outils adaptés pour optimiser son temps de veille.
Piloter la construction d'un tableau de bord de suivi de la veille réglementaire en définissant des indicateurs et des moyens de mesure, en organisant la documentation afin d'assurer la traçabilité et l'actualisation des textes applicables à l'entreprise et de son niveau de conformité.
Piloter la mise en place d'un système de communication et de diffusion de l'information adapté en utilisant les indicateurs définis afin de diffuser à toutes les parties prenantes de l'entreprise.

2.2 - Déployer de la règlementation en matière d’hygiène, de santé et sécurité au travail et de protection de l’environnement :

Déterminer le niveau de conformité des produits, des installations, des plans de formation et des vérifications périodiques des équipements de l'entreprise en exploitant et en analysant des sources législatives, en observant la réalité du terrain afin d'identifier afin d'identifier les points de vigilance de l'entreprise en termes de respect de la réglementation.
Identifier et mettre en œuvre les actions nécessaires pour assurer la conformité réglementaire en matière d'hygiène, sécurité, santé et de protection de l'environnement en identifiant les besoins humains, financiers et techniques nécessaires pour garantir la conformité de l'entreprise.
Communiquer en langues française ou anglaise, le bilan règlementaire et sensibiliser à toutes les parties prenantes internes dans les domaines liés aux risques industriels, aux risques professionnels, aux risques environnementaux en mettant en place un système de communication et de diffusion de l'information adapté, en vulgarisant la réglementation ou les situations complexes afin d'instaurer une culture sécurité, une conscience environnementale à tous les salariés de l'entreprise et favoriser l'application des consignes.
Communiquer en langues française ou anglaise, le bilan règlementaire à toutes les parties prenantes externes, autorité publiques ou territoriales ; dans les domaines liés aux risques industriels, aux risques professionnels, aux risques environnementaux en rédigeant les différents dossiers, documents administratifs réglementaires afin d'assurer la conformité réglementaire de l'entreprise.

En centre de formation :

Questions / réponses à l'écrit (test sur table) - Évaluation individuelle sur la résolution de problèmes en sciences de l’ingénieur et en matière fondamentale, sur capacité d'identifier les textes applicables à un site, à une activité ou à un produit.
Mise en situation dans le cadre de TD : Travail en équipe avec évaluation collective (compte rendu écrit de groupe) pour les compétences liées à la mise en place aux analyse de risques, .
Simulation de situation professionnelle - Évaluation individuelle pour les compétences en communication en français et en anglais, et en management des ressources humaines, matérielles et financières, liées à l'intégration des démarches dans les systèmes de management de l'entreprise.
Projet en équipe avec évaluation collective (rapport écrit ou soutenance orale) pour le traitement des risques non codifiés et pour et pour la mise en place d'audit.

En entreprise, les activités en entreprise sont évaluées sur la base :

De situations de travail en entreprise, tout au long des trois ans d’alternance, évaluées conjointement par l’élève, son tuteur en entreprise et le responsable de la formation de l’établissement. Un livret de suivi des activités en entreprise assure, tout au long de la formation, une correspondance entre ce qui est appris en formation, les compétences acquises et développées et les tâches confiées en entreprise. L’utilisation de ce livret permet à l’apprenant de prendre conscience de ce qu’il apprend et à en garder des traces par la mise en forme et la restitution de situations vécues. Ce livret permet à toutes les parties prenantes de la formation de visualiser les compétences attendues et acquises à chaque étape de la formation de l’apprenant, comme à l’issue de son parcours.
D’un projet portant sur une analyse des risques, en lien avec les compétences du bloc, donnant lieu à la rédaction d'un rapport puis d'une soutenance orale devant un jury composé de professionnels ainsi que des enseignants de l’établissement.
D’un rapport de fin d’études en entreprise et une soutenance orale devant un jury composé de professionnels ainsi que des enseignants de l’établissement.

RNCP38085BC03 - Elaborer et piloter un plan de prévention des risques industriels, environnementaux ou professionnels

