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Répertoire national des certifications professionnelles

MASTER - Qualité, hygiène, sécurité (fiche nationale)

Active

N° de fiche
RNCP38181
Nomenclature du niveau de qualification : Niveau 7
Code(s) NSF :
  • 200 : Technologies industrielles fondamentales
  • 310 : Spécialités plurivalentes des échanges et de la gestion
Formacode(s) :
  • 31407 : Qualité hygiène sécurité environnement
  • 31436 : Contrôle qualité
  • 42818 : Système management santé sécurité travail
  • 32008 : Responsabilité sociétale entreprise
Date d’échéance de l’enregistrement : 31-12-2028
Nom légal SIRET Nom commercial Site internet
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE 11004401300040 -
UNIVERSITE DE LILLE 13002975400012 - -
INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES HAUTS-DE-FRANCE 13002575200010 - -
UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE 13002806100013 - -
UNIVERSITE POLYTECHNIQUE HAUTS-DE-FRANCE (UPHF) 13002574500014 - -
UNIVERSITE GUSTAVE EIFFEL 13002612300013 - -
UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE 13001533200013 - -
UNIVERSITE PARIS XIII PARIS NORD VILLETANEUSE 19931238000017 - -
UNIVERSITE DE STRASBOURG 13000545700010 - https://www.unistra.fr/
Objectifs et contexte de la certification :

Le master est un diplôme national de l'enseignement supérieur conférant à son titulaire le grade universitaire de master. Il confère les mêmes droits à tous ses titulaires, quel que soit l'établissement qui l'a délivré.
Le master atteste l'acquisition d'un socle de connaissances et de compétences majoritairement adossées à la recherche dans un champ disciplinaire ou pluridisciplinaire. Le master prépare à la poursuite d'études en doctorat comme à l'insertion professionnelle immédiate après son obtention et est organisé pour favoriser la formation tout au long de la vie.
Les parcours de formation en master tiennent compte de la diversité et des spécificités des publics accueillis en formation initiale et en formation continue.

Activités visées :

- Management de projets, de gestion et maîtrise de la qualité, de gestion des ressources, d’animation d’équipes

- Management par la qualité et le management intégré (qualité, hygiène, sécurité et environnement)

- Conception et mise en œuvre de systèmes de management adaptés à l'organisation afin de garantir l'obtention des certifications nécessaires

- Pilotage des processus de production de biens et de services dans le cadre de l’amélioration de la performance en termes de coût, qualité, délai

- Mise en œuvre des outils et démarches de progrès afin de satisfaire aux exigences des clients et parties intéressées et s’assure de la maîtrise de la qualité fournisseurs

- Vérification de la conformité des résultats

- Mesure et pilotage de la performance des activités des processus de l’entreprise

- Proposition d’évolutions et innovations dans le cadre de l’amélioration continue

- Accompagnement de la stratégie de l’organisation, en tenant compte des exigences économiques, sociales et environnementales

Compétences attestées :

Compétences transversales

- Identifier les usages numériques et les impacts de leur évolution sur le ou les domaines concernés par la mention
- Se servir de façon autonome des outils numériques avancés pour un ou plusieurs métiers ou secteurs de recherche du domaine

- Mobiliser des savoirs hautement spécialisés, dont certains sont à l’avant-garde du savoir dans un domaine de travail ou d’études, comme base d’une pensée originale

- Développer une conscience critique des savoirs dans un domaine et/ou à l’interface de plusieurs domaines
- Résoudre des problèmes pour développer de nouveaux savoirs et de nouvelles procédures et intégrer les savoirs de différents domaines

- Apporter des contributions novatrices dans le cadre d’échanges de haut niveau, et dans des contextes internationaux
- Conduire une analyse réflexive et distanciée prenant en compte les enjeux, les problématiques et la complexité d’une demande ou d’une situation afin de proposer des solutions adaptées et/ou innovantes en respect des évolutions de la règlementation

- Identifier, sélectionner et analyser avec esprit critique diverses ressources spécialisées pour documenter un sujet et synthétiser ces données en vue de leur exploitation

- Communiquer à des fins de formation ou de transfert de connaissances, par oral et par écrit, en français et dans au moins une langue étrangère

- Gérer des contextes professionnels ou d’études complexes, imprévisibles et qui nécessitent des approches stratégiques nouvelles

