L'essentiel
Nomenclature
du niveau de qualification
Niveau 6
Code(s) NSF
110 : Spécialités pluri-scientifiques
330 : Spécialites plurivalentes des services aux personnes
331 : Santé
Formacode(s)
43454 : Santé
43432 : Qualité santé
43479 : Maintenance biomédicale
42866 : Santé sécurité travail
13038 : Politique santé
Date de début des parcours certifiants
01-01-2025
Date d’échéance
de l’enregistrement
31-12-2029
Nom légal | Siret | Nom commercial | Site internet |
---|---|---|---|
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE | 11004401300040 | - | - |
LA ROCHELLE UNIVERSITE - UNIVERSITE DE LA ROCHELLE | 19170032700015 | - | - |
UNIVERSITE AMIENS PICARDIE JULES VERNE | 19801344300017 | - | - |
UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 | 19691774400019 | - | - |
UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE | 13002806100013 | - | - |
UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE | 13001533200013 | - | - |
UNIVERSITE D'ANGERS | 19490970100303 | - | - |
UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE | 19141408500016 | - | - |
UNIVERSITE DE LA REUNION | 19974478000016 | - | - |
UNIVERSITE DE LILLE | 13002975400012 | - | - |
UNIVERSITE DE LORRAINE | 13001550600012 | - | - |
UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE (URCA) | 19511296600799 | - | - |
UNIVERSITE DE ROUEN NORMANDIE | 19761904200017 | - | - |
UNIVERSITE DE STRASBOURG | 13000545700010 | - | https://www.unistra.fr/ |
UNIVERSITE DE TOULOUSE | 93827139200012 | - | - |
UNIVERSITE DES ANTILLES | 19971585500011 | - | - |
UNIVERSITE GRENOBLE ALPES | 13002608100013 | - | - |
UNIVERSITE JEAN MONNET (EPSCP) | 93850168100010 | - | - |
UNIVERSITE PARIS EST CRETEIL VAL DE MARNE | 19941111700013 | - | - |
UNIVERSITE PARIS XIII PARIS NORD VILLETANEUSE | 19931238000017 | - | - |
UNIVERSITE RENNES II HAUTE BRETAGNE | 19350937900015 | - | - |
UNIVERSITE VERSAILLES ST QUENTIN YVELINE | 19781944400013 | - | - |
Objectifs et contexte de la certification :
La licence est un diplôme national de l'enseignement supérieur conférant à son titulaire le grade universitaire de licence. Elle confère les mêmes droits à tous ses titulaires, quel que soit l'établissement qui l'a délivrée.
La licence atteste l'acquisition d'un socle de connaissances et de compétences dans un champ disciplinaire ou pluridisciplinaire. Elle prépare à la poursuite d'études en master comme à l'insertion professionnelle immédiate après son obtention et elle est organisée pour favoriser la formation tout au long de la vie.
La licence favorise la personnalisation des parcours de formation et offre des dispositifs d'accompagnement pédagogique, en tenant compte de la diversité et des spécificités des publics accueillis en formation initiale et en formation continue.
Activités visées :
- Mise en œuvre de la réglementation et de la démarche d'amélioration continue d’un service
- Assistance à une activité de recherche fondamentale ou appliquée selon un protocole défini
- Recueil et gestion de données scientifiques dans le domaine de la santé
- Recherche documentaire et veille scientifique et professionnelle
- Évaluation et gestion des risques environnementaux, sanitaires ou professionnels
- Collaboration entre et avec les acteurs du secteur de la santé et/ou les patients
- Analyse de problématiques de santé en mobilisant les concepts scientifiques ou technologiques
- Mesures et analyses de caractéristiques biologiques, chimiques ou physiques dans le respect de la réglementation des professions réglementées
- Intégrer les principes d'écoconception, les exigences réglementaires et les contraintes techniques dans la conception et l’optimisation de systèmes, produits et services en sciences pour la santé
Compétences attestées :
Compétences transversales
- Utiliser les outils numériques de référence et les règles de sécurité informatique pour acquérir, traiter, produire et diffuser de l’information ainsi que pour collaborer en interne et en externe
- Identifier et sélectionner avec esprit critique diverses ressources dans son domaine de spécialité pour documenter un sujet
- Analyser et synthétiser des données en vue de leur exploitation
- Développer une argumentation avec esprit critique
- Se servir aisément des différents registres d’expression écrite et orale de la langue française
- Communiquer par oral et par écrit, de façon claire et non-ambiguë, dans au moins une langue étrangère.