Liste de compétences	Modalités d'évaluation
3.1 - Élaborer et valider un plan de prévention de risques : Analyser les résultats des analyses de risques en classifiant les risques, en les cartographiant, en déterminant leurs sources afin d'identifier les différentes solutions techniques ou organisationnelles permettant d'éradiquer les risques ou de les réduire. Piloter les potentielles analyses complémentaires à réaliser en veillant à leur respect de la réglementation afin d'affiner la caractérisation du risque identifiés. Réaliser une analyse des solutions techniques et organisationnelles possibles en interagissant avec les responsables HSE des différents sites de l'entreprise, en France et à l'étranger, en faisant un benchmark externe, en réalisant un état de l'art international afin d'identifier les bonnes pratiques et les solutions déjà éprouvées sur d'autres sites. Définir un plan d'action de prévention des risques en hiérarchisant les solutions techniques ou organisationnelles possibles selon des critères adaptés afin prioriser les actions à mettre en place pour de réduire les risques, d'améliorer les conditions de travail et la sécurité des biens et des personnes ou de diminuer les risques environnementaux. Présenter en langues française ou anglaise, le plan d'action à la direction ou aux instances décisionnelles en argumentant sur la pertinence des actions pour valider la mise en place des actions à court, moyen et long terme, pour défendre un budget dans le but de réduire les risques, d'améliorer les conditions de travail et la sécurité des biens et des personnes ou de diminuer les risques environnementaux. 3.2 - Cadrer un projet transverse de mise en place de solutions techniques ou organisationnelles dans un contexte multi-site, international et construire les outils de suivi : Définir le contexte, les enjeux d'un projet en considérant la réglementation française, européenne ou internationale, les aspects organisationnels, techniques et économiques pour communiquer du bien fondé de projet à la direction ou aux instances décisionnelles. Définir les ressources humaines nécessaires en tenant en compte leur expertise, leurs rôles, en définissant leurs missions durant le projet, afin de mobiliser efficacement les compétences de chacun. Structurer et planifier tout ou partie des activités liées au projet, en identifiant les jalons et les réunions de validation afin de permettre la réussite de ce dernier dans le temps imparti. Définir le budget du projet en considérant, les ressources humaines nécessaires, les investissements dans des solutions techniques mais aussi les couts évités afin de défendre le projet auprès de la direction ou des instances décisionnelles. Mettre en place les outils et des indicateurs de pilotage de projet adapté permettant le reporting auprès des différentes parties prenantes du projet. Définir les indicateurs de mesure d'efficacité des actions mises en place durant le projet afin de permettre le reporting auprès des différentes parties prenantes du projet et de pouvoir vérifier l'efficacité dans le temps de l'action corrective. 3.3 - Coordonner un projet transverse de mise en place de solutions techniques ou organisationnelles dans un contexte multi-sites, international : S’intégrer à une démarche collaborative dans le contexte d’un projet technologique ou organisationnel en équipe multi-sites, dans un contexte international, de manière à avoir une vision globale des attentes et à optimiser les ressources dans l’atteinte des objectifs. Manager et accompagner l'équipe projet multi-sites, multiculturelles au changement lorsque cela est nécessaire pour aboutir à la bonne réalisation du projet. Conduire des études de faisabilité en intégrant toutes les parties prenantes internes et externes afin d'optimiser la valeur ajoutée de l'action envisagée. Manager et piloter la mise en œuvre les travaux et actions en impliquant les différentes parties prenantes, en veillant au respect du planning, du budget, du cahier des charges HSE de manière à répondre aux objectifs du projet. Présenter en langues française ou anglaise, l'avancée du projet à l'équipe projet et aux parties prenantes, à travers des réunions de travail, des rapports d'avancement aussi bien en France qu'à l'international en utilisant les indicateurs de suivis définis afin de restituer au mieux l'état d'avancement global du projet et de remobiliser les acteurs si besoin. Présenter en langues française ou anglaise, l'efficacité des actions mises en place à toutes les parties prenantes de l'entreprise dont la direction ou les instances décisionnelles en s'appuyant sur les indicateurs d'efficacité défini afin de démontrer sur la pertinence des actions et des investissements engagés.	En centre de formation : Questions / réponses à l'écrit (test sur table) - Évaluation individuelle sur la résolution de problèmes en sciences de l’ingénieur et en matière fondamentale, sur capacité interpréter les textes applicables à un site, à une activité ou à un produit, sur le traitement des risques industriels et naturels. Mise en situation dans le cadre de TD : Travail en équipe avec évaluation collective (compte rendu écrit de groupe) pour les compétences liées à l'identification des solutions pour répondre à la réglementation en termes de santé, de sécurité et d'environnement et celles liées à l'identification des enjeux environnementaux des activités humaines.. Simulation de situation professionnelle - Évaluation individuelle pour les compétences en communication en français et en anglais, et en management des ressources humaines, matérielles et financières, pour les compétences liées à l'intégration des démarches dans les systèmes de management de l'entreprise, et celles liées à l'étude technico-économique-environnementale pour la maitrise environnementale des procédés. En entreprise, les activités en entreprise sont évaluées sur la base : De situations de travail en entreprise, tout au long des trois ans d’alternance, évaluées conjointement par l’élève, son tuteur en entreprise et le responsable de la formation de l’établissement. Un livret de suivi des activités en entreprise assure, tout au long de la formation, une correspondance entre ce qui est appris en formation, les compétences acquises et développées et les tâches confiées en entreprise. L’utilisation de ce livret permet à l’apprenant de prendre conscience de ce qu’il apprend et à en garder des traces par la mise en forme et la restitution de situations vécues. Ce livret permet à toutes les parties prenantes de la formation de visualiser les compétences attendues et acquises à chaque étape de la formation de l’apprenant, comme à l’issue de son parcours. D’un projet portant sur une analyse des risques, en lien avec les compétences du bloc, donnant lieu à la rédaction d'un rapport puis d'une soutenance orale devant un jury composé de professionnels ainsi que des enseignants de l’établissement. D’un rapport de fin d’études en entreprise et une soutenance orale devant un jury composé de professionnels ainsi que des enseignants de l’établissement.

Liste de compétences

Modalités d'évaluation

3.1 - Élaborer et valider un plan de prévention de risques :

Analyser les résultats des analyses de risques en classifiant les risques, en les cartographiant, en déterminant leurs sources afin d'identifier les différentes solutions techniques ou organisationnelles permettant d'éradiquer les risques ou de les réduire.
Piloter les potentielles analyses complémentaires à réaliser en veillant à leur respect de la réglementation afin d'affiner la caractérisation du risque identifiés.
Réaliser une analyse des solutions techniques et organisationnelles possibles en interagissant avec les responsables HSE des différents sites de l'entreprise, en France et à l'étranger, en faisant un benchmark externe, en réalisant un état de l'art international afin d'identifier les bonnes pratiques et les solutions déjà éprouvées sur d'autres sites.
Définir un plan d'action de prévention des risques en hiérarchisant les solutions techniques ou organisationnelles possibles selon des critères adaptés afin prioriser les actions à mettre en place pour de réduire les risques, d'améliorer les conditions de travail et la sécurité des biens et des personnes ou de diminuer les risques environnementaux.
Présenter en langues française ou anglaise, le plan d'action à la direction ou aux instances décisionnelles en argumentant sur la pertinence des actions pour valider la mise en place des actions à court, moyen et long terme, pour défendre un budget dans le but de réduire les risques, d'améliorer les conditions de travail et la sécurité des biens et des personnes ou de diminuer les risques environnementaux.