- Prendre des responsabilités pour contribuer aux savoirs et aux pratiques professionnelles et/ou pour réviser la performance stratégique d'une équipe

- Conduire un projet (conception, pilotage, coordination d’équipe, mise en œuvre et gestion, évaluation, diffusion) pouvant mobiliser des compétences pluridisciplinaires dans un cadre collaboratif

- Analyser ses actions en situation professionnelle, s’autoévaluer pour améliorer sa pratique dans le cadre d'une démarche qualité

- Respecter les principes d’éthique, de déontologie et de responsabilité sociale et environnementale
- Prendre en compte la problématique du handicap et de l'accessibilité dans chacune de ses actions professionnelles


Compétences spécifiques de la mention

- Définir le périmètre du Système de management en fonction du contexte de l'organisation, de la stratégie et des enjeux

- Identifier, adapter et appliquer les référentiels considérés répondant aux besoins

- Collecter et synthétiser les besoins des parties intéressées afin d'identifier les données d'entrée du Système de management

- Réaliser un diagnostic de la situation existante afin de définir un plan d'actions

- Manager le projet d'implémentation du Système de management selon une méthodologie structurante et dimensionner les ressources nécessaires

- Former les acteurs du Système de management considéré et mettre en œuvre la communication et la sensibilisation nécessaire à l'implication du personnel

- Déployer une approche processus et construire le système d'information adapté

- Mettre en œuvre une veille et maitriser ses évolutions afin de garantir le management de la connaissance

- Garantir les conditions de maitrise des processus internes et la gestion des prestataires externes

- Mesurer, analyser et améliorer l'efficacité du Système de management (risques, indicateurs, revues, audits)

- Mettre en œuvre des outils et démarches d’amélioration continue afin d'optimiser le Système de management

- Planifier et accompagner la démarche de certification adaptée

- Définir le périmètre et les objectifs du projet QHSE en fonction du contexte de l'organisation

- Gérer le budget du projet QHSE

- Identifier les risques du projet et mettre en œuvre les actions nécessaires dans le cadre du management des risques

- Manager le projet QHSE selon une méthodologie structurante, dimensionner les ressources nécessaires (matérielles, humaines et financières) et définir les contraintes temporelles

- Dialoguer avec les experts des domaines concernés afin de garantir l'atteinte des objectifs et l'implication des acteurs

- Mesurer et analyser l'atteinte des objectifs et ses impacts

- Remédier en mettant en œuvre un plan d'actions adapté

- Etablir un bilan du projet et rendre compte aux parties prenantes

- Évaluer le fonctionnement et le niveau d’efficience pour proposer des actions d’amélioration ou de conduite du changement

- Améliorer les systèmes de production industrielle et de service, en optimisant les procédés, les flux et technologies associées, en collectant et analysant les données (outils statistiques et bases de données)

- Déterminer les marges de progression en matière de performance durable, en situant les pratiques par rapport au modèle d’excellence de l’organisme, dans le but de fixer les projets de transformation à engager

- Identifier et caractériser les processus à améliorer, établir la priorisation des projets afin de générer une croissance de valeur et de sens perceptible par l’ensemble des parties prenantes

- Planifier des plans d’actions permettant le déploiement des chantiers de transformation par étapes, afin de favoriser l’enracinement des nouvelles pratiques au sein des équipes en prenant en compte les aspects technologiques (digitalisation), organisationnels et humains

- Initier et conduire des groupes de travail « experts » en mode projet, abordant la recherche d’améliorations de manière transdisciplinaire et développer un mode managérial agile, adapté à la culture de l’organisation

- Proposer des types d’analyses et de restitutions adaptées aux éléments de performance étudiés : optimisation du rapport bénéfice/coût des démarches

- Concevoir et mettre en place les tableaux de bord appropriés, destinés aux différentes parties prenantes, permettant le pilotage de l’alignement entre objectifs, actions, ressources et impacts

- Évaluer les choix stratégiques, la qualité de service et les résultats obtenus pour adapter les moyens nécessaires au contexte et aux enjeux afin de répondre aux besoins identifiés des différentes parties intéressées et garantir l’atteinte des objectifs stratégiques

- Caractériser et analyser les lignes de force de l’organisme en matière sociale, environnementale, dans l’optique de constituer une performance globale durable procurant un avantage compétitif