- Identifier et situer les champs professionnels potentiellement en relation avec les acquis de la mention ainsi que les parcours possibles pour y accéder
- Caractériser et valoriser son identité, ses compétences et son projet professionnel en fonction d’un contexte
- Identifier le processus de production, de diffusion et de valorisation des savoirs
- Situer son rôle et sa mission au sein d'une organisation pour s’adapter et prendre des initiatives
- Travailler en équipe et en réseau ainsi qu’en autonomie et responsabilité au service d’un projet
- Analyser ses actions en situation professionnelle, s’autoévaluer pour améliorer sa pratique
- Respecter les principes d’éthique, de déontologie et de responsabilité sociale et environnementale
- Prendre en compte la problématique du handicap et de l'accessibilité dans chacune de ses actions professionnelles
Compétences spécifiques
- Suivre des consignes écrites de manière rigoureuse et respecter les objectifs scientifiques et pratiques du protocole
- Analyser avec un regard critique les publications scientifiques ou professionnelles sélectionnées dans le domaine des sciences pour la santé pour alimenter un projet en sciences pour la santé
- Intégrer les déterminants de santé définis par l’OMS dans l’analyse des problématiques de santé
- Sélectionner la procédure et les outils de recueil et gestion de données pertinents pour répondre à une problématique dans le domaine des sciences pour la santé
- Appliquer les réglementations sur les données de santé, l’éthique de la relation humaine et les données expérimentales afin de respecter les règles de confidentialité, de qualité et de cybersécurité
- Communiquer, à l’oral et à l’écrit, les contenus issus de la recherche documentaire ou d’un projet scientifique ou professionnel en s’adaptant au public concerné
- Sélectionner la procédure adaptée pour réaliser des mesures et analyses dans le respect de la règlementation des professions règlementées et en respectant les bonnes pratiques d’hygiène et de sécurité
- Utiliser les outils, matériels et techniques de laboratoire ou de terrain (ex. capteurs, dispositifs biomédicaux, logiciels de traitement) pour réaliser des mesures fiables dans un cadre normé et sécurisé et dans le respect de la règlementation des professions règlementées
- Extraire des informations et produire des données en sciences pour la santé en estimant leur fiabilité
- Réaliser et mettre au point des produits de santé et de soin, des techniques ou d’appareillages dans le respect de la réglementation des professions réglementées, dans le respect du développement durable et en prenant en compte des informations issues de domaines transdisciplinaires
- Prendre en compte les aspects interdisciplinaires et interprofessionnels des problématiques en sciences pour la santé pour mettre en œuvre une démarche méthodologique en sciences pour la santé
- Vérifier la conformité des produits et des services en respectant les principes d’une démarche qualité et d’amélioration continue dans des contextes variés : laboratoires, services hospitaliers, structures de prévention, entreprises.
- Participer à l’évaluation et à la gestion des risques sanitaires, environnementaux ou professionnels en mobilisant des outils d’analyse adaptés (ex. AMDEC, arbres des causes, indicateurs qualité)
- Participer à la démarche de prévention, de sécurisation ou de normalisation en intégrant les enjeux éthiques, environnementaux, et sociétaux Contribuer à l’amélioration continue de protocoles, procédures ou référentiels qualité en participant activement à la co-construction de solutions avec les équipes et les patients usagers
Dans certains établissements, d'autres compétences spécifiques peuvent permettre de décliner, préciser ou compléter celles qui sont proposées dans le cadre de la mention au niveau national. Pour en savoir plus se reporter au site de l'établissement.
Modalités d'évaluation :
Les modalités du contrôle permettent de vérifier l'acquisition de l'ensemble des aptitudes, connaissances, compétences et blocs de compétences constitutifs du diplôme. Ces éléments sont appréciés soit par un contrôle continu et régulier, soit par un examen terminal, soit par ces deux modes de contrôle combinés.
Chaque ensemble d'enseignements à une valeur définie en crédits européens (ECTS). Pour l’obtention du grade de licence, une référence commune est fixée correspondant à l'acquisition de 180 crédits ECTS.