3.2 - Cadrer un projet transverse de mise en place de solutions techniques ou organisationnelles dans un contexte multi-site, international et construire les outils de suivi :

Définir le contexte, les enjeux d'un projet en considérant la réglementation française, européenne ou internationale, les aspects organisationnels, techniques et économiques pour communiquer du bien fondé de projet à la direction ou aux instances décisionnelles.
Définir les ressources humaines nécessaires en tenant en compte leur expertise, leurs rôles, en définissant leurs missions durant le projet, afin de mobiliser efficacement les compétences de chacun.
Structurer et planifier tout ou partie des activités liées au projet, en identifiant les jalons et les réunions de validation afin de permettre la réussite de ce dernier dans le temps imparti.
Définir le budget du projet en considérant, les ressources humaines nécessaires, les investissements dans des solutions techniques mais aussi les couts évités afin de défendre le projet auprès de la direction ou des instances décisionnelles.
Mettre en place les outils et des indicateurs de pilotage de projet adapté permettant le reporting auprès des différentes parties prenantes du projet.
Définir les indicateurs de mesure d'efficacité des actions mises en place durant le projet afin de permettre le reporting auprès des différentes parties prenantes du projet et de pouvoir vérifier l'efficacité dans le temps de l'action corrective.

3.3 - Coordonner un projet transverse de mise en place de solutions techniques ou organisationnelles dans un contexte multi-sites, international :

S’intégrer à une démarche collaborative dans le contexte d’un projet technologique ou organisationnel en équipe multi-sites, dans un contexte international, de manière à avoir une vision globale des attentes et à optimiser les ressources dans l’atteinte des objectifs.
Manager et accompagner l'équipe projet multi-sites, multiculturelles au changement lorsque cela est nécessaire pour aboutir à la bonne réalisation du projet.
Conduire des études de faisabilité en intégrant toutes les parties prenantes internes et externes afin d'optimiser la valeur ajoutée de l'action envisagée.
Manager et piloter la mise en œuvre les travaux et actions en impliquant les différentes parties prenantes, en veillant au respect du planning, du budget, du cahier des charges HSE de manière à répondre aux objectifs du projet.
Présenter en langues française ou anglaise, l'avancée du projet à l'équipe projet et aux parties prenantes, à travers des réunions de travail, des rapports d'avancement aussi bien en France qu'à l'international en utilisant les indicateurs de suivis définis afin de restituer au mieux l'état d'avancement global du projet et de remobiliser les acteurs si besoin.
Présenter en langues française ou anglaise, l'efficacité des actions mises en place à toutes les parties prenantes de l'entreprise dont la direction ou les instances décisionnelles en s'appuyant sur les indicateurs d'efficacité défini afin de démontrer sur la pertinence des actions et des investissements engagés.

En centre de formation :

Questions / réponses à l'écrit (test sur table) - Évaluation individuelle sur la résolution de problèmes en sciences de l’ingénieur et en matière fondamentale, sur capacité interpréter les textes applicables à un site, à une activité ou à un produit, sur le traitement des risques industriels et naturels.
Mise en situation dans le cadre de TD : Travail en équipe avec évaluation collective (compte rendu écrit de groupe) pour les compétences liées à l'identification des solutions pour répondre à la réglementation en termes de santé, de sécurité et d'environnement et celles liées à l'identification des enjeux environnementaux des activités humaines..
Simulation de situation professionnelle - Évaluation individuelle pour les compétences en communication en français et en anglais, et en management des ressources humaines, matérielles et financières, pour les compétences liées à l'intégration des démarches dans les systèmes de management de l'entreprise, et celles liées à l'étude technico-économique-environnementale pour la maitrise environnementale des procédés.

En entreprise, les activités en entreprise sont évaluées sur la base :

De situations de travail en entreprise, tout au long des trois ans d’alternance, évaluées conjointement par l’élève, son tuteur en entreprise et le responsable de la formation de l’établissement. Un livret de suivi des activités en entreprise assure, tout au long de la formation, une correspondance entre ce qui est appris en formation, les compétences acquises et développées et les tâches confiées en entreprise. L’utilisation de ce livret permet à l’apprenant de prendre conscience de ce qu’il apprend et à en garder des traces par la mise en forme et la restitution de situations vécues. Ce livret permet à toutes les parties prenantes de la formation de visualiser les compétences attendues et acquises à chaque étape de la formation de l’apprenant, comme à l’issue de son parcours.
D’un projet portant sur une analyse des risques, en lien avec les compétences du bloc, donnant lieu à la rédaction d'un rapport puis d'une soutenance orale devant un jury composé de professionnels ainsi que des enseignants de l’établissement.
D’un rapport de fin d’études en entreprise et une soutenance orale devant un jury composé de professionnels ainsi que des enseignants de l’établissement.

RNCP38085BC04 - Intégrer la maitrise des risques dans le management global des entreprises