- Initier, auprès de la Direction, l’analyse de risques des activités de l’organisme au regard des enjeux QSE, dans le but de renforcer les opportunités de croissance et d’améliorer les performances de l’organisation

- Garantir l’alignement entre la vision de l’organisation, ses valeurs, sa stratégie, sa politique et les objectifs qualité associés et les ressources nécessaires

- Construire des scénarios d’intervention et de moyens adaptés, pour rendre cohérents les choix stratégiques, en utilisant les informations issues de la veille prospective (réglementation, rapports d’études, échanges de pratiques…)

- Elaborer, conjointement avec la Direction, le modèle d’excellence, incluant création de valeur et performance durables, intérêts mutuellement partagés, afin d’obtenir l’alignement de l’ensemble des éléments de la stratégie

- Effectuer le reporting auprès des instances gouvernantes des décisions prises et des résultats obtenus, en illustrant les choix stratégiques, les moyens engagés, l’analyse des écarts et les perspectives et élaborer les tableaux de bord nécessaires

- Caractériser l'environnement existant et son contexte et définir les objectifs à atteindre

- Déterminer les facteurs clés de réussite et les indicateurs associés

- Piloter les transformations nécessaires en dimensionnant les ressources en prenant en compte le triptyque Coût/Qualité/Délai en intégrant l'Humain

- Accompagner la stratégie d'amélioration de la performance de l'organisation en tenant compte des impacts sociaux et sociétaux

- Mettre en œuvre et installer des pratiques managériales, rendre les équipes autonomes (formation, gestion des compétences…)

- Choisir et adapter la méthodologie de gestion de projet aux besoins identifiés

- Améliorer de manière cohérente toutes les composantes et services de l'organisation

Dans certains établissements, d'autres compétences spécifiques peuvent permettre de décliner, préciser ou compléter celles proposées dans le cadre de la mention au niveau national. Pour en savoir plus se reporter au site de l'établissement.

Modalités d'évaluation :

Les modalités du contrôle permettent de vérifier l'acquisition de l'ensemble des aptitudes, connaissances, compétences et blocs de compétences constitutifs du diplôme. Ces éléments sont appréciés soit par un contrôle continu et régulier, soit par un examen terminal, soit par ces deux modes de contrôle combinés.
Chaque ensemble d'enseignements à une valeur définie en crédits européens (ECTS). Pour l’obtention du grade de Master, une référence commune est fixée correspondant à l'acquisition de 120 crédits ECTS au-delà du grade de licence.

RNCP38181BC01 - Mettre en oeuvre les usages avancés et spécialisés des outils numériques

Liste de compétences Modalités d'évaluation

- Identifier les usages numériques et les impacts de leur évolution sur le ou les domaines concernés par la mention
- Se servir de façon autonome des outils numériques avancés pour un ou plusieurs métiers ou secteurs de recherche du domaine

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc.
Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification.

RNCP38181BC02 - Mobiliser et produire des savoirs hautement spécialisés

Liste de compétences Modalités d'évaluation

- Mobiliser des savoirs hautement spécialisés, dont certains sont à l’avant-garde du savoir dans un domaine de travail ou d’études, comme base d’une pensée originale
- Développer une conscience critique des savoirs dans un domaine et/ou à l’interface de plusieurs domaines
- Résoudre des problèmes pour développer de nouveaux savoirs et de nouvelles procédures et intégrer les savoirs de différents domaines
- Apporter des contributions novatrices dans le cadre d’échanges de haut niveau, et dans des contextes internationaux
- Conduire une analyse réflexive et distanciée prenant en compte les enjeux, les problématiques et la complexité d’une demande ou d’une situation afin de proposer des solutions adaptées et/ou innovantes en respect des évolutions de la réglementation

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc.
Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification.

RNCP38181BC03 - Mettre en oeuvre une communication spécialisée pour le transfert de connaissances

Liste de compétences Modalités d'évaluation

- Identifier, sélectionner et analyser avec esprit critique diverses ressources spécialisées pour documenter un sujet et synthétiser ces données en vue de leur exploitation
- Communiquer à des fins de formation ou de transfert de connaissances, par oral et par écrit, en français et dans au moins une langue étrangère

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification.