RNCP41277BC01 - Utiliser les outils numériques de référence
Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
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Utiliser les outils numériques de référence et les règles de sécurité informatique pour acquérir, traiter, produire et diffuser de l’information ainsi que pour collaborer en interne et en externe |
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. |
RNCP41277BC02 - Exploiter des données à des fins d’analyse
Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
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- Identifier et sélectionner avec esprit critique diverses ressources dans son domaine de spécialité pour documenter un sujet |
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. |
RNCP41277BC03 - S’exprimer et communiquer à l’oral, à l’écrit, et dans au moins une langue étrangère
Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
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- Se servir aisément des différents registres d’expression écrite et orale de la langue française |
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. |
RNCP41277BC04 - Se positionner vis à vis d’un champ professionnel
Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
---|---|
- Identifier et situer les champs professionnels potentiellement en relation avec les acquis de la mention ainsi que les parcours possibles pour y accéder |
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. |
RNCP41277BC05 - Agir en responsabilité au sein d’une organisation professionnelle
Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
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- Situer son rôle et sa mission au sein d'une organisation pour s’adapter et prendre des initiatives |
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. |
RNCP41277BC06 - Contribuer à un projet en sciences pour la santé
Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
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- Suivre des consignes écrites de manière rigoureuse et respecter les objectifs scientifiques et pratiques du protocole |
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. |
RNCP41277BC07 - Mettre en œuvre une démarche méthodologique dans le cadre d’une pratique professionnelle en sciences pour la santé
Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
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- Sélectionner la procédure adaptée pour réaliser des mesures et analyses dans le respect de la règlementation des professions règlementées et en respectant les bonnes pratiques d’hygiène et de sécurité |
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. |
RNCP41277BC08 - S’inscrire dans une démarche d’amélioration continue en sciences pour la santé
Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
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- Vérifier la conformité des produits et des services en respectant les principes d’une démarche qualité et d’amélioration continue dans des contextes variés : laboratoires, services hospitaliers, structures de prévention, entreprises. |
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. |
Description des modalités d'acquisition de la certification par capitalisation des blocs de compétences et/ou par correspondance :
Les modalités d'acquisition de la certification par capitalisation des blocs de compétences blocs de compétences et/ou par correspondance sont définies par chaque certificateur qui met en œuvre les dispositifs qu’il juge adaptés : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités peuvent être modulées en fonction de la voie d’accès à la certification.
Secteurs d’activités :
Section C : Industrie manufacturière (conception, fabrication et maintenance d'appareils en lien avec l'ingénierie biomédicale)
21.20 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
26.60 : Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques
Section M : Activités spécialisées, scientifiques et techniques
72.11 : Recherche et développement en biotechnologie
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
74.90 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section O : Administration publique
84.12Z : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux autres que sécurité sociale
Section Q : Santé humaine et action sociale
86.9 : Autres services de santé humaine
88.10 : Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et handicapées
Type d'emplois accessibles :
- Technicien de maintenance en matériel biomédical
- Technicien en Hygiène, Sécurité, Environnement industriel (HSE)
- Technicien en bio-production
- Technicien R&D
- Chargé de mission de santé publique
- Chargé de projet en éducation pour la santé
- Coordinateur en santé
- Assistant ingénieur dans le domaines des sciences pour la santé
Code(s) ROME :
- H1210 - Intervention technique en études, recherche et développement
- H1303 - Intervention technique en Hygiène Sécurité Environnement -HSE- industriel
- H1503 - Intervention technique en laboratoire d''analyse industrielle
- I1305 - Installation et maintenance électronique
- K1204 - Médiation sociale et facilitation de la vie en société
Références juridiques des règlementations d’activité :