Liste de compétences	Modalités d'évaluation
4.1 - Intégrer la maitrise des risques dans le management global des entreprises en proposant des stratégies et des solutions pour l’amélioration des performances en matière d’environnement et de sécurité, et en mettant en place un système de management intégré : Proposer des stratégies et de solutions d'amélioration, en incluant la maîtrise des coûts, en considérant les contraintes techniques, organisationnelles, les spécificités du site afin d'améliorer des performances en matière d’environnement et de sécurité des hommes, des produits, des process, et des installations de l'entreprise. Participer à l’élaboration de la politique de l’entreprise en matière de sécurité et d’environnement, en veillant à l’implication de tout l’encadrement afin formaliser et communiquer l'engagement de la direction. Identifier et manager les systèmes normatifs pour son domaine (ISO 14001, ISO 45001, ISO 50001) en mettant en place des processus, des procédures en lien avec les équipes HSE des autres sites de l'entreprise en France ou à l'étranger, en réalisant des audits internes, en organisant les audits externes de manière à accompagner l'entreprise dans l'obtention et le maintien de certification. Intégrer les actions de prévention des risques dans une démarche d’amélioration continue afin d'être d'améliorer de façon perpétuelle des pratiques de l'entreprise. 4.2 - Intégrer la gestion de accidents et des situations de crise dans le management global de l'entreprise : Piloter la rédaction d'un Plan d'Opération Interne et/ou de Plan de Continuité d'Activité en intégrant toutes les parties prenantes interne et externe, en tenant des contraintes opérationnelles de manière à anticiper la gestion de crise due d'un accident majeur au sein de l'entreprisse, de son environnement proche ou d'une conjoncture économique ou sanitaire. Rédiger et intégrer les procédures de gestions des accidents dans le système de management de l'entreprise en identifiant les parties prenantes, en veillant à la complémentarité et la cohérence avec les procédures existantes afin d'optimiser la prise en charge des accidents et leurs impacts sur l'activité. Assurer la gestion des accidents en assurant la liaison avec l'externe et les parties prenantes internes, en analysant les causes de l'accident, en identifiant les actions correctives afin de réduire les risques d'apparition d'un accident du même type. 4.3 - Assister la direction générale ou les différentes directions opérationnelles dans le déploiement de la politique de prévention des risques industriels et professionnels : Manager le service Prévention ou de ses relais dans l’entreprise en les formant, en les accompagnants dans leur organisation afin d'optimiser l'activité du service. Coordonner des interventions et activités des prestataires externes (dans le domaine) ou internes en prenant en compte la coactivité, en respect du planning afin de respecter les engagements de la direction générale ou des directions opérationnelles. Conseiller et assister à la direction de l’entreprise ou les instances dirigeantes en situation de crise en ayant un rôle opérationnel dans la cellule de crise pour la mise en place des procédures HSE afin de minimiser les conséquences d’un sinistre sur l’entreprise. Assurer les échanges avec le service de santé au travail et le CCSCT en représentant a direction pour la présentation des actions mises en place pour l'amélioration des conditions de travail, de la gestion de la sécurité des biens et des personnes afin d'apporter les éléments nécessaires pour la mise en place d'adaptation de poste... Établir des budgets liés à l’activité et/ou au projet de prévention afin de pouvoir communiquer et défendre une demande de budget global pour mettre en œuvre les activités de prévention des risques. Mesurer et analyser des coûts évités, des coûts améliorés des différents actions en prenant en compte les coûts directs et indirects afin de démontrer leur intérêt et de valider leur mise en place.	En centre de formation : Questions / réponses à l'écrit (test sur table) - Évaluation individuelle sur la résolution de problèmes en sciences de l’ingénieur et en matière fondamentale et sur l'intégration des risques industriels et naturels dans le système de management de l’entreprise. Mise en situation dans le cadre de TD : Travail en équipe avec évaluation collective (compte rendu écrit de groupe) pour les compétences liées à la mise en place d'audit. Simulation de situation professionnelle - Évaluation individuelle pour les compétences en communication en français et en anglais, et en management des ressources humaines, matérielles et financières, liées à l'intégration des démarches dans les systèmes de management de l'entreprise. Projet en équipe avec évaluation collective pour la mise en place d'audit et l'intégration des risques non codifiés. En entreprise, les activités en entreprise sont évaluées sur la base : De situations de travail en entreprise, tout au long des trois ans d’alternance, évaluées conjointement par l’élève, son tuteur en entreprise et le responsable de la formation de l’établissement. Un livret de suivi des activités en entreprise assure, tout au long de la formation, une correspondance entre ce qui est appris en formation, les compétences acquises et développées et les tâches confiées en entreprise. L’utilisation de ce livret permet à l’apprenant de prendre conscience de ce qu’il apprend et à en garder des traces par la mise en forme et la restitution de situations vécues. Ce livret permet à toutes les parties prenantes de la formation de visualiser les compétences attendues et acquises à chaque étape de la formation de l’apprenant, comme à l’issue de son parcours. D’un projet portant sur la mise en place d'une action issue d'un plan d'actions, en lien avec les compétences du bloc, donnant lieu à la rédaction d'un rapport puis d'une soutenance orale devant un jury composé de professionnels ainsi que des enseignants de l’établissement. D’un rapport de fin d’études en entreprise et une soutenance orale devant un jury composé de professionnels ainsi que des enseignants de l’établissement.

Liste de compétences

Modalités d'évaluation

4.1 - Intégrer la maitrise des risques dans le management global des entreprises en proposant des stratégies et des solutions pour l’amélioration des performances en matière d’environnement et de sécurité, et en mettant en place un système de management intégré :

Proposer des stratégies et de solutions d'amélioration, en incluant la maîtrise des coûts, en considérant les contraintes techniques, organisationnelles, les spécificités du site afin d'améliorer des performances en matière d’environnement et de sécurité des hommes, des produits, des process, et des installations de l'entreprise.
Participer à l’élaboration de la politique de l’entreprise en matière de sécurité et d’environnement, en veillant à l’implication de tout l’encadrement afin formaliser et communiquer l'engagement de la direction.
Identifier et manager les systèmes normatifs pour son domaine (ISO 14001, ISO 45001, ISO 50001) en mettant en place des processus, des procédures en lien avec les équipes HSE des autres sites de l'entreprise en France ou à l'étranger, en réalisant des audits internes, en organisant les audits externes de manière à accompagner l'entreprise dans l'obtention et le maintien de certification.
Intégrer les actions de prévention des risques dans une démarche d’amélioration continue afin d'être d'améliorer de façon perpétuelle des pratiques de l'entreprise.

4.2 - Intégrer la gestion de accidents et des situations de crise dans le management global de l'entreprise :

Piloter la rédaction d'un Plan d'Opération Interne et/ou de Plan de Continuité d'Activité en intégrant toutes les parties prenantes interne et externe, en tenant des contraintes opérationnelles de manière à anticiper la gestion de crise due d'un accident majeur au sein de l'entreprisse, de son environnement proche ou d'une conjoncture économique ou sanitaire.
Rédiger et intégrer les procédures de gestions des accidents dans le système de management de l'entreprise en identifiant les parties prenantes, en veillant à la complémentarité et la cohérence avec les procédures existantes afin d'optimiser la prise en charge des accidents et leurs impacts sur l'activité.
Assurer la gestion des accidents en assurant la liaison avec l'externe et les parties prenantes internes, en analysant les causes de l'accident, en identifiant les actions correctives afin de réduire les risques d'apparition d'un accident du même type.