RNCP38181BC04 - Contribuer à la transformation en contexte professionnel

Liste de compétences Modalités d'évaluation

- Gérer des contextes professionnels ou d’études complexes, imprévisibles et qui nécessitent des approches stratégiques nouvelles

- Prendre des responsabilités pour contribuer aux savoirs et aux pratiques professionnelles et/ou pour réviser la performance stratégique d'une équipe

- Conduire un projet (conception, pilotage, coordination d’équipe, mise en œuvre et gestion, évaluation, diffusion) pouvant mobiliser des compétences pluridisciplinaires dans un cadre collaboratif

- Analyser ses actions en situation professionnelle, s’autoévaluer pour améliorer sa pratique dans le cadre d'une démarche qualité

- Respecter les principes d’éthique, de déontologie et de responsabilité sociale et environnementale

- Prendre en compte la problématique du handicap et de l'accessibilité dans chacune de ses actions professionnelles

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification.

RNCP38181BC05 - Concevoir et mettre en œuvre un système de management Qualité Hygiène Sécurité Environnement

Liste de compétences Modalités d'évaluation

- Définir le périmètre du Système de management en fonction du contexte de l'organisation, de la stratégie et des enjeux

- Identifier, adapter et appliquer les référentiels considérés répondant aux besoins

- Collecter et synthétiser les besoins des parties intéressées afin d'identifier les données d'entrée du Système de management

- Réaliser un diagnostic de la situation existante afin de définir un plan d'actions

- Manager le projet d'implémentation du Système de management selon une méthodologie structurante et dimensionner les ressources nécessaires

- Former les acteurs du Système de management considéré et mettre en œuvre la communication et la sensibilisation nécessaire à l'implication du personnel

- Déployer une approche processus et construire le système d'information adapté

- Mettre en œuvre une veille et maitriser ses évolutions afin de garantir le management de la connaissance

- Garantir les conditions de maitrise des processus internes et la gestion des prestataires externes

- Mesurer, analyser et améliorer l'efficacité du Système de management (risques, indicateurs, revues, audits)

- Mettre en œuvre des outils et démarches d’amélioration continue afin d'optimiser le Système de management

- Planifier et accompagner la démarche de certification adaptée

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification.

RNCP38181BC06 - Définir et manager des projets QHSE en lien avec la stratégie de l’organisation

Liste de compétences Modalités d'évaluation

- Définir le périmètre et les objectifs du projet QHSE en fonction du contexte de l'organisation

- Gérer le budget du projet QHSE

- Identifier les risques du projet et mettre en œuvre les actions nécessaires dans le cadre du management des risques

- Manager le projet QHSE selon une méthodologie structurante, dimensionner les ressources nécessaires (matérielles, humaines et financières) et définir les contraintes temporelles

- Dialoguer avec les experts des domaines concernés afin de garantir l'atteinte des objectifs et l'implication des acteurs

- Mesurer et analyser l'atteinte des objectifs et ses impacts

- Remédier en mettant en œuvre un plan d'actions adapté

- Etablir un bilan du projet et rendre compte aux parties prenantes

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification.

RNCP38181BC07 - Piloter la transformation des processus de l’organisation

Liste de compétences Modalités d'évaluation

- Évaluer le fonctionnement et le niveau d’efficience pour proposer des actions d’amélioration ou de conduite du changement

- Améliorer les systèmes de production industrielle et de service, en optimisant les procédés, les flux et technologies associées, en collectant et analysant les données (outils statistiques et bases de données)

- Déterminer les marges de progression en matière de performance durable, en situant les pratiques par rapport au modèle d’excellence de l’organisme, dans le but de fixer les projets de transformation à engager

- Identifier et caractériser les processus à améliorer, établir la priorisation des projets afin de générer une croissance de valeur et de sens perceptible par l’ensemble des parties prenantes

- Planifier des plans d’actions permettant le déploiement des chantiers de transformation par étapes, afin de favoriser l’enracinement des nouvelles pratiques au sein des équipes en prenant en compte les aspects technologiques (digitalisation), organisationnels et humains

- Initier et conduire des groupes de travail « experts » en mode projet, abordant la recherche d’améliorations de manière transdisciplinaire et développer un mode managérial agile, adapté à la culture de l’organisation

- Proposer des types d’analyses et de restitutions adaptées aux éléments de performance étudiés : optimisation du rapport bénéfice/coût des démarches

- Concevoir et mettre en place les tableaux de bord appropriés, destinés aux différentes parties prenantes, permettant le pilotage de l’alignement entre objectifs, actions, ressources et impacts

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification.