Le cas échant, prérequis à l’entrée en formation :
Le cas échant, prérequis à la validation de la certification :
Pré-requis disctincts pour les blocs de compétences :
Non
Voie d’accès à la certification | Oui | Non | Composition des jurys | Date de dernière modification |
---|---|---|---|---|
Après un parcours de formation sous statut d’élève ou d’étudiant | X |
Leur composition comprend : |
- | |
En contrat d’apprentissage | X |
Leur composition comprend : |
- | |
Après un parcours de formation continue | X |
Leur composition comprend : |
- | |
En contrat de professionnalisation | X |
Leur composition comprend : |
- | |
Par candidature individuelle | X | - | - | |
Par expérience | X |
Articles L6411-1 à L6423-3 du Code du travail |
- |
Oui | Non | |
---|---|---|
Inscrite au cadre de la Nouvelle Calédonie | X | |
Inscrite au cadre de la Polynésie française | X |
Aucune correspondance
Référence au(x) texte(s) règlementaire(s) instaurant la certification :
Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
---|---|
- |
Code de l'éducation et notamment les articles L611-1 à L612-1-1, L612-2 à L612-4, D612-2 à R612-32-6, L613-1, D613-1, D613-6 et D613-7 |
Référence des arrêtés et décisions publiés au Journal Officiel ou au Bulletin Officiel (enregistrement au RNCP, création diplôme, accréditation…) :
Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
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- |
UNIVERSITÉ D'AIX MARSEILLE, arrêté du : 5/06/2024 UNIVERSITÉ DE PICARDIE JULES VERNE, arrêté du : 14/05/2024 UNIVERSITÉ D'ANGERS, arrêté du : 20/07/2022 UNIVERSITÉ DES ANTILLES, arrêté du : 01/07/2022 UNIVERSITÉ RENNES 2, arrêté du : 10/04/2025 UNIVERSITÉ DE CAEN NORMANDIE, arrêté du : 10/04/2025 UNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE, arrêté du : 30/06/2021 UNIVERSITÉ DE LA RÉUNION, arrêté du : 04/07/2023 LA ROCHELLE UNIVERSITÉ, arrêté du : 02/05/2024 UNIVERSITÉ DE LILLE, arrêté du : 20/07/2023 UNIVERSITÉ DE LORRAINE, arrêté du : 16/02/2024 UNIVERSITÉ CLAUDE BERNARD - LYON 1, arrêté du : 22/07/2022 UNIVERSITÉ PARIS-EST CRÉTEIL VAL DE MARNE, arrêté du : 10/04/2025 UNIVERSITÉ PARIS NORD VILLETANEUSE - PARIS 13, arrêté du : 10/04/205 UNIVERSITÉ DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE, arrêté du : 28/03/2024 UNIVERSITÉ DE ROUEN-NORMANDIE, arrêté du : 27/06/2022 UNIVERSITÉ JEAN MONNET , arrêté du : 10/04/2025 UNIVERSITÉ DE STRASBOURG, arrêté du : 10/04/2025 UNIVERSITÉ DE TOULOUSE, arrêté du : 31/08/2021 UNIVERSITÉ GRENOBLE ALPES, arrêté du : 02/06/2021 UNIVERSITÉ DE VERSAILLES SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, arrêté du : 28/05/2021 |
Date de publication de la fiche | 09-09-2025 |
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Date de début des parcours certifiants | 01-01-2025 |
Date d'échéance de l'enregistrement | 31-12-2029 |
Date de dernière délivrance possible de la certification | 31-12-2033 |
Statistiques :
Lien internet vers le descriptif de la certification :
Le certificateur n'habilite aucun organisme préparant à la certification
Historique des changements de certificateurs :
Nom légal du certificateur | Siret du certificateur | Action | Date de la modification |
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UNIVERSITE DE LORRAINE | 13001550600012 | Est ajouté | 09-09-2025 |
UNIVERSITE PARIS XIII PARIS NORD VILLETANEUSE | 19931238000017 | Est ajouté | 09-09-2025 |
UNIVERSITE PARIS EST CRETEIL VAL DE MARNE | 19941111700013 | Est ajouté | 09-09-2025 |
UNIVERSITE DE STRASBOURG | 13000545700010 | Est ajouté | 09-09-2025 |
UNIVERSITE D'ANGERS | 19490970100303 | Est ajouté | 09-09-2025 |
UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE | 19141408500016 | Est ajouté | 09-09-2025 |
UNIVERSITE DE ROUEN NORMANDIE | 19761904200017 | Est ajouté | 09-09-2025 |
LA ROCHELLE UNIVERSITE - UNIVERSITE DE LA ROCHELLE | 19170032700015 | Est ajouté | 09-09-2025 |
UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 | 19691774400019 | Est ajouté | 09-09-2025 |
UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE | 13001533200013 | Est ajouté | 09-09-2025 |
UNIVERSITE VERSAILLES ST QUENTIN YVELINE | 19781944400013 | Est ajouté | 09-09-2025 |
UNIVERSITE AMIENS PICARDIE JULES VERNE | 19801344300017 | Est ajouté | 09-09-2025 |
UNIVERSITE DE LA REUNION | 19974478000016 | Est ajouté | 09-09-2025 |
UNIVERSITE RENNES II HAUTE BRETAGNE | 19350937900015 | Est ajouté | 09-09-2025 |
UNIVERSITE GRENOBLE ALPES | 13002608100013 | Est ajouté | 09-09-2025 |
UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE | 13002806100013 | Est ajouté | 09-09-2025 |
UNIVERSITE DES ANTILLES | 19971585500011 | Est ajouté | 09-09-2025 |
UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE (URCA) | 19511296600799 | Est ajouté | 09-09-2025 |
UNIVERSITE DE LILLE | 13002975400012 | Est ajouté | 09-09-2025 |
UNIVERSITE JEAN MONNET (EPSCP) | 93850168100010 | Est ajouté | 09-09-2025 |
UNIVERSITE DE TOULOUSE | 93827139200012 | Est ajouté | 09-09-2025 |
Certification(s) antérieure(s) :
Code de la fiche | Intitulé de la certification remplacée |
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RNCP25172 | LICENCE - Sciences pour la santé (fiche nationale) |
Référentiel d'activité, de compétences et d'évaluation :