4.3 - Assister la direction générale ou les différentes directions opérationnelles dans le déploiement de la politique de prévention des risques industriels et professionnels :

Manager le service Prévention ou de ses relais dans l’entreprise en les formant, en les accompagnants dans leur organisation afin d'optimiser l'activité du service.
Coordonner des interventions et activités des prestataires externes (dans le domaine) ou internes en prenant en compte la coactivité, en respect du planning afin de respecter les engagements de la direction générale ou des directions opérationnelles.
Conseiller et assister à la direction de l’entreprise ou les instances dirigeantes en situation de crise en ayant un rôle opérationnel dans la cellule de crise pour la mise en place des procédures HSE afin de minimiser les conséquences d’un sinistre sur l’entreprise.
Assurer les échanges avec le service de santé au travail et le CCSCT en représentant a direction pour la présentation des actions mises en place pour l'amélioration des conditions de travail, de la gestion de la sécurité des biens et des personnes afin d'apporter les éléments nécessaires pour la mise en place d'adaptation de poste...
Établir des budgets liés à l’activité et/ou au projet de prévention afin de pouvoir communiquer et défendre une demande de budget global pour mettre en œuvre les activités de prévention des risques.
Mesurer et analyser des coûts évités, des coûts améliorés des différents actions en prenant en compte les coûts directs et indirects afin de démontrer leur intérêt et de valider leur mise en place.

En centre de formation :

Questions / réponses à l'écrit (test sur table) - Évaluation individuelle sur la résolution de problèmes en sciences de l’ingénieur et en matière fondamentale et sur l'intégration des risques industriels et naturels dans le système de management de l’entreprise.
Mise en situation dans le cadre de TD : Travail en équipe avec évaluation collective (compte rendu écrit de groupe) pour les compétences liées à la mise en place d'audit.
Simulation de situation professionnelle - Évaluation individuelle pour les compétences en communication en français et en anglais, et en management des ressources humaines, matérielles et financières, liées à l'intégration des démarches dans les systèmes de management de l'entreprise.
Projet en équipe avec évaluation collective pour la mise en place d'audit et l'intégration des risques non codifiés.

En entreprise, les activités en entreprise sont évaluées sur la base :

De situations de travail en entreprise, tout au long des trois ans d’alternance, évaluées conjointement par l’élève, son tuteur en entreprise et le responsable de la formation de l’établissement. Un livret de suivi des activités en entreprise assure, tout au long de la formation, une correspondance entre ce qui est appris en formation, les compétences acquises et développées et les tâches confiées en entreprise. L’utilisation de ce livret permet à l’apprenant de prendre conscience de ce qu’il apprend et à en garder des traces par la mise en forme et la restitution de situations vécues. Ce livret permet à toutes les parties prenantes de la formation de visualiser les compétences attendues et acquises à chaque étape de la formation de l’apprenant, comme à l’issue de son parcours.
D’un projet portant sur la mise en place d'une action issue d'un plan d'actions, en lien avec les compétences du bloc, donnant lieu à la rédaction d'un rapport puis d'une soutenance orale devant un jury composé de professionnels ainsi que des enseignants de l’établissement.
D’un rapport de fin d’études en entreprise et une soutenance orale devant un jury composé de professionnels ainsi que des enseignants de l’établissement.

RNCP38085BC05 - Déployer des démarches et outils visant à l’amélioration environnementale des produits et procédés ou des services