RNCP38181BC08 - Accompagner l’organisation dans son management stratégique

Liste de compétences Modalités d'évaluation

- Évaluer les choix stratégiques, la qualité de service et les résultats obtenus pour adapter les moyens nécessaires au contexte et aux enjeux afin de répondre aux besoins identifiés des différentes parties intéressées et garantir l’atteinte des objectifs stratégiques

- Caractériser et analyser les lignes de force de l’organisme en matière sociale, environnementale, dans l’optique de constituer une performance globale durable procurant un avantage compétitif

- Initier, auprès de la Direction, l’analyse de risques des activités de l’organisme au regard des enjeux QSE, dans le but de renforcer les opportunités de croissance et d’améliorer les performances de l’organisation

- Garantir l’alignement entre la vision de l’organisation, ses valeurs, sa stratégie, sa politique et les objectifs qualité associés et les ressources nécessaires

- Construire des scénarios d’intervention et de moyens adaptés, pour rendre cohérents les choix stratégiques, en utilisant les informations issues de la veille prospective (réglementation, rapports d’études, échanges de pratiques…)

- Elaborer, conjointement avec la Direction, le modèle d’excellence, incluant création de valeur et performance durables, intérêts mutuellement partagés, afin d’obtenir l’alignement de l’ensemble des éléments de la stratégie

- Effectuer le reporting auprès des instances gouvernantes des décisions prises et des résultats obtenus, en illustrant les choix stratégiques, les moyens engagés, l’analyse des écarts et les perspectives et élaborer les tableaux de bord nécessaires

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification.

RNCP38181BC09 - Manager l’amélioration des performances de l’organisation

Liste de compétences Modalités d'évaluation

- Caractériser l'environnement existant et son contexte et définir les objectifs à atteindre

- Déterminer les facteurs clés de réussite et les indicateurs associés

- Piloter les transformations nécessaires en dimensionnant les ressources en prenant en compte le triptyque Coût/Qualité/Délai en intégrant l'Humain

- Accompagner la stratégie d'amélioration de la performance de l'organisation en tenant compte des impacts sociaux et sociétaux

- Mettre en œuvre et installer des pratiques managériales, rendre les équipes autonomes (formation, gestion des compétences…)

- Choisir et adapter la méthodologie de gestion de projet aux besoins identifiés

- Améliorer de manière cohérente toutes les composantes et services de l'organisation

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification.

Description des modalités d'acquisition de la certification par capitalisation des blocs de compétences et/ou par correspondance :

Les modalités d'acquisition de la certification par capitalisation des blocs de compétences et/ou par équivalence sont définies par chaque certificateur qui met en œuvre les dispositifs qu’il juge adaptés : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités peuvent être modulées en fonction de la voie d’accès à la certification.

Secteurs d’activités :

Le métier s’exerce dans tous les secteurs d’activités.
L’exercice de la fonction peut se faire dans une PME/PMI, une grande entreprise, une administration ou une collectivité.

Type d'emplois accessibles :

Responsable Système de management intégré
Responsable amélioration continue
Responsable QHSE (Qualité, hygiène, sécurité, environnement)
Auditeur QHSE
Responsable qualité fournisseur
Responsable contrôle qualité
Responsable du management des risques QHSE
Chargé de mission QHSE
Responsable / Chargé de mission RSE
Ingénieur qualité méthodes
Chef de projet QHSE et modèles d'excellence
Consultant QHSE
Consultant en organisation

Sous réserve de réussite au concours, les diplômés pourront accéder à des postes dans les collectivités territoriales ou administrations

Code(s) ROME :
  • H1502 - Management et ingénierie qualité industrielle
  • M1402 - Conseil en organisation et management d''entreprise
  • H1302 - Management et ingénierie Hygiène Sécurité Environnement -HSE- industriels
Références juridiques des règlementations d’activité :
Le cas échant, prérequis à l’entrée en formation :

Le cas échant, prérequis à la validation de la certification :

Pré-requis disctincts pour les blocs de compétences :
Non

Validité des composantes acquises :
Voie d’accès à la certification Oui Non Composition des jurys
Après un parcours de formation sous statut d’élève ou d’étudiant X

Leur composition comprend :
- une moitié d'enseignants-chercheurs, d'enseignants ou de chercheurs participant à la formation
- des professionnels qualifiés ayant contribué aux enseignements
- des professionnels qualifiés n'ayant pas contribué aux enseignements

En contrat d’apprentissage X

Leur composition comprend :
- une moitié d'enseignants-chercheurs, d'enseignants ou de chercheurs participant à la formation
- des professionnels qualifiés ayant contribué aux enseignements
- des professionnels qualifiés n'ayant pas contribué aux enseignements

Après un parcours de formation continue X

Leur composition comprend :
- une moitié d'enseignants-chercheurs, d'enseignants ou de chercheurs participant à la formation
- des professionnels qualifiés ayant contribué aux enseignements
- des professionnels qualifiés n'ayant pas contribué aux enseignements

En contrat de professionnalisation X

Leur composition comprend :
- une moitié d'enseignants-chercheurs, d'enseignants ou de chercheurs participant à la formation
- des professionnels qualifiés ayant contribué aux enseignements
- des professionnels qualifiés n'ayant pas contribué aux enseignements

Par candidature individuelle X -
Par expérience X

Articles L6411-1 à L6423-3 du Code du travail

Oui Non
Inscrite au cadre de la Nouvelle Calédonie X
Inscrite au cadre de la Polynésie française X

Référence au(x) texte(s) règlementaire(s) instaurant la certification :

Date du JO / BO Référence au JO / BO
-

Code de l'éducation et notamment les articles L611-1 à L612-1-1, L612-5 à L612-6-1, D612-33 à D612-36-4, L613-1, D613-1, D613-6 et D613-7
Arrêté du 22 janvier 2014 fixant les modalités d'accréditation des établissements d'enseignement supérieur
Arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master modifié
Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master modifié
Arrêté du 4 février 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de master modifié

Référence des arrêtés et décisions publiés au Journal Officiel ou au Bulletin Officiel (enregistrement au RNCP, création diplôme, accréditation…) :

Date du JO / BO Référence au JO / BO
-

UNIVERSITÉ PARIS NORD VILLETANEUSE - PARIS 13, arrêté du : 03/11/2021

-

UNIVERSITÉ POLYTECHNIQUE HAUTS-DE-FRANCE, arrêté du : 18/07/2022

-

INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DES HAUTS-DE-France, arrêté du : 20/07/20

-

UNIVERSITÉ D'AIX-MARSEILLE, arrêté du : 12/07/2021

-

UNIVERSITÉ GUSTAVE EIFFEL, arrêté du : 07/07/2021

-

UNIVERSITÉ DE STRASBOURG, arrêté du : 13/07/2021

-

UNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE, arrêté du : 30/06/2021

-

UNIVERSITÉ DE LILLE, arrêté du : 20/07/2020

Date de publication de la fiche 23-10-2023
Date de début des parcours certifiants 01-01-2024
Date d'échéance de l'enregistrement 31-12-2028
Date de dernière délivrance possible de la certification 31-12-2031
Statistiques :
Lien internet vers le descriptif de la certification :

https://www.insa-hautsdefrance.fr/
https://www.uca.fr/
https://www.univ-amu.fr/
https://www.univ-lille.fr/
https://www.unistra.fr/
https://www.univ-gustave-eiffel.fr/
https://www.univ-paris13.fr/
https://www.uphf.fr/


Le certificateur n'habilite aucun organisme préparant à la certification

Historique des changements de certificateurs
Nom légal du certificateur Siret du certificateur Action Date de la modification
UNIVERSITE POLYTECHNIQUE HAUTS-DE-FRANCE (UPHF) 13002574500014 Est ajouté 06-11-2023
Certification(s) antérieure(s) :
N° de la fiche Intitulé de la certification remplacée
RNCP28880 MASTER - Sciences, Technologies, Santé Mention Qualité, Hygiène, Sécurité
RNCP25788 MASTER - Master Qualité, Hygiène, Sécurité
RNCP29085 MASTER - Sciences Technologies Santé mention Qualité hygiène sécurité
RNCP11710 MASTER - Domaine Droit, Economie, Gestion, Mention Qualité, Hygiène, Sécurité
RNCP30636 MASTER - Qualité, hygiène, sécurité
Référentiel d’activité, de compétences et d’évaluation :

Référentiel d’activité, de compétences et d’évaluation
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