Liste de compétences	Modalités d'évaluation
5.1 - Mettre en place un processus d'éco-conception au sein de l'entreprise : Structurer un processus pour intégration de l’approche produit dans un système de management environnemental en englobant les produits, les aspects procédés de production et bâtiments industriels en définissant les outils complémentaires aux outils existants, les livrables spécifiques à chaque étape de développement, des indicateurs de suivi afin d'assurer la pérennité de la démarche d'éco-conception au sein de l'entreprise et de l'intégrer dans son système de management environnemental. Définir des objectifs en termes de réduction des impacts environnementaux des produits ou des procédés en prenant en compte le degré de maturité de l'entreprise, sa stratégie environnementale, ses enjeux environnementaux afin de communiquer aux parties prenantes internes les objectifs à atteindre. Animer le déploiement de l'éco-conception en pilotant le développement d’outils d’aide à la conception adaptés au secteur industriel de l’entreprise, en identifiant les parties prenantes, en les sensibilisant au processus, aux outils afin de faciliter l'appropriation de l'éco-conception au sein de l'entreprise. 5.2 - Manager et piloter des projets d'éco-conception : Manager des projets d'éco-conception produit en accompagnant les équipes dans l'analyse des résultats de l'analyse environnementale afin d'identifier les leviers d'innovation permettant de réduire les impacts environnementaux d'un produit ou d'un procédé en considérant l'intégralité de son cycle de vie. Piloter des séances de créativités en identifiant les parties prenantes, en définissant le déroulement et les outils utilisés lors des séances de créativité afin d'identifier des pistes d'éco-conception ou les innovations de rupture possibles. Réaliser un benchmark en France et à l'international en sollicitant des équipes R&D, des experts en éco-conception afin d'avoir une vue d'ensemble de toutes les innovations possibles. Piloter la mise en place d'actions permettant de réduire les impacts environnementaux des produits ou des services. 5.3 - Piloter des analyses environnementales de produits ou de procédés : Déployer une démarche d'analyse environnementale des produits ou des procédés de l'entreprise en identifiant les outils adaptés ; en identifiant les ressources humaines et financières nécessaires afin d'harmoniser les pratiques et d'optimiser le temps des analyses. Piloter l'analyse environnementale d'un produit ou d'un service sur tout son Cycle de Vie depuis la modélisation à la rédaction d’un rapport d’ACV (Analyse du Cycle de Vie) en respectant les normes 14040 et 14044, en formalisant la méthodologie et les résultats obtenus de manière à identifier les impacts environnementaux d’un produit ou d'un service sur tout son cycle de vie et définir définition des axes d’amélioration. Communiquer en langues française ou anglaise, les résultats en interne via les canaux de communications adaptés pour permettre à l'ensemble des parties prenantes de connaitre les impacts des produits ou des procédés pour en déduire les leviers d'optimisation pour réduire leur empreinte environnementale. Piloter l'analyse environnementale comparative de différentes solutions depuis la modélisation à la rédaction d'un rapport d'ACV en respectant les normes 14040 et 14044, en formalisant la méthodologie et les résultats obtenus de manière à identifier la solution optimale ou pour valider l'amélioration environnementale d'une solution écu-conçue. 5.4 - Optimiser la phase "fin de vie" du produit (recyclage, réemploi…) : Diagnostiquer le produit en termes de potentiel de valorisation, de réutilisation, de recyclage et de réparabilité en analysant ses composants, ses matériaux et sa facilité de désassemblage et en identifiant les points de blocage conformément à la norme ISO 14062 pour optimiser sa conception, sa résilience environnementale et vérifier sa conformité à la réglementation. Conduire le bilan technico-économique et environnemental des différents scénarios de traitement du produit hors d’usage en analysant l’adéquation des procédés de traitement avec la structure du produit et ses matériaux constitutifs pour identifier la fin de vie la plus écologiquement vertueuse (filière de recyclage, de réemploi, de valorisation...). Manager la mise en place d'actions correctives en identifiant les ressources humaines, techniques et financière nécessaire afin de réduire les impacts environnementaux des produits ou des services lorsqu'ils ne sont plus utilisés.	En centre de formation : Questions / réponses à l'écrit (test sur table) - Évaluation individuelle sur la résolution de problèmes en sciences de l’ingénieur et en matière fondamentale et d'analyse environnementale, sur capacité à identifier et interpréter les textes applicables à une activité ou à un produit, à intégrer l'écoconception dans les systèmes de management de l'entreprise. Mise en situation dans le cadre de TD : Travail en équipe avec évaluation collective (compte rendu écrit de groupe) pour la modélisation des impacts environnementaux d'un produit. Simulation de situation professionnelle - Évaluation individuelle pour les compétences en communication en français et en anglais, et en management des ressources humaines, matérielles et financières, pour les compétences à l'étude technico-économique-environnementale pour la maitrise environnementale des procédés. Projet en équipe avec évaluation collective pour l'étude technico-économique de la recyclabilité d'une produit et pour l'innovation lors de séance de créativité ou d'un hackathon En entreprise, les activités en entreprise sont évaluées sur la base : De situations de travail en entreprise, tout au long des trois ans d’alternance, évaluées conjointement par l’élève, son tuteur en entreprise et le responsable de la formation de l’établissement. Un livret de suivi des activités en entreprise assure, tout au long de la formation, une correspondance entre ce qui est appris en formation, les compétences acquises et développées et les tâches confiées en entreprise. L’utilisation de ce livret permet à l’apprenant de prendre conscience de ce qu’il apprend et à en garder des traces par la mise en forme et la restitution de situations vécues. Ce livret permet à toutes les parties prenantes de la formation de visualiser les compétences attendues et acquises à chaque étape de la formation de l’apprenant, comme à l’issue de son parcours. D’un projet portant sur la mise en place d'une action issue d'un plan d'actions, en lien avec les compétences du bloc, donnant lieu à la rédaction d'un rapport puis d'une soutenance orale devant un jury composé de professionnels ainsi que des enseignants de l’établissement. D’un rapport de fin d’études en entreprise et une soutenance orale devant un jury composé de professionnels ainsi que des enseignants de l’établissement.

Liste de compétences

Modalités d'évaluation

5.1 - Mettre en place un processus d'éco-conception au sein de l'entreprise :

Structurer un processus pour intégration de l’approche produit dans un système de management environnemental en englobant les produits, les aspects procédés de production et bâtiments industriels en définissant les outils complémentaires aux outils existants, les livrables spécifiques à chaque étape de développement, des indicateurs de suivi afin d'assurer la pérennité de la démarche d'éco-conception au sein de l'entreprise et de l'intégrer dans son système de management environnemental.
Définir des objectifs en termes de réduction des impacts environnementaux des produits ou des procédés en prenant en compte le degré de maturité de l'entreprise, sa stratégie environnementale, ses enjeux environnementaux afin de communiquer aux parties prenantes internes les objectifs à atteindre.
Animer le déploiement de l'éco-conception en pilotant le développement d’outils d’aide à la conception adaptés au secteur industriel de l’entreprise, en identifiant les parties prenantes, en les sensibilisant au processus, aux outils afin de faciliter l'appropriation de l'éco-conception au sein de l'entreprise.

5.2 - Manager et piloter des projets d'éco-conception :

Manager des projets d'éco-conception produit en accompagnant les équipes dans l'analyse des résultats de l'analyse environnementale afin d'identifier les leviers d'innovation permettant de réduire les impacts environnementaux d'un produit ou d'un procédé en considérant l'intégralité de son cycle de vie.
Piloter des séances de créativités en identifiant les parties prenantes, en définissant le déroulement et les outils utilisés lors des séances de créativité afin d'identifier des pistes d'éco-conception ou les innovations de rupture possibles.
Réaliser un benchmark en France et à l'international en sollicitant des équipes R&D, des experts en éco-conception afin d'avoir une vue d'ensemble de toutes les innovations possibles.
Piloter la mise en place d'actions permettant de réduire les impacts environnementaux des produits ou des services.

5.3 - Piloter des analyses environnementales de produits ou de procédés :

Déployer une démarche d'analyse environnementale des produits ou des procédés de l'entreprise en identifiant les outils adaptés ; en identifiant les ressources humaines et financières nécessaires afin d'harmoniser les pratiques et d'optimiser le temps des analyses.
Piloter l'analyse environnementale d'un produit ou d'un service sur tout son Cycle de Vie depuis la modélisation à la rédaction d’un rapport d’ACV (Analyse du Cycle de Vie) en respectant les normes 14040 et 14044, en formalisant la méthodologie et les résultats obtenus de manière à identifier les impacts environnementaux d’un produit ou d'un service sur tout son cycle de vie et définir définition des axes d’amélioration.
Communiquer en langues française ou anglaise, les résultats en interne via les canaux de communications adaptés pour permettre à l'ensemble des parties prenantes de connaitre les impacts des produits ou des procédés pour en déduire les leviers d'optimisation pour réduire leur empreinte environnementale.
Piloter l'analyse environnementale comparative de différentes solutions depuis la modélisation à la rédaction d'un rapport d'ACV en respectant les normes 14040 et 14044, en formalisant la méthodologie et les résultats obtenus de manière à identifier la solution optimale ou pour valider l'amélioration environnementale d'une solution écu-conçue.

5.4 - Optimiser la phase "fin de vie" du produit (recyclage, réemploi…) :

Diagnostiquer le produit en termes de potentiel de valorisation, de réutilisation, de recyclage et de réparabilité en analysant ses composants, ses matériaux et sa facilité de désassemblage et en identifiant les points de blocage conformément à la norme ISO 14062 pour optimiser sa conception, sa résilience environnementale et vérifier sa conformité à la réglementation.
Conduire le bilan technico-économique et environnemental des différents scénarios de traitement du produit hors d’usage en analysant l’adéquation des procédés de traitement avec la structure du produit et ses matériaux constitutifs pour identifier la fin de vie la plus écologiquement vertueuse (filière de recyclage, de réemploi, de valorisation...).
Manager la mise en place d'actions correctives en identifiant les ressources humaines, techniques et financière nécessaire afin de réduire les impacts environnementaux des produits ou des services lorsqu'ils ne sont plus utilisés.

En centre de formation :

Questions / réponses à l'écrit (test sur table) - Évaluation individuelle sur la résolution de problèmes en sciences de l’ingénieur et en matière fondamentale et d'analyse environnementale, sur capacité à identifier et interpréter les textes applicables à une activité ou à un produit, à intégrer l'écoconception dans les systèmes de management de l'entreprise.
Mise en situation dans le cadre de TD : Travail en équipe avec évaluation collective (compte rendu écrit de groupe) pour la modélisation des impacts environnementaux d'un produit.
Simulation de situation professionnelle - Évaluation individuelle pour les compétences en communication en français et en anglais, et en management des ressources humaines, matérielles et financières, pour les compétences à l'étude technico-économique-environnementale pour la maitrise environnementale des procédés.
Projet en équipe avec évaluation collective pour l'étude technico-économique de la recyclabilité d'une produit et pour l'innovation lors de séance de créativité ou d'un hackathon

En entreprise, les activités en entreprise sont évaluées sur la base :

De situations de travail en entreprise, tout au long des trois ans d’alternance, évaluées conjointement par l’élève, son tuteur en entreprise et le responsable de la formation de l’établissement. Un livret de suivi des activités en entreprise assure, tout au long de la formation, une correspondance entre ce qui est appris en formation, les compétences acquises et développées et les tâches confiées en entreprise. L’utilisation de ce livret permet à l’apprenant de prendre conscience de ce qu’il apprend et à en garder des traces par la mise en forme et la restitution de situations vécues. Ce livret permet à toutes les parties prenantes de la formation de visualiser les compétences attendues et acquises à chaque étape de la formation de l’apprenant, comme à l’issue de son parcours.
D’un projet portant sur la mise en place d'une action issue d'un plan d'actions, en lien avec les compétences du bloc, donnant lieu à la rédaction d'un rapport puis d'une soutenance orale devant un jury composé de professionnels ainsi que des enseignants de l’établissement.
D’un rapport de fin d’études en entreprise et une soutenance orale devant un jury composé de professionnels ainsi que des enseignants de l’établissement.

Description des modalités d'acquisition de la certification par capitalisation des blocs de compétences et/ou par correspondance :

La certification est acquise par :

La validation de tous les blocs de compétences.
L’atteinte du niveau B2 pour les apprentis en anglais. Ce niveau est attesté par les résultats obtenus à un certification de langue par un organisme accrédité.
La réalisation d'une mobilité internationale obligatoire de 12 semaines (pour les apprentis uniquement). Cette mobilité permettra de mettre l’élève en situation de contexte international. L’évaluation se fait au travers un rapport et une soutenance orale devant un jury composé de professionnels et enseignant de l’établissement.
La réalisation d’une action de promotion de la formation (participation aux JPO, salon, etc.) durant leur cursus

Secteurs d’activités :

Les titulaires de la certification exercent leur activité :

dans des entreprises issues de secteurs tels que la construction mécanique et électrique, sidérurgie, aéronautique et espace, informatique, télécommunications, chimie, transports, BTP, …
dans des organismes de prévention et de contrôle, des sociétés d’études (ingénierie, recherche & développement), de conseil ou d’audit ;
dans des collectivités locales et territoriales.

Type d'emplois accessibles :

Ingénieur environnement
Ingénieur sécurité
Ingénieur sécurité environnement
Ingénieur en gestion des risques industriels
Responsable du service environnement
Responsable du service hygiène sécurité environnement
Responsable du service sécurité
Expert des risques technologiques
Eco-conseiller
Responsable de site éco-industriel
Consultant en gestion et prévention des risques
Ingénieur environnement-produits

Code(s) ROME :

H1302 - Management et ingénierie Hygiène Sécurité Environnement -HSE- industriels
H1206 - Management et ingénierie études, recherche et développement industriel
K2306 - Supervision d''exploitation éco-industrielle

Références juridiques des règlementations d’activité :

Le cas échant, prérequis à l’entrée en formation :

Etre titulaire d'une certification de niveau 5 ou 6 dans les domaines scientifique, technologique ou équivalent (type DUT, BUT, BTS, prépa ATS, licence, CPGE scientifique ou technologique).

Le cas échant, prérequis à la validation de la certification :

Pré-requis disctincts pour les blocs de compétences :

Non

Validité des composantes acquises :

Validité des composantes acquises
Voie d’accès à la certification	Oui	Non	Composition des jurys
Après un parcours de formation sous statut d’élève ou d’étudiant		X	-
En contrat d’apprentissage	X		Le jury de délivrance de la certification est présidé par le directeur général de l’École Nationale Supérieure d’Arts et Métiers ou son représentant. Il est constitué dans le respect du principe de parité entre les représentants du monde socio/économique et les représentants de la partie académique, à savoir les enseignants et/ou enseignants-chercheurs de l’ENSAM intervenant dans le programme de formation. Le jury comporte au minimum 4 membres. Les modalités de constitution et de fonctionnement du jury sont définies dans le règlement pédagogique de la formation objet de cette certification, dans sa version en vigueur.
Après un parcours de formation continue	X		Le jury de délivrance de la certification est présidé par le directeur général de l’École Nationale Supérieure d’Arts et Métiers ou son représentant. Il est constitué dans le respect du principe de parité entre les représentants du monde socio/économique et les représentants de la partie académique, à savoir les enseignants et/ou enseignants-chercheurs de l’ENSAM intervenant dans le programme de formation. Le jury comporte au minimum 4 membres. Les modalités de constitution et de fonctionnement du jury sont définies dans le règlement pédagogique de la formation objet de cette certification, dans sa version en vigueur.
En contrat de professionnalisation	X		Le jury de délivrance de la certification est présidé par le directeur général de l’École Nationale Supérieure d’Arts et Métiers ou son représentant. Il est constitué dans le respect du principe de parité entre les représentants du monde socio/économique et les représentants de la partie académique, à savoir les enseignants et/ou enseignants-chercheurs de l’ENSAM intervenant dans le programme de formation. Le jury comporte au minimum 4 membres. Les modalités de constitution et de fonctionnement du jury sont définies dans le règlement pédagogique de la formation objet de cette certification, dans sa version en vigueur.
Par candidature individuelle		X	-
Par expérience	X		Le jury de délivrance de la certification est présidé par le directeur du Campus Arts & Métiers de rattachement de la certification, ou son représentant. Il est constitué d’au moins 2 professionnels représentant au moins 25% des membres du jury et les représentants de la partie académique, à savoir les enseignants et/ou enseignants-chercheurs de l’ENSAM intervenant dans le programme de formation. Les modalités de constitution et de fonctionnement du jury sont définies dans le règlement pédagogique de la formation objet de cette certification, dans sa version en vigueur.

Validité des composantes acquises
	Oui	Non
Inscrite au cadre de la Nouvelle Calédonie		X
Inscrite au cadre de la Polynésie française		X

Aucune correspondance

Référence au(x) texte(s) règlementaire(s) instaurant la certification :

Référence au(x) texte(s) règlementaire(s) instaurant la certification
Date du JO/BO	Référence au JO/BO
-	Décret n°2012-1223 du 2 novembre 2012 modifié relatif à l'école nationale supérieure d'arts et métiers

Référence des arrêtés et décisions publiés au Journal Officiel ou au Bulletin Officiel (enregistrement au RNCP, création diplôme, accréditation…) :

Référence des arrêtés et décisions publiés au Journal Officiel ou au Bulletin Officiel (enregistrement au RNCP, création diplôme, accréditation…)
Date du JO/BO	Référence au JO/BO
16/02/2023	Arrêté du 27 décembre 2022 fixant la liste des écoles accréditées à délivrer un titre d’ingénieur diplômé
-	Notification du 8 mars 2022 de la Direction générale de l’enseignement supérieur aux établissements d’enseignement supérieurs de la vague de la prolongation d'un an d'accréditations (pour l'année 2023-2024) à délivrer un titre d'ingénieur diplômé pour les établissements

Référence des arrêtés et décisions publiés au Journal Officiel ou au Bulletin Officiel (enregistrement au RNCP, création diplôme, accréditation…)
Date de publication de la fiche	09-10-2023
Date de début des parcours certifiants	01-09-2023
Date d'échéance de l'enregistrement	31-08-2024
Date de dernière délivrance possible de la certification	31-08-2028

Statistiques :

Statistiques
Année d'obtention de la certification	Nombre de certifiés	Nombre de certifiés à la suite d’un parcours vae	Taux d'insertion global à 6 mois (en %)	Taux d'insertion dans le métier visé à 6 mois (en %)	Taux d'insertion dans le métier visé à 2 ans (en %)
2022	15	-	73	90	-
2021	16	1	82	84	100
2020	15	-	73	74	93
2019	17	-	76	82	100
2018	18	-	80	69	94

Lien internet vers le descriptif de la certification :

https://www.artsetmetiers.fr/fr

https://artsetmetiers.fr/fr/ingenieur-gestion-prevention-risques-chambery

Liste des organismes préparant à la certification :

Liste des organismes préparant à la certification

Certification(s) antérieure(s) :

Certification(s) antérieure(s)
Code de la fiche	Intitulé de la certification remplacée
RNCP14891	Titre ingénieur - Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’arts et métiers (ENSAM) spécialité Gestion et Prévention des Risques en partenariat avec l’ITII 2 Savoies

Référentiel d'activité, de compétences et d'évaluation :

Référentiel d’activité, de compétences et d’évaluation

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Titre ingénieur - Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d'arts et métiers, spécialité environnement et gestion des risques

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